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unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux
unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux
unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux
unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux de Prayssas - 0382026Annexe 38 PV CAO 270126
Document publié le Mardi 20 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux de Prayssas - 0382026Annexe 38 PV CAO 270126)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie, Institutions publiques,
Be
nd
Liberté
+ Égaltré
+ Fraternité
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
MINISTÈRE
DE
L'ECONOMIE
ET DES
FINANCES
Direction
des
Affaires
Juridiques
Le
formulaire
OUV9
est
un
modèle
de
procès-verbal
qui
peut
être
utilisé
par
les
commissions
d'appel
d'offres
des
collectivités
territoriales
et
des
établissements
publics
locaux
dans
le
cadre
de
la
passation
des
marchés
publics
ou
des
accords-cadres.
Le
rapport
d'analyse
des
offres
(formulaire
OUV8])
constitue
une
annexe
du
présent
document.
Ce
document
fait
état
des
décisions
de
la
commission
d'appel
d'offres
relatives
aux
offres
reçues
et
doit
être
signé
par
tous
les
membres
présents
lors
de
leur
exarnen.
Communauté
de
communes
du
Confluent
et
coteaux
de
Prayssas
30
rue
Thiers
47190
AIGUILLON
Tél
: 05.53.79.81.15
Courriel
: secretariat@ccconfluent.fr
AOO
n°2025-004
- Accord-cadre
de
fourniture
de
matériaux
de
voirie
Publicité
:
Profil
acheteur
: https://demat-ampaifr
diffusée
le
18/12/2025
BOAMP
n°25-138768
du
17/12/2025
JOUE
n°841577-2025
du
18/12/2025
Décision
n°DE38-2025
du
Président
en
date
du
24
décembre
2025
Date
et heures
limites de
réception
des
offres
: 20 janvier 2026
à
12h00
Délai
de
validité des
offres
: 120
jours
Demande
de
précisions
ou
de
compléments
sur la teneur
des
offres LI
NON
ou
[ou
|
Formulaire
non
0
Au
avec
5a
notice
do
se
sur
le
site
du
ministère
vis
de
l'économie,
Annexe 38
AR
Prefecture
047-200068922-20260223-0382026-DE Reçu le
26/02/2026 |
026,
la
commission
d'appel
d'offres
était
composée
comme
z
.
A
.
.
LOS
le
LOL
LILI
lt
Lille
CL
22
1
11
1/1)
sUiT
:
D1
- Membres
à
voix
délibérative
:
Titulaire
(T)
Nom
et
prénom
Qualité
ou
Suppléant
($)
ARMAND
José
Président
T
LAFOUGERE
Christian
Vice-Président
T
SEIGNOURET
Jacqueline
Vice-Présidente
T
GIRARDI
Christian
Vice-Président
T
TEULLET
Daniel
Membre
du
Bureau
T
D2
- Membres
à
voix
consultative
:
Nom
et prénom
Qualité
Le
quorum
est
atteint
:
NON
Cl
OUI
La
commission
d'appel
d'offres
FH]
peut
CT]
ne
peut
pas
valablement
délibérer.
Secrétariat
de
la
commission
d'appel
d'offres :
Morel
Emeline,
responsable
des
affaires
juridiques
et
marchés
publics
CARREGUES
Max,
responsable
de
centre
du
service
interventions
techniques
AR
Prefecture
047-200068922-20260223-0382026-DE Reçu le
26/02/2026 ]
LAC
LT
EDOIMNOrE
TE
OO
lluvionnaires
et
de
grave
Nombre
de
plis reçus :
“"
dansles
délais
:
ani
(nombre).
"
hors
délais
:
Oisssssiss
(nombre).
Décision
de
la commission
d'appel
d'offres relative
à l'élimination
des
offres :
Sans
objet.
F2
- Lot
n°
2
: Fourniture
de
granulas
dioritiques
Nombre
de
plis reçus
:
“
dansles
délais
:
S RRRENTEN
(nombre).
=
hors
délais
:
Ohsssssss
(nombre).
Décision
de
la commission
d'appel
d'offres
relative
à l'élimination
des
offres
:
La
commission
d'appel
d'offres :
C]
élimine
les
offres
conformément
à
la
proposition
figurant
au
rapport
d'analyse
des
offres ;
L]
demande
une
examen
complémentaire
des
offres
pour
les
motifs
suivants
:
Résultat
des
votes
:
“
Pour:5
"
Conte:0
»“
Abstentions
: 0
F3
- Lot
n°
3 : Fourniture
d'émulsion
bitumineuse
Nombre
de
plis reçus :
“
dansles
délais
:
.._
(nombre).
=
hors
délais
:
D ensisse
(nombre).
Décision
de
la commission
d'appel
d'offres
relative
à l'élimination
des
offres
:
La
commission
d'appel
d'offres :
[]
élimine
les
offres
conformément
à
la
proposition
figurant
au
rapport
d'analyse
des
offres ;
[1]
demande
une
examen
complémentaire
des
offres
pour
les
motifs
suivants
:
Résultat
des
votes :
“
Pour:5
s
Conte:0
“
Abstentions
: 0
AR
Prefecture
047-200068922-20260223-0382026-DE Reçu le
26/02/2026 robé
or
ineux
à
froid
s
dansles
délais
: .……. sis:
(nombre).
=
hors
délais
:
Os
Inombre).
Décision
de
la commission
d'appel
d'offres relative
à l'élimination
des
offres :
La
commission
d'appel
d'offres
:
CT]
élimine
les
offres
conformément
à
la
proposition
figurant
au
rapport
d'analyse
des
offres
;
LC]
demande
une
examen
complémentaire
des
offres
pour
les
motifs
suivants
:
Résultat
des
votes :
"
Pour:5
“
Contre:0
“"
Abstentions
: 0
F5
- Lot
n°
5
: Fourniture
de
produit
de
marquage
routier
Nombre
de
plis reçus :
“
dans
les
délais
:
Exséss
(nombre).
=
hors
délais
:
sis
(nombre).
Décision
de
la commission
d'appel
d'offres relative
à l'élimination
des
offres :
La
commission
d'appel
d'offres :
[1
élimine
les
offres
conformément
à
la
proposition
figurant
au
rapport
d'analyse
des
offres
;
C]
demande
une
examen
complémentaire
des
offres
pour
les
motifs
suivants :
Résultat
des
votes
:
"
Pour:5
“
Conte:0
“
Abstentions
: 0
AR
Prefecture
047-200068922-20260223-0382026-DE Reçu le
26/02/2026 Décision
de
la commission
d'appel
d'offres
relative
au
classement
des
offres :
CCE
LCL
CE
LI
alluvionnaires
et
de
grave
Sans
objet,
G2
- Lot
n°
2
: Fourniture
de
granulas
dioritiques
Décision
de
la commission
d'appel
d'offres
relative
au
classement
des
offres :
Après
avoir
pris
connaissance
du
rapport
d'analyse
des
offres,
la
commission
d'appel
d'offres :
PA
retient
le
classement
des
offres
proposé :
CL]
demande
une
analyse
complémentaire
des
offres
pour
les
motifs
suivants :
Résultat
des
votes
:
“
Pour:5
”
Conte:
s
Abstentions:
G3
- Lot
n°
3 : Fourniture
d'émulsion
bitumineuse
Décision
de
la commission
d'appel
d'offres
relative
au
classement
des
offres :
Après
avoir
pris
connaissance
du
rapport
d'analyse
des
offres,
la
commission
d'appel
d'offres :
À
retient
le classement
des
offres
proposé
;
C]
demande
une
analyse
complémentaire
des
offres
pour
les
motifs
suivants :
Résultat
des
votes
:
"
Pour:5
”
Conte:
“"
Abstentions :
G4
- Lot
n°
4
: Fourniture
d'enrobé
bitumineux
à froid
Décision
de
la commission
d'appel
d'offres
relative
au
classement
des
offres
:
Après
avoir
pris
connaissance
du
rapport
d'analyse
des
offres,
la
commission
d'appel
d'offres
:
FX
retient
le
classement
des
offres
proposé ;
L]
demande
une
analyse
complémentaire
des
offres
pour
les
motifs
suivants :
Résultat
des
votes :
=
Pour:5
”
Conte:
s
Abstentions :
AR
Prefecture
047-200068922-20260223-0382026-DE Reçu le
26/02/2026 4 marquage
routier
Décision
de
la commission
d'appel
d'offrédrelative
au
classement
des
offres :
RON
SORRSIEONSSCESSESLI
analyse
des
offres,
la commission
d'appel
d'offres
:
retient
le
classement
des
offres
proposé
:
C]
demande
une
analyse
complémentaire
des
offres
pour
les
motifs
suivants :
Résultat
des
votes
:
"
Pour:5
“
Contre:
“
Abstentions: AR
Prefecture
047-200068922-20260223-0382026-DE Reçu le
26/02/2026 alluvionnaires
et
de
grave
Sans
objet.
H2
- Lot
n°
2
: Fourniture
de
granulas
dioritiques
AU
vu
du
rapport
d'analyse
des
offres
et
des
décisions
prises
quant
à
l'élimination
et
au
classement
des
offres,
la
commission
d'appel
d'offres
décide
:
D
d'attribuer
le
marché
public
à
l'attributaire
proposé
;
DT
pour
les
motifs
exposés
dans
le
rapport
d'analyse
des
offres
;
C]
pour
les
motifs
mentionnés
ci-dessous
:
CL]
de
demander
une
analyse
complémentaire
des
offres
pour
les
motifs
suivants :
Résultat
des
votes
:
“
Pour:5
s
Conte:0
"
Abstentions
: 0
H3
- Lot
n° 3 : Fourniture
d'émulsion
bitumineuse
AU
vu
du
rapport
d'analyse
des
offres
et des
décisions
prises
quant
à
l'élimination
et
au
classement
des
offres,
la
commission
d'appel
d'offres
décide
:
D]
d'attribuer
le marché
public
à l'attributaire
proposé ;
DT
pour
les
motifs
exposés
dans
le
rapport
d'analyse
des
offres
;
CL]
pour
les
motifs
mentionnés
ci-dessous
:
L]
de
demander
une
analyse
complémentaire
des
offres
pour
les
motifs
suivants :
Résultat
des
votes :
“
Pour:5
"
Contre:0
"
Abstentions
: 0
AR
Prefecture
047-200068922-20260223-0382026-DE Reçu le
26/02/2026 HR:
,
.
ineux
à
froid
es décisions
prises
quant
à
l'élimination
et au
classement
des
offres,
la
AU
VU
QU
rupporr
a
anuiyse
es
Offres
et
L
ii
LE
d'attribuer
le
marché
public
à
l'attributaire
proposé
;
DT
pour
les
motifs
exposés
dans
le
rapport
d'analyse
des
offres :
L]
pour
les
motifs
mentionnés
ci-dessous :
CL]
de
demander
une
analyse
complémentaire
des
offres
pour
les
motifs
suivants :
Résultat
des
votes
:
=
Pour:5
"
Conte:0
s
Abstentions
: 0
H5
- Lot
n°
5
: Fourniture
de
produit
de
marquage
routier
AU
vu
du
rapport
d'analyse
des
offres
et des
décisions
prises
quant
à
l'élimination
et au
classement
des
offres,
la
commission
d'appel
d'offres
décide :
FX
d'attribuer
le marché
public
à l'attributaire
proposé
:
DA
pour
les
motifs
exposés
dans
le
rapport
d'analyse
des
offres
;
CL]
pour
les
motifs
mentionnés
ci-dessous :
L]
de
demander
une
analyse
complémentaire
des
offres
pour
les
motifs
suivants
:
Résultat
des
votes
:
“
Pour:5
s
Contre:0
"
Abstentions
: O
AR
Prefecture
047-200068922-20260223-0382026-DE Reçu le
26/02/2026 OR
OR
UES-SiS-SSauiSE SN uvionnaires
et de
grave
AU
vu
du
rapport
d'analyse
des
offres
et
après
examen
des
offres
reçues,
la
commission
d'appel
d'offres
déclare
la
procédure
de
passation
du
marché
public
ou
de
l'accord-cadre
:
C]
sans
suite
D
infructueuse
CL]
pour
les
motifs
exposés
dans
le rapport
d'analyse
des
offres ;
pour
les
motifs
mentionnés
ci-dessous
:
Absence
d'offre remise
dans
les délais
impartis.
et
de
mettre
en
œuvre
la
nouvelle
procédure
suivante :
C] D [ 0]
un
appel
d'offres
;
Un
marché
négocié
;
une
procédure
adaptée
;
un
dialogue
compétitif.
Aucune
offre
n'ayant
été
reçu
dans
le cadre
de
la présente
consultation,
différentes
sociétés
ont
été
sollicitées dans
le cadre
d'un
marché
négocié
sans
publicité
ni mise
en
concurrence.
Résultat
des
votes
:
s
Pour:5
“
Conte:
“Abstentions:
AR
Prefecture
047-200068922-20260223-0382026-DE Reçu le
26/02/2026 Nom
ef
prénom
Signature
ARMAND
José
LAFOUGERE
Christian
SEIGNOURET
Jacqueline
GIRARDI
Christian
TEULLET
Daniel AR
Prefecture
047-200068922-20260223-0382026-DE Reçu le
26/02/2026