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Déliberation - PVCM08122020
Procès Verbal - CM1 2026 AFFICHAGE
Document publié le Mardi 13 janvier 2026 par la commune de Val-du-Layon.
Lien du pdf (Procès Verbal - CM1 2026 AFFICHAGE)
Thèmes du document : Famille, Transports, Institutions publiques,
Commune de Val-du-Layon
RÉUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL
LE CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE SE RÉUNIRA EN SÉANCE ORDINAIRE
Mardi 13 janvier 2026
à 20 H 00
SALLE DU LATTAY
ORDRE DU JOUR
Adoption du PV de la dernière séance
Présentation des décisions du Maire en application de l’article L.2122-18 du CGCT
1. AMENAGEMENT Transfert de compétence – Borne de recharge de véhicule électrique
2. AMENAGEMENT Habitat – Contrat territorial pour le logement social - CTLS
3. PATRIMOINE Acquisition / Cession de biens communaux
4. ENVIRONNEMENT Energies – Schéma directeur des énergies et charte
5. ENVIRONNEMENT Assainissement – Convention de co-maitrise d’ouvrage
6. TRANSPORT Voirie – Charte et règlement
7. ENFANCE Petite Enfance – Reversement de la dotation
8. FINANCES Autorisation d’engagement des crédits d’investissement
9. GESTION DU PERSONNEL Règlement intérieur - Protocole d’organisation
10. GESTION DU PERSONNEL Modification du tableau des emplois et des effectifs
Informations et questions diverses
Fait à Val du Layon, le 7 janvier 2026