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Document publié le Jeudi 6 avril 2023 par la commune de Quarouble.
Lien du pdf (Acte Administratif - convocation conseil municipal du 13 04 23)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Institutions publiques,
3 DEPARTEMENT DU NORD
X
Arrondissement
de VALENCIENNES
X
Commune de
QUAROUBLE
REPUBLIQUE FRANÇAISE
CONVOCATION
POUR LE
CONSEIL MUNICIPAL
Monsieur le Maire,
À
Mesdames et Messieurs les Membres du Conseil
Municipal
Quarouble, le 06 avril 2023
Cher(e) Collègue,
J’ai le plaisir de vous inviter à participer à la réunion du conseil municipal qui aura lieu le :
Jeudi 13 AVRIL 2023 à 19h00
Salle du Conseil de la Mairie
L’ordre du jour sera le suivant :
> Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du jeudi 23 février 2023 (art. L 2121-23 du CGCT)
> Compte rendu des décisions du Maire
> Délibérations :
1. Approbation du compte de gestion 2022 du budget principal.
2. Compte administratif 2022 du budget principal.
3. Affectation du résultat 2022.
4. Vote des taux d ’imposition 2023.
5. Etat annuel 2022 présentant l’ensemble des indemnités brutes de toutes natures dont bénéficient les élus siégeant au sein du conseil municipal de Quarouble.
6. Présentation et vote du budget primitif 2023 de la commune de Quarouble. 7. Subventions 2023 aux associations - montant inférieur à 23 000 €.
8. Subvention 2023 au CCAS.
9. Subvention 2023 association ACSRV pour le centre social le PHARE. 10. Subvention 2023 association le comité des fêtes de Quarouble.
11. Vente de la parcelle A 477 rue Jean Jaurès issue de la division parcellaire AE 197 à AE 200. 12. Transfert de compétence à Valenciennes Métropole pour les « usages numériques / NTIC en matière d ’Espace Numérique de Travail - dit ENT - pour les écoles communales du 1er degré présentes sur le territoire de Valenciennes Métropole ».
13. Questions diverses.
Vous trouverez joint à cette convocation un dossier reprenant le Procès-verbal du conseil du 23 février 2023, les projets de délibération, le résultat budgétaire du compte de gestion, le compte administratif 2022 et la note explicative du compte administratif 2022, le projet de budget 2023, la note explicative du budget 2023.
Vous remerciant par avance de votre présence, je vous prie d ’agréer, Madame, Monsieur, cher(e) Collègue, l’expression de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Jean-Luc DELANNOY
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