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Document publié le Mercredi 10 avril 2024 par la commune de Quarouble.
Lien du pdf (Acte Administratif - Convocation Conseil du 10 avril 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Institutions publiques,
DEPARTEMENT DU NORD REPUBLIQUE FRANÇAISE •X
Arrondissement
de VALENCIENNES
•X
CONVOCATION
POUR LE
CONSEIL MUNICIPAL Commune de QUAROUBLE
X Monsieur le Maire,
À
Qu*<°
Mesdames et Messieurs les Membres du Conseil
Municipal
Quaroubie, le 28 mars 2024
Cher(e) Collègue,
J’ai le plaisir de vous inviter à participer à la réunion du conseil municipal qui aura lieu le :
Mercredi 10 Avril 2024 à 19h00
Salle du Conseil de la Mairie
L’ordre du jour sera le suivant :
> Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du vendredi 15 février 2024 (art. L 2121-23 du CGCT)
> Compte rendu des décisions du Maire
> Délibérations :
1. Approbation du compte de gestion 2023 du budget principal.
2. Compte administratif 2023 du budget principal.
3. Affectation du résultat 2023.
4. Vote des taux d ’imposition 2024.
5. Etat annuel 2023 présentant l’ensemble des indemnités brutes de toutes natures dont bénéficient les élus siégeant au sein du conseil municipal de Quaroubie.
6. Présentation et vote du budget primitif 2024 de la commune de Quaroubie. 7. Subventions 2024 aux associations - montant inférieur à 23 000 €.
8. Subvention 2024 au CCAS.
9. Subvention 2024 association ACSRV pour le centre social le PHARE.
10. Subvention 2024 association le comité des fêtes de Quaroubie.
11. Création d ’une agence postale communale.
12. Création d ’emplois en accroissements temporaires et saisonniers pour l’année 2024. 13. Recrutement d ’agents contractuels de remplacement.
14. Accueil de collaborateurs occasionnels bénévoles au sein des services techniques. 15. Questions diverses.
Vous trouverez joint à cette convocation un dossier reprenant le Procès-verbal du conseil du 15 février 2024, les projets de délibération, le résultat budgétaire du compte de gestion, le compte administratif 2023 et la note explicative du compte administratif 2023, le projet de budget 2024, la note explicative du budget 2024.
Vous remerciant par avance de votre présence, je vous prie d ’agréer, Madame, Monsieur, cher(e) Collègue, l’expression de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Jean-Luc DELANNOY