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Acte Administratif - Convocation Conseil du 3 avril 2025
Document publié le Jeudi 20 mars 2025 par la commune de Quarouble.
Lien du pdf (Acte Administratif - Convocation Conseil du 3 avril 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Institutions publiques,
DEPARTEMENT DU NORD REPUBLIQUE FRANÇAISE
Arrondissement
de VALENCIENNES
X
CONVOCATION
POUR LE
CONSEIL MUNICIPAL Commune de QUAROUBLE
X Monsieur le Maire,
À
qu*<0
Mesdames et Messieurs les Membres du Conseil
Municipal
Quarouble, le 20 mars 2025
Cher(e) Collègue,
J’ai le plaisir de vous inviter à participer à la réunion du conseil municipal qui aura lieu le :
Jeudi 03 avril 2025 à 19h00
Salle du Conseil de la Mairie
L’ordre du jour sera le suivant :
> Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du vendredi 27 février 2025 (art. L 2121-23 du CGCT)
> Compte rendu des décisions du Maire
> Délibérations :
1. Reprise anticipée du résultat 2024 et prévision d ’affectation sur l’exercice 2025. 2. Vote des taux d ’imposition 2025.
3. Etat annuel 2024 présentant l’ensemble des indemnités brutes de toutes natures dont bénéficient les élus siégeant au sein du conseil municipal de Quarouble.
4. Présentation et vote du budget primitif 2025 de la commune de Quarouble. 5. Subventions 2025 aux associations - montant inférieur à 23 000 €.
6. Subvention 2025 au CCAS.
7. Subvention 2025 association ACSRV pour le Centre Social le Phare.
8. Subvention 2025 association le Comité des fêtes de quarouble.
9. Questions diverses.
Vous trouverez joint à cette convocation un dossier reprenant le Procès-verbal du conseil du 27 février 2025, les projets de délibération, une note explicative du résultat 2024, le projet de budget 2025 et la note explicative du budget 2025.
Vous remerciant par avance de votre présence, je vous prie d ’agréer, Madame, Monsieur, cher(e) Collègue, l’expression de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Jean-Luc DELANNOY