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Document publié le Lundi 27 avril 2026 par la commune de Quarouble.
Lien du pdf (Acte Administratif - Convocation Conseil du 27 avril 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Institutions publiques,
DEPARTEMENT DU NORD
*
Arrondissement
de VALENCIENNES
X
Commune de
QUAROUBLE
REPUBLIQUE FRANÇAISE
CONVOCATION
POUR LE
CONSEIL MUNICIPAL
Monsieur le Maire,
À
Mesdames et Messieurs les Membres du Conseil
Municipal
Quarouble, le 15 avril 2026
Cher(e) Collègue,
J’ai le plaisir de vous inviter à participer à la réunion du conseil municipal qui aura lieu le :
Lundi 27 avril 2026 à 19h00
Salle du Conseil de la Mairie
L’ordre du jour modifié sera le suivant :
> Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du vendredi 30 mars 2026 (art. L 2121-23 du CGCT)
> Compte rendu des décisions du Maire
> Délibérations :
1. Approbation du compte Financier Unique 2025.
2. Affectation du résultat 2025.
3. Vote des taux d ’imposition 2026.
4. Etat annuel 2025 présentant l’ensemble des indemnités brutes de toutes natures dont bénéficient les élus siégeant au sein du conseil municipal de Quarouble.
5. Présentation et vote du budget primitif 2026 de la commune de Quarouble. 6. Subventions 2026 aux associations - montant inférieur à 23 000 €.
7. Subvention 2026 au CCAS.
8. Subvention 2026 association ACSRV pour le Centre Social le Phare.
9. Subvention 2026 association le Comité des fêtes de Quarouble.
10. Commission Communale des Impôts Directs (CCID) - Délibération fixant la liste des noms en vue de la nomination des membres.
11. Désignation des représentants de la Commune de Quarouble à la Commission Locale d ’Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) de la CAVM.
12. Questions diverses.
Vous trouverez joint à cette convocation un dossier reprenant le Procès-verbal du conseil du 30 mars 2026, Un tableau de présentation général du CFU 2025, une note explicative du CFU 2025, le projet de budget 2026 et la note explicative du budget 2026.
Vous remerciant par avance de votre présence, je vous prie d ’agréer, Madame, Monsieur, cher(e) Collègue, l’expression de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
L hili M O s.
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