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Procès Verbal - DELB 20110763
Document publié le Lundi 17 octobre 2011 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20110763)
Thèmes du document : Institutions publiques, Tourisme, Jeunesse,
République Française
VILLE DU HAVRE
Extrait du Registre des Délibérations
L'an deux mille onze, à dix-huit heures , le lundi dix-sept octobre,
Les Membres du Conseil municipal, légalement convoqués le 11 octobre 2011, se sont réunis dans la Salle du Conseil municipal de l'Hôtel de Ville, sous la présidence de M. Edouard PHILIPPE, Maire.
Etaient présents à l’appel nominal :
Edouard PHILIPPE, Agathe CAHIERRE, Jean MOULIN, Agnès FIRMIN - LE BODO, Bertrand BINCTIN, Chantal ERNOULT, Valérie EGLOFF, Jean-François MASSE, Anne-Marie MARIETTE, Benoît BIED- CHARRETON, Elisabeth GAREL, Ourdia CHATI, Marc MIGRAINE, Agnès CANAYER, Olivier JOUGLA, Daniel OZANNE, Bruno BEQUET, Laurence BESANCENOT, Jean-Pierre CHABROLLE, Jean-Baptiste GASTINNE, Louisa COUPPEY, Annie GUILLEMET, Mathilde LE LUYER, Françoise LE MONNIER, Luc LEMONNIER, Arnaud LE QUELLEC, Jean-Pierre LEROY, Karine METAYER, Bineta NIANG, Alain OUILLÉ, Nathalie PICARD, Josépha RETOUT, Florent SAINT-MARTIN, Sébastien TASSERIE, Patrick TEISSERE, Florence THIBAUDEAU- RAINOT, Alix VAILLANT, Sandrine VAUTIER, Daniel PAUL, Myriam ARGENTIN, Valérie AUZOU, Pascal CRAMOISAN, Nadine LAHOUSSAINE, Dominique MUTEL, Nathalie NAIL, Laurent LOGIOU, Yves BERTRAND, Pierre DIEULAFAIT, Catherine TROALLIC
Conformément aux dispositions de l'article L.2121.12 du Code Général des Collectivités Territoriales, Brigitte DUFOUR, Christian DUVAL, Antoine RUFENACHT, Laëtitia DE SAINT NICOLAS, Catherine MILLET, Jean-Luc SALADIN, Maxime SELMAN, Mireille VAUDRY, Jean-Louis JEGADEN, Najwa EL HAITE étaient absents et avaient donné respectivement pouvoir à Agnès FIRMIN LE BODO, Elisabeth GAREL, Patrick TEISSERE, Jean- Baptiste GASTINNE, Karine METAYER, Sébastien TASSERIE, Florence THIBAUDEAU- RAINOT, Alix VAILLANT, Nathalie NAIL, Catherine TROALLIC.
Catherine MILLET, Maxime SELMAN, Jean-Louis JEGADEN, Brigitte DUFOUR ont participé aux travaux de l’Assemblée respectivement à partir de 18h13, 18h20, 18h55, 20h58.
Sébastien TASSERIE a été désigné Secrétaire de Séance.
DELIBERATION DELB-20110763
CULTURE - PASS'CULTURE 76 COLLEGIENS - ADHESION - CONVENTION - SIGNATURE - AUTORISATION.-
Nombre de
Conseillers en
Exercice : 59LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales ;
CONSIDÉRANT l'intérêt pour les différentes institutions et services du Département Culture Patrimoine Tourisme de la ville du Havre de renouveler leur adhésion à l’opération lancée par le Département de la Seine- Maritime "Pass’Culture 76 - collégiens" ;
Sa Commission municipale Développement Social – Economie et Emploi - Enseignement et Formation- Affaires Culturelles - Sport - Nautisme et Tourisme réunie le 27 septembre 2011, consultée ;
Le Conseil consultatif de Rouelles, réuni le 11 octobre 2011, consulté ;
VU le rapport de Mme l’Adjoint au Maire chargée des affaires culturelles ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE :
- d’autoriser le renouvellement de l’adhésion des différentes institutions et services du Département Culture Patrimoine Tourisme de la ville du Havre au dispositif "Pass’Culture 76 - collégiens" lancé par le Conseil général de la Seine-Maritime.
- d’autoriser le Maire, ou son représentant, à signer la convention d’affiliation relative à l’opération "Pass’culture 76 - collégiens" avec la Société Edenred France qui gère le dispositif.
ADOPTEE A L'UNANIMITE
Fait et délibéré, les jour, mois et an susdits,
Et ont, les Membres présents à la séance, signé au registre
Pour extrait certifié conforme
Pour le Maire et par délégation
Chantal ERNOULT,
Adjoint au Maire