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Document publié le Jeudi 21 novembre 2024 par la commune de Vougy.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2 d2024 64 approbation du proces verbal du 21 novembre 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 17/12/2024
COMMUNE DE VOUGY Reçu en préfecture le 17/12/2024
Publié le 17/12/2024 SL
AA ID : 074-217403120-20241212-D2024 64-DE
= SS— 0 ate
Délibération du conseil municipal du 12 décembre 2024 - N°D2024_ 64
Publiée sur le site internet de la commune le : 17 décembre 2024
MASSAROTTI Yves, maire de la commune de Vougy
L’an deux mille vingt-quatre, le douze décembre, à dix-neuf heures, se sont réunis dans la salle annexe de la mairie, les membres du
conseil municipal de la commune de Vougy, sous la
présidence de Monsieur David LAURENSON, 1‘ adjoint au maire de Vougy, dûment convoqués. Date de convocation du conseil municipal : 3 décembre 2024
Nombre de conseillers en exercice : 19
Présents : 14
Quorum atteint
Absents : 5
Dont 1 absent ayant donné pouvoir :
MASSAROTTI Yves ayant donné procuration à LAURENSON David
Votants : 15
Secrétaire de séance : CAPRI Brigitte
Membres Présent Absent Membres Présent Absent
Membres Présent Absent
MASSAROTTI Yves X IMENEGON Daniel X
DEPOISIER Fabrice X ILAURENSON
David X SCANU Stéphane X LEDRU
Sindy X DUCROUX Elisabeth
X BOUACHRAOUI Saïda X SIMONIN Marc
X VALENTINI Christian X
GENOVA Antonio X VOTTERO Cédric X
PASQUALIN Martine X PEPIN Nathalie X
IGLIERE Emeline X CAPRI
Brigitte X AZZOPARDI Karen X
DEPOISIER Mathieu X TINJOUD
Denis X
OBJET : APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU 21 NOVEMBRE 2024
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L 2121-23 :
CONSIDÉRANT les membres du conseil municipal se sont réunis en date du 21 novembre 2024 ;
Monsieur le maire propose à l’assemblée l'approbation du procès-verbal de la séance du 21 novembre 2024, dont chaque membre a été destinataire.
Le conseil municipal après en avoir délibéré, à l'unanimité,
— APPROUVE le procès-verbal de la séance du 21 novembre 2024.
.: | PR La secrétaire
de séance, Le 1° adjoint au maire,
Ainsi fait et délibéré les jours,
mois et an que dessus. Pour
extrait conforme au registre
des délibérations du conseil
Brigitte CAPRI municipal.
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