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Arrêté - asm 0625 soiree quinis 6 sept
Ordre du Jour - ordre du jour 6 11 2024 1
Document publié le Mercredi 6 novembre 2024 par la commune de Besse-sur-Issole.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 6 11 2024 1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Santé, Justice et droit,
BRESSE
2 REUNION PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL
BESSE-SUR-ISSOLE DU MERCREDI 6 NOVEMBRE 2024 -18 H SALLE DU CONSEIL - MAIRIE
ORDRE DU JOUR
Administration Générale
1. Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 12 Septembre 2024
2. TE83-SYMIELEC - Transfert et reprise de compétences
Finances
3. Approbation du rapport annuel établi par le Pôle Gestion de l'Eau de la Communauté de
communes Cœur du Var sur le prix et la qualité du SPANC - Année 2023
4. Fixation des contre-valeurs au titre des redevances pour la performance des réseaux d’eau
potable et des systèmes d'assainissement collectif
Urbanisme
5. Déclassement et cession d’une partie d’un chemin rural piétonnier
Ressources Humaines
6. Adhésion de la commune de Besse sur Issole au service « médecine préventive » du CDG 83 :
Convention 2025 - 2028
7. Modification des modalités de compensation des heures effectuées par les agents
communaux à l’occasion d’une consultation électorale
Fait à Besse-sur-Issole, le 30 Octobre 2024
Mairie de Besse-sur-lssole
15 boulevard Paul Bert — 83 890 Besse-sur-lssole — Tél. 04 94 69 70 04 — mairie.besse@wanadoo.fr- www.besse-sur-issole.fr