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Ordre du Jour - ordre du jour cm 19 fev
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Besse-sur-Issole.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm 19 fev)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit, Famille,
BESSE!
MARIE
de
BESSE-SUR:-ISSOLE
REUNION PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 19 FEVRIER 2026 -18 H
SALLE DU CONSEIL - MAIRIE
ORDRE DU JOUR
Administration Générale
1. Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 18 Décembre 2025
2. Adoption d’une convention de partenariat entre les Communes de Cabasse-sur-Issole,
Besse-sur-lssole, Flassans-sur-Issole, la Communauté de Communes Cœur du Var et l'Ecole
Nationale Supérieure de Paysage (ENSP) Versailles-Marseille
Finances
3. Adoption de la convention avec le Comité des Fêtes
4. Adoption de la convention rectificative — Participation aux frais de fonctionnement du centre
médico scolaire de Brignoles
5. Dissolution de la SPL ID83
6. Camping municipal — Acquisition d’un mobil-home
Urbanisme
7. Adoption de la convention de gestion pour la préservation du Laqué
8. Approbation de la modification de droit commun n°1 du PLU
Enfance Jeunesse
9. Adoption de la convention de réciprocité relative à la scolarisation des enfants dans les
écoles primaires des Communes de la Communauté de Communes Cœur du Var proposée
par la Commune de Puget-Ville
Ressources humaines
10. Suppression de postes
11. Actualisation du tableau des effectifs
Fait à Besse-sur-Issole, le 12 Février 2026
Pour Le Maire empêché,
La Première Adjointe,
Marie-Paule MARTINELLI, . 7.
Ex
1 S
Mairie de Besse-sur-lssole
15 boulevard Paul Bert —- 83 890 Besse-sur-Issole — Tél. 04 34 69 70 04 — mairie.besse@wanadoo.fr - www.besse-sur-issole.fr