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Ordre du Jour - Ordre du Jour 27 11 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sanary-sur-Mer.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour 27 11 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Jeunesse,
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MERCREDI 27 NOVEMBRE 2024
1. FINANCES - Mise à jour de la programmation pluriannuelle - Daniel ALSTERS
2. FINANCES - Exercice 2024 - Budget annexe des Ports - Décision modificative n°3 - Daniel ALSTERS
3. FINANCES - Adoption du rapport de droit commun de la CLECT du 17 octobre 2024 relatif à l’évaluation des charges transférées - Patricia AUBERT
4. FINANCES - Adoption du rapport relatif à la révision libre de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées du 17 octobre 2024 relatif à l’évaluation des charges transférées au titre de la compétence Gestion des Eaux Pluviales Urbaines - Patricia AUBERT
5. FINANCES - Approbation des montants de l'attribution de compensation définitive 2024 - Patricia AUBERT
6. FINANCES - Vote du débat d’orientations budgétaires 2025 - budget principal et budgets annexes - Daniel ALSTERS
7. FINANCES - Approbation du budget primitif 2025 de l’Etablissement Public Industriel et Commercial (EPIC) Office de tourisme de Sanary-sur-Mer - Marie-Anne BENJO
8. COMMANDE PUBLIQUE - Centrale d'achat spécialisée dans le domaine du numérique et des télécoms dénommée "CANUT" - Autorisation de signer les conventions de mise à disposition - Robert PORCU
9. COMMANDE PUBLIQUE - Concession de service public pour la gestion de la Chambre Funéraire (Athanée) de la Commune de Sanary-sur-Mer - Véronique DI MAGGIO
10. DOMAINE PUBLIC - Mise en place de navettes le mercredi matin - Eté 2024 - Pascal GONET
11. DOMAINE PUBLIC - Redevances d’occupation du domaine public et droits de place et de voirie 2025 - Fanny MAZELLA
12. DOMAINE PUBLIC - Dérogation au repos dominical pour les établissements de commerce de détail pour l'année 2025 - Eric MIGLIACCIO
13. TECHNIQUE - TE83 – SYMIELECVAR – Adhésion de la commune de GONFARON à la compétence n° 10 et reprise de la compétence n°7 pour l’agglomération Estérel Côte d’Azur - Daniel ALSTERS
14. SUBVENTION - Attribution d’une subvention de fonctionnement et d'une subvention d’investissement à l’association « LES ARTISTES » œuvrant dans le domaine culturel. - Pierre CHAZAL
15. SOCIAL - Mise à bail emphytéotique du site de la Cride auprès du bailleur social ERILIA, création d'une maison relais. - Muriel CANOLLE
16. EDUCATION - Répartitions intercommunales des dépenses de fonctionnement des écoles publiques (maternelles et élémentaires) - année scolaire 2021-2022 - Laetitia BATTÉ
17. EDUCATION - Aide financière pour les séjours scolaires 2024-2025 - Armande PROSPERI
18. SPORTS - Définition du prix de vente des toiles de l'exposition suspendue "Terre de voiles" - Eliane THIBAUX