Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 12042021
Déliberation - 12042021 5
Déliberation - 12042021 2
Déliberation - 12042021 3
Déliberation - 12042021 1
Déliberation - 17122020 4
Déliberation - 06102021 4
Déliberation - 29042014 4
Déliberation - 14062020 4
Procès Verbal - 2023 12 19 4 57927634965818bb22bbe1
Déliberation - 12042021 4
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Maing.
Lien du pdf (Déliberation - 12042021 4)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Envoyé
en
préfecture
le
14/04/2081
Reçu
en
gréfecture
le
14/04/2621
BR
KE
URL
Affiché
le
ID
: 059-2150903691-20210413-20210412
2-DE
EXTRAIT
DU
PROCES
VERBAL
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
12
AVRIL
2021
NOMBRE :
L’an
deux
mil
vingt
et un
e
de
Conseillers
en
exercice
27
Le
douze
avril
e
de
présents
20
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
MAING
e
de
votants
26
Etant
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances
après
convocation
légale, Sous
la présidence
de
Mme
Corinne
COLLET,
1ère
Adjointe
au
OBJET
Maire
VOTE
DES
Etaient
présents
: D.
RAMEZ
C.
COLLET
G.
COLLET
MP.
THUILLET
€C.
DESROUSSEAUX
H.
DUMOULIN
L.
SUBVENTIONS
BLONDEAU
L.
PHILIPPE
A.
DEVEMY
H.
LEDOUX
JM.
AUX
ASSOCIATIONS
DELANNOY
B.
MERESSE
C.
GRAND
C.
RIFF
A.
MALABOEUF
I
PLOUVIER
G.
MONTAY
$S.
SPOTO
F.
COQUELET
JC.
REZIGA
Le
Maire
certifie
que
le compte-
rendu
de
cette
délibération
a été
Etaient
excusés
: P.
BAUDRIN
C.
MERCIER
A.
AIT
BAHA
B.
affiché
à la porte
de
la mairie
le
LE
MAIGNENT
$.
GLINEUR
S$S. PIROTTE
V.
PORQUET
14/04/2021
Procurations
respectives
à
: C.
COLLET
D.
RAMEZ
C.
RIFF
C.
COLLET
C.
GRAND
C.
DESROUSSEAUX
Et
que
la convocation
du
Conseil
avait été faite le 06/04/2021
Un
scrutin
a eu lieu,
Laura
PHILIPPE
a été nommée
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire.
Le Conseil
Municipal,
Vu
le budget
primitif de l'exercice
2021
article 65748,
Ouï
les
termes
de
l'article
L
1611-4
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
qui
dispose
que
"toute
association
oeuvre
ou entreprise
ayant
reçu
une
subvention
peut être soumise
au contrôle
des
délégués
de
la
collectivité qui l'a accordée". Considérant
que
tout
groupement
association,
oeuvre
ou
entreprise
privée
est tenue
de
fournir
à l'autorité
qui
a mandaté
la subvention
une
copie
certifiée
de
leur budget
et de
leur compte
de
l'exercice
écoulé,
ainsi
que
tous documents
faisant connaître
les résultats
de
leur activité,
Décide
d'attribuer
les
subventions
comme
il est
dit au
tableau
ci-dessous, Envoyé
en
préfecture
le
14/04/2021
Reçu
en
préfecture
le
14/04/2021
=
=
ee’
Sos
ET
Pa
nl
non an
Amicale
du
Personnel
Communal
020 AG|
14 500
5 abstentions
— 21
pour
Amicale
Laïque
30 SCB|
2400
5 abstentions
— 21
pour
ASPM
30 SCB|
400
|JC. REZIGA
4 abstentions
— 21
pour
CHORALE
ARPEGE
30 SCB|
640
5 abstentions
— 21
pour
Image
Animation
Maingeoise
30 SCB|
150
5 abstentions
— 21
pour
Les
Maingovales
30 SCB|
740
|C. DESROUSSEAUX
5 abstentions
— 19 pour
Musique
municipale
30 SCB|
9700
5 abstentions
— 21
pour
Association
Jardins
Familiaux
30SCB|
100
5 abstentions
— 21
pour
Commune
libre
En-Haut
30SCB
0
|C.COLLET
5 abstentions
— 18 pour
Confédération
Français
Musulmans
| 30SCB
0
5 abstentions
— 21
pour
Denain
Athlétic
Club
40SP |
150
5 abstentions
— 21
pour
Société
Colombophile
"Le
Rapide"
|
40 SP |
800
5 abstentions
— 21
pour
Société
de
Chasse
40SP |
700
|G.COLLET
5 abstentions
— 20
pour
Tennis
club
maing
40 SP
0
|C.COLLET
5 abstentions
— 18 pour
Volley
ball maing
40 SP |
200
5 abstentions
— 21
pour
Football
Club
maingeois
40SP |
9700
|C.RIFF
5 abstentions
— 19 pour
La
boule
maingeoise
40SP |
400
5 abstentions
— 21
pour
Les Archers
Maingeois
40SP |
200
5 abstentions
— 21
pour
Amicale
des
Donneurs
de
Sang
524AS|
200
5 abstentions
— 21
pour
Amicale
des
secouristes
Croix-Blanche | 524 AS
0
5 abstentions
— 21
pour
Ass
Dép
ACVG-CATM
524AS|
100
5 abstentions
— 21
pour
Association
des
Papillons
Blancs
524AS|
700
5 abstentions
— 21
pour
Association
Pain
d'epices
524 AS |
40 000
|B. MERESSE
5 abstentions
— 20 pour
CAPER
Thiant
524 AS]
100
5 abstentions
- 21
pour
Club
des
3x20
524 AS]
400
5 abstentions
— 21
pour
Entraide&loisirs
Restos
du
Cœur
524 AS]
650
5 abstentions
— 21
pour
Restos
du
cœur
524AS |
550
5 abstentions
— 21
pour
Section
Locale
FNACA
524AS |
200
5 abstentions
— 21
pour
TOTAL
83
680
€
Fait en
séance
les jour,
mois
et an
que
dessus.
Pour extrait certifié
conforme,
MAING,
le 14/04/2021
Î
—
(F2
La Directrice
Générale
des
Services,
| FERA
Æ
SNE SA A7 >>