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Déliberation - deliberations janvier 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chasselay.
Lien du pdf (Déliberation - deliberations janvier 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Consommateurs,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
ADOPTEES
EN
2025
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
6 janvier
2025
(DEL
20250106)
1 — Avenant
à la convention
@ctes
pour
les
documents
de
la commande
publique
— Approuvée
2 — Participation
financière
au
BAFA
— Approuvée
3 - Acceptation
des
Amendes
de
Police
2024
— Approuvée
4 —
Rétrocession
à
la commune
d’une
concession
dans
le cimetière
communal
— Approuvée
5 — Désignation
des
bénéficiaires
pouvant
acquérir
une
concession
dans
le cimetière
communal
— Approuvée
6 — Approbation
manifestation
d'intérêt
spontanée
— Approuvée
7 — Contribution
Syndicat
Beaujolais
Azergues
— Approuvée
8 — Attribution
du
marché
de
travaux
pour
le
réaménagement
de
l'étang
— Square
Adrien
Gautier
— Approuvée
9 — Autorisation
au
Maire
pour
le dépôt
de
la demande
de
DETR
2025
— Approuvée
Séance
du
10 janvier
2025
(DEL
20250210)
10
— Autorisation
au
Maire
pour
le dépôt
de
la demande
de
DETR
2025
- Approuvée
11
-— Délibération
relative
à la redevance
pour
la
performance
des
systèmes
d'assainissement
collectif— Approuvée
12
— Autorisation
au
CDG
de
mener
la
procédure
de
mise
en
concurrence
de
la convention
de
participation
pour
le
risque
« santé
» et
«
prévoyance
» — Approuvée
13
—
Délibération
fixant
les tarifs
d'entrée
de
la soirée
dansante
du
15
mars
— Approuvée
14
— Délibération
autorisant
la commune
de
Bron
à adhérer
au
SIGERLy
— Approuvée
15
—
Approbation
de
la
modification
du
Plan
Local
d'Urbanisme
— Approuvée
16
— Autorisation
au
Maire
de
signer
la
convention
avec
le
Département
et
le
Syndicat
Mixte
Plaines
Monts
d’Or
relative
à l'aménagement
et
l'entretien
des
chemins
de
randonnée
inscrits
au
PDIPR
— Approuvée
17
— Avis
du
Conseil
Municipal
sur
le
Plan
Mobilité
du
Sytral
— Approuvée