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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cheylard.
Lien du pdf (Déliberation - 14. Rapports d acivités EP EU 2022 de la CCVE)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Humanitaire,
Envoyé
en
préfecture
le 21/12/2023
Reçu
en
préfecture
le 21/12/2023
Pubié
le?
{ DEC.
2023
(ET
ID
: 007-210700647-20231219-000988-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre
de
Conseillers
:
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le dix-neuf
décembre,
en
exercice
: 23
le Conseil
Municipal
de
la commune
du
Cheylard,
présents
: 16
dûment
convoqué
le 12
décembre,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à la
Mairie,
sous
la présidence
de
M.
Jacques
CHABAL,
Maire,
Etaient
présents
:
Dr
CHABAL
Jacques,
Mme
PINET
Monique,
M.
CHEYTION
Antony,
Mme
ROURE
Marie-Christine,
M.
CUMIN
Gérard,
Mme
CHANEAC
Brigitte,
Mme
HORNEGG
Johanna,
M.
PERRIN
Roger,
Mme
GRATESOL
Nicole,
M.
CROS
Pierre,
Mme
ARNAUD
Karine,
Mme
PLANTIER
Honorine,
M.
MARION
Jean
François,
Mme
FONTANEL
Sophie,
Mme
SECCO
Brigitte,
M.
BOUCHARDON
Thierry.
Procurations
:
M.
SERRE
Denis
à M.
PERRIN
Roger
M.
RICHARD
Frédéric
à Dr
CHABAL
Jacques
M.
CLAVEL
Christophe
à Mme
CHANEAC
Brigitte
Mme
LABAUNE
Sophie
à Mme
HORNEGG
Johanna
Mme
AUBERT
Yolande
à Mme
ROURE
Marie-Christine
M.
SANIEL
Jean-Paul
à M.
CUMIN
Gérard
Mme
BOS
Elise
à Mme
PINET
Monique
Secrétaire
de
séance
: M.
MARION
Jean
François
Délibération
N°
55
— 2023
Rapports
d'Activités,
Rapports
Annuels
Eau
Potable
et
Assainissement
collectif
/ exercice
2022
Communauté
de
Communes
Val’Eyrieux
Les
rapports
remis
par
Monsieur
le Président
de
la Communauté
de
Communes
Val'Eyrieux
ont
été
présentés
aux
membres
du
Conseil
Municipal
conformément
à la
réglementation.
Ces
rapports
feront
l'objet
d'une
publicité
dans
les
15
jours
suivant
le Conseil
Municipal
d'aujourd'hui,
indiquant
que
ce
document
est
consultable
en
Mairie.
Le
Conseil
Municipal,
+ AUTORISE
son
Maire
à signer
toutes
pièces
se
rapportant
à la
présente.
Docteur
Jacque
Maire
du
Cheyl
Affiché
en
Mairie
le 21
décembre
2023
Transmis
à la
Sous-Préfecture
de
Tournon-sur-Rhône
pour
contrôle
de
légalité
le 21
décembre
2023