Compte-Rendu - Compte rendu 23 03 23

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Compte-Rendu - Compte rendu 23 03 23 Document publié le Jeudi 23 mars 2023 par la commune de Mériel. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu 23 03 23)Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Investissement et développement économique, 1

COMPTE RENDU DU

CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 23 MARS 2023

L’an deux mille vingt-trois,

Le 23 du mois de mars, à 19h30,

Se sont réunis dans le lieu ordinaire de leurs séances les membres du Conseil municipal de la Commune de Mériel, sous la présidence de Monsieur Jérôme FRANÇOIS, Maire, dûment convoqués le 17 mars 2023,

Etaient présents : M. FRANÇOIS, Maire – Mme QUESNEL – M. CHAMBERT –– M. COURTOIS - Mme FERREIRA – M. BERGER - Mme MAGNÉ – M. CHAMBELIN – M. GONIDEC – Mme LAPLAIGE - Mme SCHMITT – M. BEAUNE – Mme FONTAINE AUGOUY - M. BRUCKMÜLLER - M. GRANCHER – Mme ROBERTO – M. JEANRENAUD – Mme DENEUVILLE - M. ROUXEL – M. NEVE –– M. RUIZ

Formant la majorité des Membres en exercice.

Etaient absents :

Absents excusés :

Mme TOURON donne pouvoir à Mme SCHMITT

Mme BOUVILLE donne pouvoir à M. CHAMBELIN

M. VACHER donne pouvoir à M. BERGER

Mme NORMANT donne pouvoir à M. BRUCKMÜLLER

Mme ANDREAS donne pouvoir à M. FRANÇOIS

M. BELLACHES donne pouvoir à M. BEAUNE

M. DUMONTIER donne pouvoir à M. ROUXEL

Mme DOUAY donne pouvoir à M. RUIZ

Secrétaire de séance :

Nombre de membres en exercice : 29

Nombre de présents : 21

Nombre de pouvoirs : 8

Nombre de votants : 29

*************************************************

Monsieur le Maire fait l’appel des présents.

Il rend compte des pouvoirs reçus.

Approbation du procès-verbal du 16 février 2023

Le procès-verbal est adopté à l’unanimité.2

Lecture des décisions du Maire

ANNEE 2023

20

Contrat de campagne de désinsectisation et de lutte contre les chenilles processionnaires dans les espaces publics de la ville de Mériel. Un contrat d’un an, reconductible 3 fois soit jusqu’au 6 février 2027, est signé avec la société DERATYS sise 10 rue des Tournelles 95430 AUVERS SUR OISE pour les prestations de désinsectisation et de lutte contre les chenilles processionnaires dans la ville de Mériel. Le montant annuel des prestations s’élève à 3210€HT soit 3852€ TTC.

21

Contrat de campagne de dératisation des espaces publics et des berges de l’Oise de la ville de Mériel. Un contrat d’un an, reconductible 3 fois soit jusqu’au 6 février 2027, est signé avec la société DERATYS sise 10 rue des Tournelles 95430 AUVERS SUR OISE pour les prestations de dératisation des espaces publics et des berges de l’Oise de la ville de Mériel. Le montant annuel des prestations s’élève à 880€HT soit 1056€ TTC.

22

Contrat de campagne de dératisation et de désinsectisation des bâtiments communaux de la ville de Mériel. Un contrat d’un an, reconductible 3 fois soit jusqu’au 6 février 2027, est signé avec la société DERATYS sise 10 rue des Tournelles 95430 AUVERS SUR OISE pour les prestations de dératisation et de désinsectisation des bâtiments communaux de la ville de Mériel. Le montant annuel des prestations s’élève à 660€HT soit 792€ TTC.

23

Droit d’exploitation versé à l’association « Association Cie Un Tournesol sur Jupiter » pour l’organisation d’un spectacle le dimanche 12 mars 2023 à 16h00 à l’Espace Rive Gauche. Le contrat est signé avec l’association « Association Cie Un Tournesol sur Jupiter » pour le spectacle « Le Petit Prince » qui se déroulera le dimanche 12 mars 2023 à 16h00 à l’Espace Rive Gauche. La commune prendra en charge les droits d’auteurs et afférents, les repas des artistes, les frais de transport et d’hébergement compris forfaitairement dans le montant de la prestation et versera à l’association « Association Cie Un Tournesol sur Jupiter » la somme de 2287,07€ (deux mille deux cent quatre-vingt-sept euros et sept centimes).

24

Droit d’exploitation versé à l’association « Nevez Productions » pour l’organisation d’un spectacle le samedi 18 mars 2023 à 20h30 à l’Espace Rive Gauche. Le contrat est signé avec l’association « Nevez Production » pour un concert qui se déroulera le samedi 18 mars 2023 à 20h30 à l’Espace Rive Gauche. La commune prendra en charge les droits d’auteurs et afférents, les repas des artistes, remboursera les frais de transports secondaires sur présentation de justificatifs et versera à l’association « Nevez Production » la somme de 3059,50€ ttc (trois mille cinquante-neuf euros et cinquante centimes).

25

Contrat PEP Découvertes 85 à TALMONT ST HILAIRE 2023. La convention a été signée avec PEP DECOUVERTES pour le séjour ETE 2023 comprenant l’hébergement en pension complète sur 6 jours à partir du lundi midi 10/07 déjeuner inclus jusqu’au samedi 15/07 diner (sous forme de paniers repas), à Talmont Saint Hilaire, Centre du Porteau, pour 24 jeunes et 4 éducateurs et/ou adultes (Chauffeur). Le coût total de cette convention est de : 7 130.20€TTC, payable en deux fois : 1er versement de 30% payable à la signature de la convention : 2 139.06€, par virement. Le solde sera réglé dans le mois qui suivra la réception de la facture établie en fonction du nombre de présents et des prestations particulières prévues sans qu’il puisse être inferieur à 90% du montant total prévu.

26

Signature d’un acte d’engagement avec la Société FAYOLLE pour le Lot 1 dans le marché de travaux d’extension de l’école maternelle du Château Blanc à Mériel. Un contrat est signé avec la Société FAYOLLE sise 30 rue de l’Égalité 95240 SOISY SOUS MONTMORENCY pour les travaux de désamiantage (Lot 1) dans le marché de travaux d’extension de l’école maternelle du Château Blanc à Mériel. Le marché est signé au montant de : 16.640,00 € HT soit 19.968,00 € TTC.

27

Signature d’un acte d’engagement avec la Société ECM pour le Lot 2 (Gros Œuvre) dans le marché de travaux d’extension de l’école maternelle du Château Blanc à Mériel. Un contrat est signé avec la Société ECM sise 26 avenue des Demoiselles 95190 GOUSSAINVILLE pour les travaux de Gros Œuvre – Installation de chantier – Curage Démolitions – Terrassements – Réseaux sous dallage – Aménagements extérieurs (Lot 2) dans le marché de travaux d’extension de l’école maternelle du Château Blanc à Mériel. Le marché est signé au montant de : 205.084,50€ HT soit 246.101,40€ TTC.

28

Signature d’un acte d’engagement avec la Société FLOUX CHARPENTE pour le Lot 3 (Charpente) dans le marché de travaux d’extension de l’école maternelle du Château Blanc à Mériel. Un contrat est signé avec la Société FLOUX CHARPENTE sise 27 Boulevard de la République 95640 MARINES pour les travaux de charpente (Lot 3) dans le marché de travaux d’extension de l’école maternelle du Château Blanc à Mériel. Le marché est signé au montant de : 129.318,00€ HT soit 155.181,00€ TTC.3

29

Signature d’un acte d’engagement avec la Société SAS EMMER pour le Lot 4 (Ravalement - ITE) dans le marché de travaux d’extension de l’école maternelle du Château Blanc à Mériel. Un contrat est signé avec la Société SAS EMMER sise 3, Chemin de la Chapelle Saint-Antoine 95300 ENNERY, pour les travaux de charpente (Lot 4) dans le marché de travaux d’extension de l’école maternelle du Château Blanc à Mériel. Le marché est signé au montant de : 117.953,42€ HT soit 141.544,10€ TTC.

30

Signature d’un acte d’engagement avec la Société FLOUX CHARPENTES pour le Lot 5 (Couverture) dans le marché de travaux d’extension de l’école maternelle du Château Blanc à Mériel. Un contrat est signé avec la Société FLOUX CHARPENTE sise 27 Boulevard de la République 95640 MARINES, pour les travaux de couverture (Lot 5) dans le marché de travaux d’extension de l’école maternelle du Château Blanc à Mériel. Le marché est signé au montant de : 70.692,27€ HT soit 84.830,72€ TTC.

31

Signature d’un acte d’engagement avec la Société ESTRADE pour le Lot 6 (Menuiseries extérieures) dans le marché de travaux d’extension de l’école maternelle du Château Blanc à Mériel. Un contrat est signé avec la Société SAS ESTRADE sise 17 avenue Marcelin Berthelot 92390 VILLENEUVE LA GARENNE pour les travaux de menuiseries extérieures (Lot 6) dans le marché de travaux d’extension de l’école maternelle du Château Blanc à Mériel. Le marché est signé au montant de : 190.000,00€ HT soit 228.000,00€ TTC.

32

Signature d’un acte d’engagement avec la Société SEKATOL pour le Lot 7 (Métallerie - Serrurerie) dans le marché de travaux d’extension de l’école maternelle du Château Blanc à Mériel. Un contrat est signé avec la Société SEKATOL sise 31 rue Victor Hugo 93240 STAINS pour les travaux de métallerie - Serrurerie (Lot 7) dans le marché de travaux d’extension de l’école maternelle du Château Blanc à Mériel. Le marché est signé au montant de : 18.018,60€ HT soit 21.622,32€ TTC.

33

Signature d’un acte d’engagement avec la Société E.T.T (électricité travaux techniques) pour le Lot 8 (Aménagements intérieurs) dans le marché de travaux d’extension de l’école maternelle du Château Blanc à Mériel. Un contrat est signé avec la Société ETT sise 15 rue du Jura BP40511 94623 RUNGIS pour les travaux d’aménagements intérieurs (Lot 8) dans le marché de travaux d’extension de l’école maternelle du Château Blanc à Mériel. Le marché est signé au montant de : 184.867,83€ HT soit 221.841,40€ TTC.

34

Signature d’un acte d’engagement avec la Société E.T.T (électricité travaux techniques) pour le Lot 9 (Électricité) dans le marché de travaux d’extension de l’école maternelle du Château Blanc à Mériel. Un contrat est signé avec la Société ETT sise 15 rue du Jura BP40511 94623 RUNGIS Cedex pour les travaux d’électricité (Lot 9) dans le marché de travaux d’extension de l’école maternelle du Château Blanc à Mériel. Le marché est signé au montant de : 83.588,96€ HT soit 100.306,75€ TTC.

35

Signature d’un acte d’engagement avec la Société E.T.T (électricité travaux techniques) pour le Lot 10 (CVC / PLOMBERIE) dans le marché de travaux d’extension de l’école maternelle du Château Blanc à Mériel. Un contrat est signé avec la Société ETT sise 15 rue du Jura BP40511 94623 RUNGIS Cedex pour les travaux de Plomberie / CVC (Lot 10) dans le marché de travaux d’extension de l’école maternelle du Château Blanc à Mériel. Le marché est signé au montant de : 104.564,60€ HT soit 125.477,52€ TTC.

36

Signature d’un acte d’engagement avec la Société SAS ERMHES pour le Lot 11 (élévateur) dans le marché de travaux d’extension de l’école maternelle du Château Blanc à Mériel. Un contrat est signé avec la Société SAS ERMHES sise 23 rue Pierre et Marie Curie BP20408 35504 VITRE pour les travaux du lot élévateur (Lot 11) dans le marché de travaux d’extension de l’école maternelle du Château Blanc à Mériel. Le marché est signé au montant de : 21.265,00€ HT soit 22.434,58€ TTC.

37

Demande de Dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) pour l’opération de création de surfaces nouvelles, la rénovation de surfaces existantes, la démolition de volumes existants, la réfection de toitures et façades de l’école du Château Blanc. Il est nécessaire de demander à l’Etat au titre de la DSIL une subvention de 449.430,00 € HT, soit 35%, sur la base de 1 284 088,00 € HT. L’opération de création de surfaces nouvelles, la rénovation de surfaces existantes, la démolition de volumes existants, la réfection de toitures et façades de l’école du Château Blanc est estimée à 1 284 088,00 € HT.

38

Marché d’exploitation des installations de chauffage, d’ecs et connexes – CRAM SAS – Avenant n°5. L’avenant n°5 au marché d’exploitation des installations de chauffage, d’ecs et connexes est signé avec la société CRAM SAS, domiciliée 203 rue Démidoff 76087 LE HAVRE Cedex. Le montant de l’avenant en plus-value s’élève à 3153€ HT soit 3783.60€ TTC.4

DELIBERATION N°1 : MODIFICATION DU TABLEAU DES

EFFECTIFS DU PERSONNEL COMMUNAL

Le Conseil municipal DECIDE, à l’unanimité, .de créer au tableau des effectifs du personnel communal 1 emploi à temps complet au grade d’Adjoint administratif

DELIBERATION N°2 : REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS 2022 AU BUDGET PRIMITIF 2023 DE LA COMMUNE

Le Conseil municipal DECIDE, à l’unanimité (7 abstentions que sont : M. JEANRENAUD – Mme DENEUVILLE – M. ROUXEL – M. NEVE – M. DUMONTIER – M. RUIZ – Mme DOUAY) d’affecter les résultats, comme suit :

Section de fonctionnement compte 002*: 195 081.97 €

Section d’investissement compte 001*: - 850 365 .87 €

Section d’investissement compte 1068*: 1 315 979.65 €

Total 660 695.75 €

DELIBERATION N°3 : VOTE DES TAUX DES TAXES LOCALES 2023

Le Conseil municipal DECIDE à l’unanimité (5 abstentions que sont : M. JEANRENAUD – Mme DENEUVILLE – M. ROUXEL – M. NEVE – M. DUMONTIER) de voter les taux d’imposition des contributions directes pour l’année 2023 comme suit :

Taxe foncière sur les propriétés bâties : 23.40 % + 17.18% = 40.58 % Taxe foncière sur les propriétés non bâties : 93.83 %

Taxe d’habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l’habitation principale : 24.90%

DELIBERATION N°4 : : VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023 DE LA COMMUNE

Le conseil municipal, à l’unanimité dont 8 élus ne prennent pas part au vote que sont : M. FRANCOIS, Mme TOURON, M. COURTOIS, M. BERGER, Mme SCHMITT, M. JEANRENAUD, M. RUIZ et Mme DOUAY sur le chapitre 65, compte tenu de leur implication dans le tissu associatif de la commune

Le conseil municipal, après en avoir délibéré à 22 voix pour, 2 absentions que sont M. JEANRENAUD et Mme DENEUVILLE, 5 votes contre que sont M. ROUXEL, M. NEVE, Mme DUMONTIER, M. RUIZ et Mme DOUAY) sur tous les autres chapitres

VOTE par chapitre, les recettes et dépenses telles qu’elles sont proposées par Monsieur Le Maire et arrête le Budget Primitif 2023 de la commune, tant en dépenses, qu’en recettes, comme suit :5

Chap Montants prévus Chap Montants prévus

011 Charges à caractère général 1 912 241.00 € 013 Atténuations de charges 10 000.00 €

012 Charges de personnel et frais assimilés 4 149 425.34 € 70 Produits des services, du domaine et ventes diverses 731 528.00 €

014 Atténuations de produits 25 000.00 € 73 Impôts et taxes 652 346.00 €

65 Autres charges de gestion courante 401 135.00 € 731 Fiscalité locale 4 093 697.00 €

66 Charges financières 118 200.00 € 74 Dotations, subventions et participations 1 142 443.91 €

67 Charges spécifiques 5 100.00 € 75 Autres produits de gestion courante 68 774.00 €

68 Dotations aux provisions 2 130.00 € 78 Reprises amort, dépréciations 1 730.46 €

042 Opérations d'ordre de transfert entre sections 304 000.00 € 042 Opérations d'ordre de transfert entre sections 21 630.00 €

TOTAL 6 917 231.34 € 6 722 149.37 €

002 Résultat de fonctionnement reporté 195 081.97 €

TOTAL SF DEPENSES 6 917 231.34 € TOTAL SF RECETTES 6 917 231.34 €

Dépenses Recettes

L’ensemble des recettes de fonctionnement est proposé à 6 722 149.37 € L’excédent 2022 reporté 195 081.97 €

L’ensemble des dépenses de fonctionnement est proposé à 6 917 231.34 € La section de fonctionnement est arrêtée à la somme de 6 917 231.34 €

Ressources et charges de la section d’investissement

Chap Montants prévus Chap Montants prévus

20 Immobilisations incorporelles 72 398.00 € 13 Subventions d'investissement 956 533.49 €

204 Subvention d'équipement versé 4 846.00 € 10 Dotations, fonds divers et réserves 350 000.00 €

21 Immobilisations corporelles 1 012 581.39 € 1068 Exédents de fonctionnement capitalisés 1 315 979.65 €

23 Immobilisations en cours 2 662 129.63 € 138 Autres sub investissements

16 Emprunts et dettes assimilées 331 000.00 € 16 Emprunts et dettes assimilées 2 018 237.75 €

27 Autres immobilidations financières 2 800.00 € 024 Produits de cessions 13 000.00 €

040 Opérations d'ordre entre sections 21 630.00 € 040 Opérations d'ordre entre sections 304 000.00 €

TOTAL 4 107 385.02 € 4 957 750.89 €

001 Résultat d'investissement reporté 850 365.87 €

TOTAL SI DEPENSES 4 957 750.89 € TOTAL SI RECETTES 4 957 750.89 €

Dépenses Recettes

L’ensemble des recettes d’investissement est proposé à 4 957 750.89 € Pour rappel, le report des restes à percevoir sur 2022 en recettes s’élève à 85 090.49 €

L’ensemble des dépenses d’investissement est proposé à 4 107 385.02 € Le déficit d’investissement 2022 850 365.87 € Pour rappel, le report des restes à réaliser sur 2022 en dépenses s’élève à 550 704.27€

La section d’investissement est arrêtée à la somme de 4 957 750.89 €

Prochain Conseil municipal le 11 mai 2023

Le Maire clôt la séance à 21h20