Déliberation - CompteRenduDecisions 11022021

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Déliberation - CompteRenduDecisions 11022021 Document publié le Jeudi 17 décembre 2020 par la commune de Kremlin-Bicêtre. Lien du pdf (Déliberation - CompteRenduDecisions 11022021)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Banque, Industrie, 1/2

COMPTE RENDU DES DECISIONS EFFECTUEES PAR LE MAIRE EN APPLICATION DES DISPOSITIONS DE L’ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES

RAPPORTEUR : Monsieur LAURENT

Je vais vous rendre compte des affaires que j’ai pu régler depuis notre réunion du 17 décembre 2020 dans le cadre de la délégation que vous m’avez donnée en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

J’ai signé les décisions et contrats suivants:

1. Une décision relative à une demande de subvention pour la réalisation d’un espace jeunesse (Décision n°2020- 027_ 178 996,000 €).

2. Une décision relative à une consultation du cabinet d’avocats MARGERIE CORDIER sur le projet de charte éthique de la ville (Décision n°2020-028 _1080,00 €).

3.

Une décision relative à un emprunt N°MON535205EUR auprès de la Banque Postale (Décision n°2020- 029_1 700 000 €).

4.

Une convention de formation professionnelle (Prévention et Secours civiques de niveau 1 (PSC1)) entre la ville et le Comité Départemental des Secouristes Français Croix Blanche de l’Essonne, le 12 décembre 2020, à l’espace jeunesse (450,00 €_ Public de 16 ans et plus).

5.

Un contrat entre la ville et monsieur Laurent Mélikian pour la tenue d’une conférence à la médiathèque, de 45 minutes autour du roman graphique avec transmission en ligne direct, diffusion de documents et échanges avec le public, le 17 décembre 2020, à 18h30 (445,98 €).

6. Un contrat entre la ville et madame Florence Bouchy pour une rencontre littéraire diffusée en Facebook live avec Carole Fives autour de son roman Térébenthine, le 10 décembre 2020, à 18h30 à la médiathèque l’Echo (330,00 €).

7. Une convention entre la ville et madame Claire GALOPIN pour l’acquisition par la ville d’une œuvre d’art de l’artiste nommée « L’enfant marguerite », le 3 novembre 2020, pour l’artcothèque (850, 00 €).

8. Une convention entre la ville et monsieur Bertrand RICQ pour l’acquisition par la ville d’une œuvre d’art de l’artiste nommée « Boule décorative végétal », le 3 novembre 2020, pour l’artcothèque (600, 00 €).

9. Une convention entre la ville et monsieur Nicolas PECQUEUX-SEBIRE pour l’acquisition par la ville d’une œuvre d’art de l’artiste nommée « Un escalier », le 3 novembre 2020, pour l’artcothèque (150, 00 €).

10. Une convention entre la ville et madame Rosalie NGUYEN pour l’acquisition par la ville d’une œuvre d’art de l’artiste nommée « Sisyphora », le 12 novembre 2020, pour l’artcothèque (300, 00 €).

11. Une convention entre la ville et madame Geneviève SENGISSEN pour l’acquisition par la ville d’une œuvre d’art de l’artiste nommée « Hespéride-lunes », le 14 novembre 2020, pour l’artcothèque (500, 00 €).

12. Une convention entre la ville et monsieur Alaa ABI HAIDAR pour l’acquisition par la ville d’une œuvre d’art de l’artiste nommée « Femme2.0 », le 2 novembre 2020, pour l’artcothèque (690, 00 €).

13. Une convention entre la ville et monsieur Nicolas PYZIK pour l’acquisition par la ville d’une œuvre d’art de l’artiste nommée « L’homme soulevé », le 5 novembre 2020, pour l’artcothèque (150, 00 €).

14. Une convention entre la ville et monsieur Witold PYZIK pour l’acquisition par la ville d’une œuvre d’art de l’artiste nommée « Confiance en soi», le 19 novembre 2020, pour l’artcothèque (200, 00 €).

15. Une décision relative à l’assistance juridique et représentation des intérêts de la commune en vue d’une préemption d’un fonds de commerce situé 17 rue du Général Leclerc (Décision 2020-035_ 1800,00 €).2/2

16.

Un contrat entre la ville et la société Jul’n Roles pour l’organisation d’un atelier de jeux, le 19 décembre 2020 à la médiathèque (250,00 €_ Animation de jeux de rôles qui devait se dérouler le samedi 31 octobre et qui a été reportée suite au 2ème confinement au 18 décembre).

17. Une consultation du cabinet d'avocats BOUKHELOUA dans le cadre d'un recours au tribunal administratif du président d'un groupe d'opposition (Décision 2020-003).

18.

Une convention entre la ville et monsieur Nicolas TATH pour l’exposition de 25 œuvres photographiques à titre gratuit dans le cadre de l’exposition « Génétique » à la médiathèque l’Echo, du 16 décembre 2020 au 27 janvier 2021.

19.

Un contrat entre la ville et l’association VOIX ET SPECTACLE pour l’organisation d’un atelier vocal pour les adhérents du Club Lacroix, les jeudis de 15h à 17h, d’octobre 2020 à juin 2021 (1000,00 €).

20.

Un contrat entre la ville et la société « Apprivoiser les écrans et grandir » pour l’animation d’une conférence à distance autour du numérique sur la thématique « apprivoiser les écrans et grandir » dans le cadre du projet « Vie de famille, vie des parents » le 15 décembre 2020 de 20 h à 21 h 30 via la plateforme Zoom (500, 00 €).

21. Une convention entre la ville et l’Etablissement public territorial- Grand-Orly Seine Bièvre pour une mise à disposition à titre payant de la piscine intercommunale de la ville, du 14 septembre 2020 au 4 juillet 2021.

22.

Un contrat entre la ville et l’association Nouveaux Horizons dans le cadre de la programmation de la maison de la jeunesse pour les vacances de Noel, pour l’organisation d’un master class découverte multi-activités « atelier boxe et fitness en extérieur, jeu de piste solidaire et atelier cuisine solidaire », du 21 au 31 décembre 2020 (3200,00 €_ Public de 14-17 ans_ 12 jeunes y ont participés).

23. Un contrat entre la ville et l’association Nouveaux Horizons dans le cadre de la programmation de la maison de la jeunesse pour les vacances de Noel, pour l’organisation d’un master class audiovisuelle « création d’un documentaire autour du sport », du 28 au 30 décembre 2020 (1000,00 €_ Public de 14-17 ans_ 8 jeunes y ont participés).

24. Un contrat entre la ville et la société SVP INDORMATION DECISIONNELLE pour une durée de trois ans (du 1er janvier 2021 au 1 er janvier 2024_ 985.00 €).

25.

Un contrat entre la ville et l’association « To mix or not » dans le cadre du projet « Cultures URBAINES » pour organiser un atelier de danse urbaine (comédie musicale) au sein du collège Jean Perrin, à raison d’une séance hebdomadaire de 1 heure en période scolaire du mardi 12 janvier au mardi 29 juin 2021, de 16h30 à 17h30 (1785,00 €).

26. Marché public : Achat de deux utilitaires légers Gaz Naturel de Ville - GNV (54 000 € pour le véhicule utilitaire léger GNV du service manutentions _ 47 200 € pour le véhicule utilitaire léger GNV du service espaces verts).