Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 2025 04 CM OrdreduJour
Ordre du Jour - 20260330 ODJ
Procès Verbal - cm 250324 ordredujour
Conseil Municipal - 2021 03 cm 02 03 2021 ordredujour affichage et sit
Conseil Municipal - 65514 65749 CM 250324 Ordredujour
Conseil Municipal - 2023 03 13 convoc CM
Arrêté - 2025 045ArreteMunicipalPermanent StationnementCirc
Procès Verbal - PV CM du 04 07 2023 1
Conseil Municipal - 0 PV CM du 27 09 2021
Conseil Municipal - 0 PV CM du 27 07 2021
Conseil Municipal - 2025 03 CM OrdreduJour
Document publié le Mardi 4 mars 2025 par la commune d'Armissan.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2025 03 CM OrdreduJour)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Département de l’Aude
Armissan, le 4 mars 2025
Rue de la mairie
11110 ARMISSAN
Tél. : 04-68-45-33-41
CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
Le Conseil Municipal se réunira en session ordinaire à la Mairie Annexe le :
Mardi 11 mars 2025 à 20h30
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance, et vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes sincères salutations.
Le Maire,
Gérard LACOMBE
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du précédent conseil municipal
1) Projet de Voie Verte : désignation du maître d’œuvre,
2) Projet de Voie Verte : demande de subvention auprès de la DETR,
3) ROB,
4) Participation communale au fonctionnement du SIVOM Narbonne Rural,
5) Convention d’occupation entre l’Entente Tennis Clape et la commune d’Armissan,
6) Permanences du PIMMS : projet de convention pour 2025, 2026 et 2027,
7) Réforme de l’apostille : désignation d’un référent auprès du Conseil Supérieur du Notariat,
8) Mise à jour du PLU,
9) Informations et questions diverses.