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Déliberation - cms CM 2024 02 01
Document publié le Jeudi 7 décembre 2023 par la commune de Bohas-Meyriat-Rignat.
Lien du pdf (Déliberation - cms CM 2024 02 01)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
COMMUNE DE BOHAS-MEYRIAT-RIGNAT 2024-01
LISTE DES DELIBERATIONS
EXAMINEES EN CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Jeudi 1° Février 2024 — 20h
L'An Deux Mil Vingt-quatre, le 1% Février, à vingt heures, le Conseil Municipal de la commune de BOHAS-MEYRIAT-RIGNAT, s’est réuni en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur Emmanuel DARMEDRU, Maire.
Étaient présents :
Denis AUGE?Z, Nicole CARRY, Emmanuel DARMEDRU, Danièle DUBOURGET, Christian
FOLLET-TROSSET, Mikaël GIROUD, Pascal KERAUDREN, Evelyne MOREL, Magali LAMBERET, Philippe PACCARD, Dominique REVEL, Béatrice SCHLECHT, Véronique SOLDAT, Nadège TISSOT.
Étaient excusés : Marc MOREL, Mikaël GIROUD.
Ont donné pouvoir : Marc MOREL à Emmanuel DARMEDRU, Mikaël GIROUD à Nicole
CARRY.
Il a été procédé, conformément à l'article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, à l'élection d'un secrétaire pris dans le sein du Conseil. Madame Danièle DUBOURGET, ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désigné pour remplir ces fonctions qu’elle a acceptées.
Le procès-verbal de fa réunion du conseil municipal du 7 Décembre 2023 a été approuvé à l'unanimité.
Délibération 2024-02-01 => Adoptée à l’unanimité des membres présents
Acfant Ia reconduction du bail pour le logement de Rignat, 246 Rue de l’église
Délibération 2024-02-02 => Adoptée à l’unanimité des membres présents
Visant à valider la convention — renouvellement du dispositif Conseillers Numériques
Délibération 2024-02-03 => Adoptée à l’unanimité des membres présents
Concernant le prix du repas des aînés
Délibération 2024-02-04 => Adoptée à l’unanimité des membres présents
Déclaration d’Intention d’Akiéner — Vente DARMEDREU / BERNOUD
Affiché le 9 Février 2024
Le Maire
Emmanuel DARMEDRU
La secrétaire de séance
Danièle DUBOURGET
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