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Déliberation - cms CM 2024 05 16
Document publié le Jeudi 16 mai 2024 par la commune de Bohas-Meyriat-Rignat.
Lien du pdf (Déliberation - cms CM 2024 05 16)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
COMMUNE DE BOHAS-MEYRIAT-RIGNAT 2024-04
LISTE DES DELIBERATIONS
EXAMINEES EN CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Jeudi 16 Maï 2024 — 20h30
L'An Deux Mil Vingt-quatre, le 11 Avril, à vingt heures trente, le Conseil Municipal de la commune de BOHAS-MEYRIAT-RIGNAT, s’est réuni en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur Emmanuel DARMEDRU, Maire.
Présents : 12
Denis AUGEZ, Nicole CARRY, Emmanuel DARMEDRU, Christian FOLLET-TROSSET, Mikaël GIROUD, Pascal KERAUDREN, Magali LAMBERET, Evelyne MOREILI, Marc MOREL, Philippe PACCARD, Dominique REVEL, Nadège TISSOT.
Absents : 3
Danièle DUBOURGET, Béatrice SCHLECHT, Véronique SOLDAT.
Pouvoirs : 2
Danièle DUBOURGET à Marc MOREL, Béatrice SCHLECHT à Nicole CARRY. Votants : 14
[ a été procédé, conformément à l'article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, à l'élection d'un secrétaire pris dans le sein du Conseil. Madame Nadège TISSOT, ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désignée pour remplir ces fonctions qu’elle a acceptées.
Le procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 11 Avril 2024 a été approuvé à l'unanimité.
Délibération 2024-05-18 => Adoptée à l’unanimité des membres présents
Visant à modifier les statuts du SIVOS
Délibération 2024-05-19 => Adoptée à l’unanimité des membres présents
Visant à désigner un élu relais au sein du Conseil Municipal, participation à l’action « Elu Rural Relais de l’Egalité »
Délibération 2024-05-20 => Adoptée à Punanimité des membres présents
Actant le bail pour la garage de de bohas, 54 Place de Bohas
Délibération 2024-04-21 => Ajournée
Visant à déterminer les modalités du référendum local
Affiché le 29 Mai 2024
Le Maire
Emmanuel DARMEDRU
La Secrétaire de séance
Nadège TISSOT