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unknown - Communauté de communes - Causse de Labastide Murat - 2024 n°2 conseil ODJ 2
Document publié le Mardi 28 mai 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Causse de Labastide Murat - 2024 n°2 conseil ODJ 2)
Thèmes du document : Éducation, Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit,
Page 1 sur 1
Conseil communautaire du 28 MAI 2024 à 20h
à Lunegarde (salle des fêtes)
ORDRE DU JOUR
Election du secrétaire de séance
Validation du Procès-verbal du 4 avril 2024
Projets de délibération :
Intercommunalité
Election de nouveau membre du bureau
Indemnités des élus
Renouvellement d'adhésion au groupement d'achat de fourniture d'énergie
Ressources humaines
Détermination des ratios « promus/promouvables » avancement de grade – 2024 Création de poste d’Auxiliaire de Puériculture de Classe Normale (Cat. B) Adhésion au service santé-prévention du centre de gestion du Lot
Personnel / ALSH/Animateur: suppression du poste d’Adjoint d’Animation annualisé (Cat.C) 20h00
Aménagement de l’espace/Habitat
Repérage des zones d’accélération de la production des énergies renouvelables (ZAER) Pouvoir de police de la publicité
Action sociale
Ludicausse : Projet éducatif local
Maison de Santé Pluriprofessionnelle
Modification des tarifs des forfaits des activités aquatiques pour février-juillet 2024 Evolution du règlement intérieur du bassin aquatique et des tarifs 2024/2025
Tourisme
Convention de partenariat avec le Parc naturel régional des Causses du Quercy pour l’animation du Pôle de Pleine Nature
Divers
Décisions de la Présidente (pour information)
Questions diverses
N° 2024/3ODJ