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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Boucau.
Lien du pdf (Arrêté - 09PA02 Page signatures BP2025 tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
COMMUNE DE BOUCAU - Principal - BP - 2025
Envoyé en préfecture le 15/04/2025
Reçu en préfecture le 15/04/2025 S L 9
Publié le 15/04/2025
ID : 064-216401406-20250414-DCM20250414 09-DE
V - ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
Nombre de membres en exercice : 29
Nombre de membres présents : 20
Nombre de suffrages exprimés : 28
VOTES
Pour : 21
Contre : 7
Abstentions : 0
Date de convocation : 04/04/2025
Présenté par le Maire (1),
À Boucau, le 14/04/2025
Délibéré par l’assemblée le Conseil Municipal(2), réunie en session ordinaire
A Boucau, le 14/04/2025
Les membres de l’assemblée délibérante le Conseil Municipal (2),(3).
-
F. GONZ M.-J. ROQUES G. LASSABE |M. EVENE-MATEO! J. DOS SANTOS
H 48” 2 L |
S. PARUS J.-M. GUTIERREZ| J.-P. CAZAUX 7” a GUYONNE, P. ACEDO Faute à 'ENGDrEnN
d
C. DUFOUR A. VALETTE J. DARRIGADE E. DEITIEUX
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J. WEBER B. GERY M. BECRET D. LAVIGNE M.-A. THEBAUD UC O 1, fx V0
5 , Ce Pre H. ETCHENIQUE
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J. RANCE F. BILLARD
Certifié exécutoire par le Maire (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le 15/04/2025, et de la publication le 15/04/2025
{1) Indiquer « la présidente » ou « le président ».
(2) Indiquer la nature de l'assemblée délibérante : du conseil régional de …,
(3) L'ajout des sipnataires est désormais facultatif.
de la Collectivité territoriale unique de …, de la métropole de ….,
À Boucau, le 15/04/2025
du Conseil syndical de …