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Document publié le Dimanche 12 janvier 2025 par la commune de Villemontais.
Lien du pdf (Arrêté - 1736519439 ARR032025 Terrain de Foot)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur 042-214203317-20250110-ARR032025-AI Accusé certifié exécutoire Réception par le préfet : 10/01/2025) Publication : 10/01/2025 Pour l'autorité compétente par délégation COMMUNE DE VILLEMONTAIS (Loire) EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU MAIRE ARR032025 Madame le Maire de la Commune de VILLEMONTAIS (Loire) Vu le code de l’ Administration communale, Vu le code général des collectivités territoriales, les articles L 2212.1 L 2212.2 et suivants, Vu les pouvoirs de police du Maire, Vu les intempéries et l’état du terrain, ARRETE ARTICLE 1 Le terrain de football de Villemontais est déclaré impraticable pour intempérie Du SAMEDI 11 AU DIMANCHE 12 JANVIER 2025 ARTICLE 3 Le présent arrêté sera transmis à : - Monsieur la Sous-Préfet de Roanne, - Délégation du Roannais - District de la Loire qui seront chargés, chacun en ce qui les concerne, de l’exécution du présent arrêté. Fait à Villemontais, le 10 JANVIER 2025, Le Maire, Marie mul b tr |