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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Toulouges.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le
06/03/2025
Reçu
en
préfecture
le 06/09/2026
Pubiéle
64
t/aès
ID
: 066-216602136-20250304-DELIB20250308-DE
2025/56
NB
Ville
dk
©
TOÙ
| VU
G
cs
S.
|
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
N°
2025/03/08
pre
jfreve
SEANCE
DU
3
MARS
2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq
et
le trois
mars
à dix-huit
heures
trente,
le
conseil
municipal
de
la commune
de
Toulouges,
dûment
convoqué
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
salle
du
conseil
municipal
située
parc
de
Clairfont,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Nicolas
BARTHE,
Maire.
Date
de
la convocation
: 25/02/2025
Présents:
Nicolas
BARTHE,
Laurent
LOPEZ,
Aurélie
PASTOR-BARNEOUD,
Eric
GARAVINI,
Christine
MALET,
Nombre
de
conseillers
:
Thierry
SEGARRA,
Stéphanie
GOMEZ,
Eric
BOSQUE,
Pascale
MICHEL,
Serge
CIVIL,
Béatrice
BAILLEUL,
Patrice]
En
exercice
: 27
PASTOU,
Sandra
FERRER,
Audrey
CALVET,
Vanessa
BLAY)
Sandrine
RABASSE,
Martial
MIR,
Michel
PLAZA,
Isabelle
Présents
: 20
OSTERSTOCK,
Fabrice
SCHORDING
Absents
excusés
ayant
donné
procuration:
Rudy
KLEIN
Votants
: 22
procuration
à Christine
MALET,
Florian
GUZDEK
procuration
à
Pascale
MICHEL
Absents
excusés
: Patrick
LANNES
Absents
: Jean-Charles
FESQUET,
Franck
DE
LA
LLAVE,
Bernard
PAGES,
Fabien
BATLLE
Secrétaire
de
séance
: Martial
MIR
CREATION
DE
DEUX
TERRAINS
DE
BASKET
3X3
Approbation
de
la
convention
d'occupation
du
domaine
public
communal
Eric
BOSQUE
expose,
Club
phare
des
Pyrénées
Orientales,
Toulouges
Basket
est
reconnu
comme
un
club
formateur
au
ni-
veau
régional
et national.
Il accompagne
ses
joueurs
sur
le plan
sportif,
scolaire
et professionnel.
Entre
l'USAT
et le TBA,
l'équipe
fanion
a évolué
et évolue
encore
depuis
plus
de
30
ans
en
Championnat
de
France.
Chaque
saison
plus
de
250
joueurs
de
4 à 77
ans
portent
fièrement
les couleurs
toulougiennes.
Monsieur
Benoit
BENITEZ,
Président
du
« Toulouges
Basket
Association
»
informe
la municipalité
que
la
Ligue
Régionale
d'Occitanie
de
Basketball
a
autorisé
le
club
à
organiser
les
31
mai
et
19°
juin
prochains,
les
finales
Basket
3x3.
De
son
côté
le
comité
Aude-Pyrénées-Orientales
souhaite
organiser
un
Open
sur
les
deux
jours
précédents,
ce
qui
permettrait
quatre
jours
complets
de
compétition
3x3.
Le
3x3
est
une
pratique
conviviale
et
libre.
Il
se
développe,
depuis
de
nombreuses
années,
d'abord
sous
l'impulsion
des
joueurs
de
rue,
puis
avec
l'accompagnement
de
la
Fédération
Française
de
Bas-
ketBall.
Le
3x3
se
structure
avec
des
compétitions
nationales
et
internationales
et
est
représenté
aux
jeux
olympiques.
Pour
pouvoir
accueillir
convenablement
ces
deux
manifestations,
la
réalisation
de
deux
terrains
supplémentaires
est
nécessaire.
Les
travaux
de
ces
deux
terrains
qui
seront
créés
en
prolongement
du
city
park,
boulevard
de
Clairfont
(nivellement
du
sol,
de
peinture,
d'installation
de
panneaux
etc…..),
seront effectués
et financés
par
« Toulouges
Basket
Association
» et porteront
le nom
d'Hugo
BENITEZ.
Hugo
BENITEZ
a
commencé
le
basket
dans
le
club
de
l'USAT
Toulouges
d'où
il
est
originaire.
Ses
qualités
dans
ce
domaine
le
propulse
progressivement
dans
le
milieu
professionnel
;distingué
plusieurs
fois,
il est
sélectionné
en
équipe
de
France
en
2022 Envoyé
en
préfecture
le 06/03/2025
Reçu
en
préfecture
le 06/03/2025
Pubiéle
€ 63/02)
ID
: 066-216602136-20250304-DELIB20250308-DE
2025/57
NB
Concomitamment,
une
convention
d'occupation
temporaire
du
domaine
public
à
titre
gracieux
sera
signée
entre
l'association
Basket
et la commune.
Elle
aura
pour
objet
la mise
à disposition
d'une
partie
de
la
parcelle
nécessaire
à la création
de
ces
deux
terrains,
(en
vertu
de
l'article
L.2125-1
du
CGPPP)
et précisera
les
modalités
et les
conditions
d'occupation.
Eric
BOSQUE
propose
au
conseil
municipal,
d'approuver
la création
de
deux
terrains
de
basket
3x3
par
le
club
de
Toulouges
Basket
Association
et
d'autoriser
le
maire
à
signer
la
convention
d'occupation
temporaire
du
domaine
public
communal.
Ouï
l'exposé
de
son
rapporteur
et
après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
APPROUVE
la
création
de
deux
terrains
de
basket
3x3
par
le
club
de
Toulouges
Basket
Association
telle
que
présentée
ci-dessus
;
AUTORISE
le maire
à signer
la convention
d'occupation
temporaire
du
domaine
public
communal.
Fait
et délibéré
les jour,
mois
en
an
que
dessus,
Pour
extrait certifié conforme
Délibération
rendue
exécutoire
par
publication
ou
notification
4
à compter
du
DEL
PAP.
icolas
BARTHE
Le
Maire,
CERTIFIE
sous
sa
responsabilité
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte
consécutivement
à
sa
transmission
en
préfecture.
INFORME
que
la
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le Tribunal
Administratif
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de la présente
notification.
INFORME
de
la
possibilité
de
saisir
Monsieur
le
Président
dans
un
délai
également
de
deux
mois
d’un
recours
administratif
préalable
susceptible
de
prolonger
le délai
de
recours
contentieux
susmentionné.
INFORME
que
le
Tribunal
Administratif
peut
être
saisi
par
l'application
informatique
«Télérecours
citoyens
»
accessible
par
le
site
internet
http://wwwitelerecours.fr DELIBERATION
PUBLIEE
et MISE
EN
LIGNE
le :
€ A
3/20
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