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Déliberation - 11 Liste des deliberations CM 19 decembre 2023
Document publié le Mardi 19 décembre 2023 par la commune de Schœlcher.
Lien du pdf (Déliberation - 11 Liste des deliberations CM 19 decembre 2023)
Thèmes du document : Inégalités sociales, Démocratie, Handicap et inclusivité,
= x
MARTINIQUE
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
VILLE
DE
SCHELCHER
un |.
COLLECTIVITE
TERRITORIALE
DE
LA
MARTINIQUE
VILLE
DE
SCHŒLCHER
21 DEC.
2073
CONSEIL
MUNICIPAT
SEANCE
DU
MARDI
19
DECEMBRE
2023
LISTE
DES
DELIBERATIONS
1. Délibération
n°
2023-08-080
— Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
Conseïl
municipal
du
28
novembre
2023
—
Approuvée
à l’unanimité
2. Délibération
n°
2023-08-081
— Désignation
d’un
représentant
de
la
commune
de
Schælcher
aux
insfances
de
la
Société
publique
Jocale
(SPL)
Martinique
Energies
Nouvelles
Approuvée
à l’unanimité
3. Délibération
n°
2023-08:082
- Extension
de
la
majoration
de
traitement
de
40%
aux
agents
contractuels
de
catégorie
C recrutés
éncontrat
à durée
indéterminée
—
Approuvée
à l’unanimité
4. Délibération
n°
2023-08-083
—
Extension
et
mise
à jour
du
régime
indemnitaire
tenant
compte
des
fonctions,
des
süjétions,
de’l’expertise
et
de
l’engagement
professionnel
(RIFSEEP)
à cértain$
cadres-d’emplois
de
la
filière
médico-sociale
—
Approuvée
à l’unanimité
S. Délibération
n°
2023-08-084
— Indemnités
au
Maire
pour
frais
de
représentation
—
Approuvée
à l’unanimité
—
04
abstentions
6. Délibération
n°
2023-08-085
— La
création
d'un
service
social
du
personnel
et
la
mise
en
œuvre
du
versement
des
aides
sociales
— Approuvée
à l’unanimité
MAIRIE
— RUE
FESSENHEIM
— BP,
7218
— 97274
SCHCELCHER
CÉDEX
— TÉLÉPHONE
05
96
72
72
72
—TÉLÉCOPIE
05
96
61
36
78
Courriel
: mschoeicher@mairie-schoelcher.com
-— Site
internet
: www.mairie-schoelcher.fr
Publié le 22/12/2023 22
DEC.
2023
7. Délibération
n°
2023-08-086
— Renouvellement
de
la
convention
VILLE
/
CACEM
2023-2025
: mise
en
place
de
l'avance
remboursable
—
Approuvée
à
l’unanimité
8. Délibération
n°
2023-08-087
— Dotation
aux
provisions
- Exercice
2023
—
Approuvée
à l’unanimité
9. Délibération
n°
2023-08-088
— Décision
modificative
N°2
de
l'exercice
2023
—
Approuvée
à l’unanimité
—
04
abstentions
10.Délibération
n°
2023-08-089
— Autorisations
de
programme
— Exercice
2023
—
Approuvée
à l’unanimité
—
(4
abstentions
11.Délibération
n°
2023-08-090
— Vote
des
taux
2024
— Approuvée
à l'unanimité
12.Délibération
n°
2023-08-091
— Budget
primitif
2024—
Approuvée
à l’unanimité
—
04
abstentions
13.Délibération
n°
2023-08-092
— Autorisations
de
programme
- Crédits
de
paiements
—
Approuvée
à l’unanimité
—
(4
abstentions
14.Délibération
n°
2023-08-093
— Carnaval
des
écoles
de
la
ville
de
Schælcher
vendredi
09
février
2024
—
Approuvée
à l’unanimité
15.Délibération
n°
2023-08-094
— Vidé.en
pyjama2024
de
Schælcher
— Approuvée
à
l'unanimité
16.Délibération
n°
2023-08-095
— Démarche
de
labellisation
Villes
Amies
des
Aînés
(VAA)
- Approbation
de
la
phase
«
ateliers
de
concertations
et
de
démocratie
participative
» —
Approuvée
à l’unanimité
17.Délibération
n°
2023-08-096
— Pilotage
de
l’expérimentation
Villes
Amies
des
Aînés
(VAA)-pass
hand’inclusion
(PHI)
et
financement
de
l’opération-
Approuvée
à l'unanimité
MAIRIE
RUE
FESSENHEIM
— B.P.
7218
— 97274
SCHCŒLCHER
CÉDEX
- TÉLÉPHONE
05
96
72 72
72
— TÉLÉCOPIE
05
96 61
36
78
Courriel
: mschgelcher@mairie-schoelcher.com
— Site
Internet
: www.mairie-schoelcher.fr 2 7-DEC.
2073
18.Délibération
n°
2023-08-097
- Insertion
— Validation
« ACI
an
bël
passaj
! » pour
des
actions
de
mobilité
sociale
support
d’inclusion
des
habitants
ciblés
par
le
dispositif
- Subvention
de
fonctionnement
—
Approuvée
à l’unanimité
19.Délibération
n°
2023-08-098
— Insertion
— Validation
« ACI
3D
! » pour
des
actions
d'aménagement
paysager
de
la
ville
—
Subvention
de
fonctionnement
—
Approuvée
à l’unanimité
20.Délibération
n°
2023-08-099
— Convention
territoriale
globale
(CTG)
2nde
génération
2022-2026
: validation
du
pilotage
du
projet
de
territoire
—
Ingénierie
—
Approuvée
à l’unanimité
21.Délibération
n°
2023-08-100
— «
La
nuit
des
meilleurs
sportifs
» -
7ème
édition
—-
Approuvée
à l’unanimité
22.Délibération
n°
2023-08-101
- Rallye
des
choralés
— Approuvée
à l’unanimité
|
_#Schælcher,
le 20-décembre
2023
Par
délégation
du
La 1ère
Adjkinte
Yolène
LARGEN
MARIE
MAIRIE
— RUE
FESSENHEIM
— B.P.
7218
— 97274
SCHŒLCHER
CÉDEX
— TÉLÉPHONE
05
96
72
72
72
— TÉLÉCOPIE
05
96
61
36
78
Courriel
: mschoelcher@mairie-schoelcher.com
— Site
Internet
: www.
mairie-schoelcher.fr