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Déliberation - 11 Modification Liste des delib. CM 19 decembre 2023
Document publié le Mardi 19 décembre 2023 par la commune de Schœlcher.
Lien du pdf (Déliberation - 11 Modification Liste des delib. CM 19 decembre 2023)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Handicap et inclusivité, Démocratie,
2
8
COLLECTIVITE
TERRITORIALE
DE
LA
MARTINIQUE
VILLE
DE
SCHŒLCHER
MARTINIQUE
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
VILLE
DE
SCHŒLCHER
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
MARDI
19
DECEMBRE
2023
LISTE
DES
DELIBERATIONS
La
liste
des
délibérations
approuvées
en
Conseil
municipal
du
19
décembre
2023
a été
publiée
dans
les
délais
réglementaires
réquis,
en
vertu
de
l’article
L.
2121-25
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
modifié
par
l’ordonnance
n°2021-1310
du
7 octobre
2021
— art.
4,
soit
le 22
décembre
2023.
La:numérotation
des
délibérations
n°
2023-08-080
à 2023-08-094
demeure
inchangée.
Il convient
uniquement
de
modifier
la numérotation
des
délibérations
suivantes
comme
suit
:
- Délibération
n°
2023-08-095
— «
La
nuit
des
meilleurs
sportifs
» -
7ème
édition
—
Approuvée
à l’unanimité
-_ Délibération
n°
2023-08-096
— Rallye
des
chorales
— Approuvée
à l’unanimité
- Délibération
n°
2023-08-097
— Démarche
de
labellisation
Villes
Amies
des
Aînés
(VAA)
- Approbation
de
la
phase
« ateliers
de
concertations
et
de
démocratie
participative
» —
Approuvée
à l’unanimité
- Délibération
n°
2023-08-098
— Pilotage
de
l’expérimentation
Villes
Amies
des
Aînés
(VAA)-pass
hand’inclusion
(PH)
et
financement
de
l’opération-
Approuvée
à l’unanimité
- _ Délibération
n°
2023-08-099
— Insertion
— Validation
« ACT
an
bèl
passaj
! » pour
des
actions
de
mobilité
sociale
support
d’inclusion
des
habitants
ciblés
par
le
dispositif
- Subvention
de
fonctionnement
— Approuvée
à l’unanimité
MAIRIE
— RUE
FESSENHEIM
— B.P.
7218
— 97274
SCHCŒLCHER
CÉDEX
— TÉLÉPHONE
05
96
72
72
72
— TÉLÉCOPIE
O5
96
61
36
78
Courriel
: mschoelcher@mairie-schoelcher.com
— Site
Internet
: www.mairie-schoelcher.fr
Publié le 20/02/2024 - Délibération
n°
2023-08-100
Insertion
— Validation
« ACT
3D
! » pour
des
actions
d’aménagement
paysager
de
la
ville
— Subvention
de
fonctionnement
—
Approuvée
à l’unanimité
- Délibération
n°
2023-08-101
— Convention
territoriale
globale
(CTG)
2nde
génération
2022-2026
: validation
du
pilotage
du
projet
de
territoire
— Ingénierie
— Approuvée
à l’unanimité
#Schælcher,
le 16
février
2024
y
MAIRIE
— RUE
FESSENHEIM
— B.P.
7218
— 97274
SCHŒLCHER
CÉDEX
— TÉLÉPHONE
05
96
72
72
72
— TÉLÉCOPIE
05
96
61
36
78
Courriel
: mschoelcher@mairie-schoelcher.com
— Site
Internet
: www.mairie-schoelcher.fr