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Déliberation - 2023 39
Document publié le Mercredi 15 novembre 2023 par la commune de Freney-d'Oisans.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 39)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
COMMUNE DU FRENEY D’OISANS
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 29/11/2023
Nombre de membres en exercice : 11 Présents : 9
Votants : 10 Contre : 0 Abstention : 0 Pour : 10
Délibération N° 2023 — 39 : Contrats de maintenance des carrefours à feux
L’an deux mille vingt-trois et le vingt-neuf novembre à 20 heures, le Conseil Municipal, convoqué le 15 novembre 2023, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Christian PICHOUD, Maire
Étaient présents : PICHOUD Christian, OUGIER Jean-Patrick, OUGIER Isabelle, PISTOLET William,
DUSSERT Cédric, MAYET Christelle, JOUFFREY Camille, GUITHON Bernard, CROUZET Louisette
Étaient absents et excusés : DUSSERT Sandrine, DIEUDONNE Laurent
Pouvoirs : DUSSERT Sandrine donne pouvoir à Jean Patrick OUGIER Secrétaire de séance : Jean Patrick OUGIER
Le Maire fait lecture au Conseil Municipal des propositions de contrat de maintenance préventives et curative des carrefours à feux par la société Signalisation Eclairage Belledonne qui a réalisé l'installation des feux tricolores lors des travaux d’aménagement de la traversée du village RD1091 en 2022 et 2023.
Les tarifs sont les suivants :
e contrat de maintenance préventive est de 850 € H.T/ an
e contrat de maintenance curative est de :
- Forfait de prise en charge durant les heures d’ouverture de l’entreprise : 150.00 € HT. - Forfait avec intervention du service d’astreinte en dehors des heures d’ouvertures de l'entreprise : 290 € HT
- Main d'œuvre complémentaire technicien, tarif horaire : 65.00 € HT.
- Main d’œuvre complémentaire de nuit, week-end et jours fériés : 85€ H.T.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
- APPROUVE les contrats de maintenance de Signalisation Eclairage Belledonne pour une durée d’un an renouvelable trois fois de manière express.
- AUTORISE le Maire à signer les contrats et tout document s’y référant.
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Le Maire.
Christian PICHOUD