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Ordre du Jour - 20260330 CM ordre du jour
Document publié le Lundi 30 mars 2026 par la commune de Seyssinet-Pariset.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 20260330 CM ordre du jour)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Banque,
CE ORDRE DU JOUR
SRARISET Conseil Municipal du 30 mars 2026
ADMINISTRATION GENERALE
. Approbation de la séance précédente 1
2
3
4
5
6.
7.
8.
. Compte-rendu des décisions du Maire
. Budget ville — Règlement budgétaire et financier
. Modalités de dépôt de liste de la commission d'appel d'offres
. Désignation des membres de la commission d'appel d'offres
Désignation des représentants de la commune au sein de la SPL Eaux de Grenoble Alpes
Fixation du nombre d’administrateurs du CCAS
Désignation des représentants du Conseil Municipal au Conseil d'Administration du CCAS
9. Désignation du représentant de la commune à la SPL ALEC de la grande région grenobloise
10. Désignation des représentants de la commune au SITPI
11. Désignation des représentants de la commune au SIRD
12. Nomination des représentants de la collectivité au CST ainsi qu'à la formation spécialisée
13. Versement des indemnités de fonctions aux élus
14. Annulation de dettes et remboursement des frais de scolarité
CB _ : Le Maire, (eu A1 are À
eZ Tous.
PJ : Note de synthèse