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Document publié le Lundi 27 mai 2024 par la commune de Saint-Georges-de-Commiers.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2024 06 03 Ordre du jour CM)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Banque,
Le 27 mai 2024
CONSEIL MUNICIPAL du 3 JUIN 2024
20h00– Mairie
ORDRE DU JOUR
EN PREAMBULE :
➢ Approbation du procès-verbal de la séance du conseil du 18 avril 2024
➢ Tirage au sort des jurés d’assises 2025
FINANCES
1) Budget principal : décision modificative n°1 D. Mercier
URBANISME
2) Attribution de subventions dans le cadre du programme d’aide au ravalement de façades M. Deschamps
VIE QUOTIDIENNE
3) Fourniture de repas aux cantines et personnes âgées – groupement de commande avec la commune de Séchilienne J. Varreau
AMENAGEMENT
4) Acquisition d’une parcelle montée de Saint Georges N. Grimoud
5) Travaux d’enfouissement électriques par ENEDIS sous le parking de la gare : convention de servitude N. Grimoud
6) Opération d’aménagement du « Clos des Menuisiers » : dépôt du permis d’aménager N. Grimoud
7) Opération d’aménagement du lotissement « les Balcons des Tillerets » : dépôt d’un modificatif au permis d’aménager N. Grimoud
8) Convention de mise à disposition de l’ancienne ligne ferroviaire du train touristique St Georges – la Mure par l’Etat à la commune N. Grimoud
ECONOMIE - TOURISME
9) Mise en œuvre d’une activité de vélorail : plan de financement N. Grimoud TRAVAUX / ENERGIE
10) Achat de fourniture d’électricité : adhésion au groupement de commande proposé par Territoire Energie de l’Isère (TE38) N. Grimoud
11) Changement du représentant de la commune au sein de la société publique ALEC N. Grimoud
12) Acquisition de la signalétique du pôle médical par groupement de commande entre les utilisateurs N. Grimoud
ANIMATION
13) Compléments de subventions aux associations M. Dastugue
ADMINISTRATION GENERALE
14) Constitution de la commission d’appel d’offre – remplacement de M. Maetz N. Grimoud
15) Mise à jour des commissions communales N. Grimoud
16) Modification des statuts de Grenoble-Alpes Métropole N. Grimoud
17) Extension du service commun « Protection des données » D. Mercier
18) Mise en œuvre de la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité N. Grimoud
PERSONNEL
19) Autorisation de recourir à l’apprentissage et création de postes N. Grimoud
20) Création d’un poste permanent au sein du service administratif N. Grimoud
DIVERS
Information au conseil municipal sur les actes pris par le Maire en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT
Le Maire
Norbert GRIMOUD