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Ordre du Jour - 20260330 CM ordre du jour
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Déliberation - 20251215 CM Liste des deliberations
Déliberation - 20260330 CM Liste des deliberations
Document publié le Lundi 30 mars 2026 par la commune de Seyssinet-Pariset.
Lien du pdf (Déliberation - 20260330 CM Liste des deliberations)
Thèmes du document : Démocratie, Grandes et moyennes entreprises, Investissement et développement économique,
SEYSSINET
PARISET
LISTE DES DELIBERATIONS
Conseil municipal du 30 mars 2026
DÉLIBÉRATION N° 2026-028
RUBRIQUE ADMINISTRATION GÉNÉRALE Objet Approbation de la séance précédente
VOTE À l'unanimité
DÉLIBÉRATION N° 2026-029
RUBRIQUE ADMINISTRATION GENERALE
Objet Compte-rendu des décisions du Maire
PRISE D'ACTE A l'unanimité
DÉLIBÉRATION N° 2026-030
RUBRIQUE FINANCES
Objet Budget ville —- Règlement budgétaire et financier
VOTE A l'unanimité
DÉLIBÉRATION N° 2026-031
RUBRIQUE FINANCES
Objet Modalités de dépôt de liste de la Commission d'Appel d'Offres
VOTE A l’unanimité
DÉLIBÉRATION N° 2026-032
RUBRIQUE FINANCES
Objet Désignation des membres de la Commission d'Appel d'Offres
VOTE A l'unanimité
DÉLIBÉRATION N° 2026-033
RUBRIQUE SOLIDARITE
Objet Fixation du nombre d'administrateurs du CCAS
VOTE À l'unanimité
DÉLIBÉRATION N° 2026-034
RUBRIQUE SOLIDARITE
. Désignation des représentants du Conseil Municipal au Conseil d'Administration du Objet CCAS
VOTE 6 sièges pour la liste 1 : Seyssinet-Pariset Naturellement
1 siège pour la liste 2 : Agir, maintenant et ensemble, pour Seyssinet-Pariset
DELIBÉRATION N° 2026-035
RUBRIQUE TECHNIQUE
Obiet Désignation du représentant de la commune à la SPL ALEC de la grande région ) grenobloise
VOTE À l’unanimité
DÉLIBÉRATION N° 2026-036
RUBRIQUE INFORMATIQUE
Objet Désignation des représentants de la commune au SITPI
VOTE A l'unanimitéDELIBERATION N° 2026-037
RUBRIQUE EQUIPEMENTS SPORTIFS
Objet Désignation des représentants de la commune au SIRD
VOTE 27 voix POUR — 6 voix CONTRE (F. DURAND-POUDRET, B. MOLIN, E. RIFFEL, M.
RIVIERE, L. DARDET, K. HEMMADI)
DÉLIBÉRATION N° 2026-038
RUBRIQUE RESSOURCES HUMAINES
Objet Nomination des représentants de la collectivité au CST ainsi qu'à la formation
spécialisée
VOTE 27 voix POUR - 6 ABSTENTIONS (F. DURAND-POUDRET, B. MOLIN, E. RIFFEL, M.
RIVIERE, L. DARDET, K. HEMMADI)
DELIBERATION N° 2026-039
RUBRIQUE RESSOURCES HUMAINES
Objet Versement des indemnités de fonctions aux élus
VOTE 27 voix POUR - & voix CONTRE (F. DURAND-POUDRET, B. MOLIN, E. RIFFEL, M.
RIVIERE, L. DARDET, K. HEMMADI)
DELIBERATION N° 2026-040
RUBRIQUE CULTURE
Objet Annulation de dettes et remboursement des frais de scolarité
VOTE À l'unanimité
Affiché en Mairie et mis en ligne sur le site internet de la Ville le 1° avril 2026
Le Maire,