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Compte-Rendu - 11 decembre 2022
Compte-Rendu - 6 decembre 2023
Document publié le Mercredi 6 décembre 2023 par la commune de Sérandon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 6 decembre 2023)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Démocratie,
COMMUNE DE SERANDON
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU SAMEDI 02 DECEMBRE 2023 A 10H
PRESENTS : Mesdames et Messieurs : Janine ANGLARD, Bernard BOUROTTE, Henri CHARBONNEAU, Carole COLAS, Eric GENCE, Pierre MATHES, Vincent MOULIER, Christiane PARTAUD, Catherine REYMONDOUX, Didier REYMONDOUX, Florence SERVE.
Le secrétariat de séance est assuré par M. Eric GENCE.
N°
D’ORDRE
N°
DELIBERATION
OBJET DES DELIBERATIONS DECISION DU
CONSEIL
1 Approbation du PV de la séance du 11/11/2023 Approuvé
2 2023/12/01 Autorisation mandater le quart des crédits d’investissement inscrits au budget 2023 d’ici le vote du BP 2024
Approuvé
3 2023/12/02 Redevance pour occupation du domaine public par ENEDIS Approuvé
4 2023/12/03 Demande de subvention auprès du Conseil départemental – volet Amélioration Habitat - Handicap
Approuvé
5 2023/12/04 Définition de ZAENR Approuvé
6 2023/12/05 Avis concernant l’exploitation d’un parc éolien sur les communes de Neuvic, Saint-Pantaléon-de-Lapleau et Saint-
Hilaire-Luc
Approuvé
7 2023/12/06 Retrait délibération 2023/11/04 – Subvention exceptionnelle au Club Lou Micalet
Approuvé
Publication le 05/12/2023