Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 13 novembre 2023
Compte-Rendu - 7 novembre 2023
Compte-Rendu - 18 novembre 2022
Compte-Rendu - 12 avril 2023
Compte-Rendu - 14 mars 2025
Déliberation - dce92f08b66f6b6d23b0c2e8555f4807
Compte-Rendu - 17 novembre 2024
Compte-Rendu - 29 novembre 2022
Compte-Rendu - 8 novembre 2022
Compte-Rendu - 20 novembre 2020
Compte-Rendu - 14 novembre 2023
Document publié le Mardi 14 novembre 2023 par la commune de Sérandon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 14 novembre 2023)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Économie et finances, Institutions publiques,
il
en EXERCICE il
PRESENTS 11
dont VOTANTS 1
EXTRAIT DU REGISTRE DE DELIBERATION
N° SIRET : 21192560700056 Décision Modificative Département : CORREZE Etabtissement : LOTISSEMENT SERANDON Année 2023 Poste Comptable : SERVICE DE GESTION
Budget : BUDGET ANNEXE Page n° 1 Date de Séance : 11/11/2023
L_ Virement de crédit
N°01
L'an deux mil vingt trois , le onze novembre, le Conseil Municipal de SERANDON, dûment convoqué, s'est réuni en session ORDINAIRE, à 10H30, sous la présidence de MATHES PIERRE, Maire.
Objet de la DM : Virement de crédits
INTITULES DES COMPTES DIMINUT" / CREDITS ALLOUES AUGMENTATION DES CREDITS
COMPTES MONTANTS (€) COMPTES MONTANTS (€)
Résultat de fonctionnement reporté 002(002) 1 516,30 DEPENSES - FONCTIONNEMENT 1 516,30 0,00 OP : OPERATIONS FINANCIERES 8 685,36 Emprunts - Autres prêteurs 16818(16) 8 685,36 DEPENSES - INVESTISSEMENT 0,00 8 685,36 Ventes de terrains aménagés 7015{70) 1 516,30 RECETTES - FONCTIONNEMENT 1516,30 0,00 OP : OPERATIONS FINANCIERES 8 685,36 Solde d'exécution section investissement 001(001) 8 685,36 RECETTES - INVESTISSEMENT 0,00 8 685,36
Le Conseil Municipal approuve la décision modificative indiquée ci-dessus.
Certifié exécutoire par le Maire, compte tenu de la transmission à la Sous-Préfecture en date du 13/11/2023 et de la publication en date du 14/11/2023.
À 10H30, le 11/11/2023
Pour extrait conforme,
Le Maire
Accusé de réception en préfecture
019-211925607-20231111-5 01-DE
Reçu le 13/11/2023 COMMUNE DE SERANDON
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS 02 L’an deux mille VINGT TROIS, le 11 novembre à 10h30
Le conseil municipal de la commune de SERANDON
Düment convoqué s'est réuni en session ordinaire
A la mairie, sous la Présidence de Monsieur Pierre MATHES, Maire Date de convocation du Conseil Municipal : 06/11/2023
Présents : Mesdames et Messieurs : Janine ANGLARD, Bernard BOUROTTE, Henri CHARBONNEAU, Carole COLAS, Eric GENCE, Pierre MATHES, Vincent MOULIER, Christiane PARTAUD, Catherine REYMONDOUX, Didier REYMONDOUX, Florence SERVE.
Le secrétariat de séance a été assuré par M. Vincent MOULIER.
DELIBERATION 2023/11/02
OBJET : Aide d'urgence pour les populations victimes de la tempête Daniel en Lybie
Le conseil municipal, après avoir délibéré à l'unanimité, vote un don de 400 € en faveur des victimes de la tempête Daniel qui a touché le Nord-Est de la Lybie, faisant plus de 3 000 victimes, des milliers de blessés et plus de 40 600 déplacés, le 10 septembre 2023. Cette somme sera versée par le biais du Fonds d'action extérieure des collectivités territoriales (FACECO).
Le Maire,
Pierre MATHES
Fait et délibéré les jours, mois et an que dessus
Pour copie conforme
Publié le : 14/11/2023
Accusé de réception en préfecture
019-211925607-20231111-5 02-DE
Reçu le 13/11/2023 COMMUNE DE SERANDON
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS 03 L'an deux mille VINGT TROIS, le 11 novembre à 10h30
Le conseil municipal de la commune de SERANDON
Dûüment convoqué s'est réuni en session ordinaire
A la mairie, sous la Présidence de Monsieur Pierre MATHES, Maire Date de convocation du Conseil Municipal : 06/11/2023
Présents : Mesdames et Messieurs : Janine ANGLARD, Bernard BOUROTTE, Henri CHARBONNEAU, Carole COLAS, Eric GENCE, Pierre MATHES, Vincent MOULIER, Christiane PARTAUD, Catherine REYMONDOUX, Didier REYMONDOUX, Florence SERVE.
Le secrétariat de séance a été assuré par M. Vincent MOULIER.
DELIBERATION 2023/11/03
OBJET : Aïde financière pour un projet artistique et culturel du Collège La Triouzoune / Lycée Barbanceys / Lycée agricole Henri Queuille
Le collège La Triouzoune sollicite une aide financière pour le financement d'un projet artistique et culturel inter-établissements Collège La Triouzoune / Lycée professionnel Barbanceys / Lycée agricole Henri Queuille, dont l'objectif est de travailler collectivement à la création et à l'organisation de différentes attractions foraines de type 1900.
Avec ce projet, intitulé « Baraque à images », les classes de 5°" du Collège de la Triouzoune bénéficieront en mai 2024 d'une résidence artistique avec Bruno Bouchard, spécialiste du pré cinéma et de la photographie. Ce sera l'occasion pour les élèves de créer des machines de projections et jouets optiques inspirés des premières techniques et dispositifs photographiques comme cinématographiques.
Les réalisations qui en résulteront seront présentées au sein du « Labo forain », une fête foraine à l’ancienne prévue pour octobre 2024, réunissant les différentes attractions et créations des trois établissements impliqués.
Les classes de 4°" seront également partie prenante de l'aventure pour créer les décors de l'évènement.
Le conseil municipal, après avoir délibéré à l'unanimité, accorde une subvention de 200,00 € (deux cents euros) au collège de Neuvic pour la mise en œuvre du projet artistique et culturel « Baraque à images ».
Le Maire,
Pierre MATHES
Fait et délibéré les jours, mois et an que dessus
Pour copie conforme
Publié le : 14/11/2023
Accusé de réception en préfecture
019-211925607-20231111-5 03-DE
Reçu le 13/11/2023 COMMUNE DE SERANDON
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS 04 L'an deux mille VINGT TROIS, le 11 novembre à 10h30
Le conseil municipal de la commune de SERANDON
Dûment convoqué s'est réuni en session ordinaire
A la maire, sous la Présidence de Monsieur Pierre MATHES, Maire Date de convocation du Conseil Municipal : 06/11/2023
Présents : Mesdames et Messieurs : Janine ANGLARD, Bernard BOUROTTE, Henri CHARBONNEAU, Carole COLAS, Eric GENCE, Pierre MATHES, Vincent MOULIER, Christiane PARTAUD, Catherine REYMONDOUX, Didier REYMONDOUX, Florence SERVE.
Le secrétariat de séance a été assuré par M. Vincent MOULIER.
DELIBERATION 2023/11/04
OBJET : Subvention exceptionnelle au Club Lou Micalets pour la co-organisation des journées européennes du patrimoine 2023
Dans le cadre de la co-organisation Mairie / Club Lou Micalets des joumées européennes du patrimoine 2023, le Club Lou Micalets sollicite une aïde financière exceptionnelle afin d'équilibrer son bilan financier, en déficit de 214,82 € pour cette manifestation.
Le conseil municipal, après avoir délibéré à 6 voix « Pour » et 5 voix « Contre », accorde au club Lou Micalets une subvention exceptionnelle de 214,82 € pour financement de cette manifestation.
Le Maire,
Pierre MATHES
Fait et délibéré les jours, mois et an que dessus
Pour copie conforme
Publié le : 14/11/2023
Accusé de réception en préfecture
019-211925607-20231111-5 04-DE
Reçu le 13/11/2023