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Déliberation - 2025 44a Stand Petites Villes de Demain convention mise a disposition de jeux en bois avec AILAN
Document publié le Vendredi 6 juin 2025 par la commune de Châteauneuf-sur-Charente.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 44a Stand Petites Villes de Demain convention mise a disposition de jeux en bois avec AILAN)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Bois et produits du bois,
CHIÎTEAUNEUF 7 sur Charente
Mise en ligne le 6 juin 2025
Ville de Châteauneuf-sur-Charente République Française Membres en exercice : 27
Membres présents : 16
Suffrages exprimés : 23
Délibération N° 2025-44
Conseil Municipal du 28 Mai 2025
DATE DE CONVOCATION : 22 MAI 2025
CONSEILLERS MUNICIPAUX PRÉSENTS : J.L. LÉVESQUE - K. GAI - B. LAFAŸE - M. VILLEGER - MH. AUBINEAU - T. DEGRANDE - P. FREON - MA. CHEVALIER - G. MICHELY - J.F, CESSAC - K. PERROIS- S. BROUILLET - $. RAYNAUD - J. MARTINEAU - S. HIBON-MINET- M. BARO
CONSEILLERS MUNICIPAUX AYANT DONNÉ POUVOIR : G. MIGNON donne pouvoir à B. LAFAYE - J.P. DESLIAS donne pouvoir à M.A. CHEVALIER - F. GUIRAO donne pouvoir à M. VILLEGER - H. ROSARIO donne pouvoir à J. MARTINEAU - E. PILLARD-CLEMENTEL donne pouvoir à S. RAYNAUD - C. RAFIN donne pouvoir à M.H. AUBINEAU - P. MAURY donne pouvoir à K. GAI
CONSEILLERS MUNICIPAUX EXCUSÉS : G. MIGNON - J.P. DESLIAS - F. GUIRAO - H. ROSARIO - E. PILLARD-CLEMENTEL - P. BERTON - C. RAFIN - P. MAURY
CONSEILLERS MUNICIPAUX NON EXCUSÉS : P. ORMECHE -S. DELIMOGES - S. BUTET
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : S. HIBON-MINET
Stand des Petites Villes de Demain (PVD) - convention de mise à disposition de jeux en bois avec AILAN
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU la convention de prêt de jeux en bois en annexe ;
CONSIDÉRANT ceci :
Le Stand Petites Villes de Demain 2025 aura pour thème le tourisme et se déroulera le samedi 28 juin au Bain des Dames.
À cette occasion, il sera proposé aux enfants de participer à des activités avec des jeux en bois,
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide, PAR 23 VOIX POUR : - d'approuver la convention de mise à disposition de jeux en bois à intervenir avec
AILAN ;
- d'autoriser M le Maire à signer cette convention et tout document afférent.
POUR EXTRAIT CONFORME
Le Maire, Jean-Louis LÉVESQUE
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Poitiers dans les 2 mois à compter de sa publication.
AR Préfecture
016-211600903-20250605-2025_44-DE
Reçu le 05/06/2025