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Séance - seance du 29 janvier
Déliberation - Liste Deliberations 29 Janvier 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Noisseville.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations 29 Janvier 2026)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Jeunesse,
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LISTE DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 29 JANVIER 2026
DCM N° 001/2026 - FINANCES - Application de la fongibilité des crédits suite au passage à la nomenclature M57.
Adoptée à l'unanimité
DCM N° 002/2026.- FINANCES - Attribution de compensation versée à la Métropole. Adoptée à l'unanimité
DCM N° 003/2026.- FINANCES – Demande de Subvention au Conseil Départemental de la Moselle pour développement de ressources documentaires et d’outils d’animation en faveur de publics prioritaires.
Adoptée à l'unanimité
DCM N° 004/2026. - INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE - Modification statutaire Metz Métropole.
Adoptée à l'unanimité
DCM N° 005/2026.- URBANISME - Institution du permis de démolir.
Adoptée à l'unanimité
DCM N° 006/2026.- PERSONNELS – Adhésion œuvre sociale Plurélya.
Adoptée à l'unanimité
République Française
Département de la Moselle
Canton du Pays Messin
Mairie de NOISSEVILLE
38, rue principale
57645 NOISSEVILLE
Tél : 03.87.76.72.68