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Document publié le Jeudi 4 juin 2026 par la commune de Noisseville.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations 04 juin 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Collectivités territoriales,
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LISTE DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 04 JUIN 2026
DCM N° 025/2026 – FINANCES – MODIFICATION DES TARIFS DU PERISCOLAIRE Adoptée à l’unanimité
DCM N° 026/2026 - INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – COMPOSITION DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS (CCID)
Adoptée à l’unanimité
DCM N° 027/2026 - INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – COMPOSITION DE LA COMMISSION LOCALE D’ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES (CLECT)
Adoptée à l’unanimité
DCM N° 028/2026 - FINANCES – DÉPENSES À IMPUTER AU 6232 « FÊTES ET CÉRÉMONIES » Adoptée à l’unanimité
DCM N° 029/2026 - INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – DÉSIGNATION DES ÉLUS SIÉGEANT À LA COMMISSION COMMUNALE CONSULTATIVE DE CHASSE (4C).
Adoptée à l’unanimité
République Française
Département de la Moselle
Canton du Pays Messin
Mairie de NOISSEVILLE
38, rue principale
57645 NOISSEVILLE
Tél : 03.87.76.72.68