Déliberation - Liste Deliberations 04 juin 2026

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Déliberation - Liste Deliberations 04 juin 2026 Document publié le Jeudi 4 juin 2026 par la commune de Noisseville. Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations 04 juin 2026)Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Collectivités territoriales, 1

LISTE DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 04 JUIN 2026

DCM N° 025/2026 – FINANCES – MODIFICATION DES TARIFS DU PERISCOLAIRE Adoptée à l’unanimité

DCM N° 026/2026 - INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – COMPOSITION DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS (CCID)

Adoptée à l’unanimité

DCM N° 027/2026 - INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – COMPOSITION DE LA COMMISSION LOCALE D’ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES (CLECT)

Adoptée à l’unanimité

DCM N° 028/2026 - FINANCES – DÉPENSES À IMPUTER AU 6232 « FÊTES ET CÉRÉMONIES » Adoptée à l’unanimité

DCM N° 029/2026 - INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – DÉSIGNATION DES ÉLUS SIÉGEANT À LA COMMISSION COMMUNALE CONSULTATIVE DE CHASSE (4C).

Adoptée à l’unanimité

République Française

Département de la Moselle

Canton du Pays Messin

Mairie de NOISSEVILLE

38, rue principale

57645 NOISSEVILLE

Tél : 03.87.76.72.68