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Déliberation - Liste Deliberations 12 mars 2026
Document publié le Jeudi 12 mars 2026 par la commune de Noisseville.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations 12 mars 2026)
Thèmes du document : Jeunesse, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
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LISTE DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 12 MARS 2026
DCM N° 007/2026 - FINANCES - Approbation du Compte Financier Unique 2025. Adoptée à la majorité avec 1 abstention
DCM N° 008/2026.- FINANCES - Affectation du résultat 2025.
Adoptée à la majorité avec 1 abstention
DCM N° 009/2026.- FINANCES – Demande de Subvention au Conseil Départemental de la Moselle pour le remplacement du matériel informatique professionnel de la Biblinoise. Adoptée à l'unanimité
DCM N° 010/2026. - FINANCES - Approbation de l'attribution du Fond de Concours Métropolitain – Aménagement d’un City-Stade.
Adoptée à l'unanimité
DCM N° 011/2026.- FINANCES - Approbation de l'attribution du Fond de Concours Métropolitain – Modernisation de l’éclairage public en LED.
Adoptée à l'unanimité
DCM N° 012/2026.- FINANCES – Approbation de l'attribution du Fond Vert Métropolitain – Modernisation de l’éclairage public en LED
Adoptée à l'unanimité
République Française
Département de la Moselle
Canton du Pays Messin
Mairie de NOISSEVILLE
38, rue principale
57645 NOISSEVILLE
Tél : 03.87.76.72.68