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Conseil Municipal - fin cadm ville2023
Document publié le Lundi 15 avril 2024 par la commune d'Arques.
Lien du pdf (Conseil Municipal - fin cadm ville2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Budget,
Numéro de l
Nature de
Matière de l'
CONSEIL MUNICIPAL DU 15 AVRIL 2024
QUESTION N°2024-63
FINANCES : COMPTE ADMINISTRATIF VILLE EXERCICE 2023
RAPPORTEUR :
Monsieur Joël DUQUENOY
Conseiller délégué aux finances
Le conseil municipal,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu le Budget prévisionnel adopté le 15 avril 2023
Vu le compte de Gestion de l'exerce 2023 dressé par le Comptable public,
Monsieur le Maire présente les résultats du compte Administratif de l'exercice 2023 qui peuvent se résumer de la manière suivante :
VILLE 2023 Fonctionnement | Investissement | Ensemble
Total Dépenses 11 225 179,64 5 235 624,32 16 460 803,96
Total Recettes 12 793 611,70 6 444 010,15 19 237 621.85
Résultat de l'exercice 1 568 432.06 1 208 385.83 2 776 817.89
Résultat N-1 2 361 009,12 € 1 504 333 .96 3 865 343.08
Résultat Cumulés 3 929 441.18 2 712 719.79 6 642 160.97
Le Conseil Municipal réuni sous la présidence de Monsieur DUQUENOY, Conseiller délégué aux Finances du Maire, délibérant sur le Compte Administratif de l'exercice 2023, dressé par Monsieur Benoit ROUSSEL, Maire, après s'être fait présenter le Budget Primitif 2023, après s'être fait présenter le compte de Gestion dressé par le Comptable, visé et certifié par l'ordonnateur comme étant conforme aux écritures de la comptabilité Administrative.
Après avoir entendu son rapporteur,
ARTICLE 1 : VOTE le Compte Administratif pour l'exercice 2023 de la VILLE, dont les écritures sont conformes au
compte de Gestion du Receveur Municipal pour le même exercice.
Acte administratif certifi
DECISION DU CONSEIL MUNICIPAL : sprs on cn Se A
- Votes favorables 24 le ne plain
- Votes défavorables 0 no ification le 1.8 AVR. 4
- Abstentions 0 Monsieur le Maire
(LA
Fait à ARQUES os Le 15 avril 2024
Benoît ROUSSEL
Le secrétaire de séance,
Francis PRED'HOMME
NT EPUBLIQUE AISE
DEPARTEMENT DU PAS.DE.CALAIS
ARRONDISSEMENT DE SAINT.OMER
CANTON D'ARQUES
VILLE D'ARQUES
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL DU 15 AVRIL 2024
Affiché le 17 avril 2024
L'An Deux Mille Vingt Quatre le Quinze Avril à 17h30, le Conseil Municipal de la Ville d'Arques, régulièrement convoqué, s'est réuni, en séance ordinaire, à l'Hôtel-de-Ville, Salle du Poilu, sous la présidence de Monsieur Benoît ROUSSEL, Maire, en suite de la convocation adressée à domicile le Huit Avril accompagnée de l'ordre du jour, La convocation et l'ordre du jour ont également fait l'objet d'un affichage à l'attention du public, au tableau d'affichage de la Mairie à la même date.
Effectif du Conseil Municipal : Mesdames et Messieurs : — Benoît ROUSSEL — Thierry MERCIER -— Corinne REANT - Jean-Pierre LAMIRAND - Christine COURBOT - Stéphane FINARD - Cécile CARON - Mickaël CANLER — Stéphanie BODDAERT - Joël DUQUENOY - Bernadette BAROUX - Dominique LARDEUR - Olivier JUSTIN - Isabelle CLABAUX - Johnny WALLART - Sébastien BERNARD - Sébastien DUCHATEAU - Hélène FAYEULLE - Chloé KOCLEGA — Caroline SAUDEMONT - Dominique GODART - Laurence DELAVAL - Jean-Marc BOURGEOIS -— Corinne BOCQUILLON -— Frédéric VANRECHEM - Alexandrina DA SILVA - Arnaud WILQUIN - Francis PRED'HOMME - Peggy VAN GOETHEM-MARECAU
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 29
Nombre de présents ou représentés :
- 24 présents
- 2 absents non excusés
- 2 absents excusés sans pouvoir
- 1 absent excusé avec pouvoir
Madame Stéphanie BODDAERT ayant donné pouvoir à Madame Corinne REANT.
Monsieur Francis PRED'HOMME est nommé secrétaire de séance,