Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - tableau conseil municipal vd
Conseil Municipal - 6 Tableau Conseil municipal
Conseil Municipal - tableau conseil municipal navailles angos
Conseil Municipal - 20250117 TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL tampon
Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal 08 novembre 2019
Conseil Municipal - 2026 0006 Tableau du conseil municipal tampon
Conseil Municipal - Tableau du Conseil Municipal 20032026 Beost tampon
Conseil Municipal - Tableau du Conseil
Procès Verbal - Tableau du conseil municipal 20 mars 2026 tampon
Conseil Municipal - tableau du conseil municipal
Conseil Municipal - tableau du conseil municipal 2017
Document publié le Vendredi 18 août 2017 par la commune de Mont.
Lien du pdf (Conseil Municipal - tableau du conseil municipal 2017)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Industrie,
DÉPARTEMENT
PYRENEES ATLANTIQUES COMMUNE :
MONT-ARANCE-GOUZE-LENDRESSE
ARRONDISSEMENT
PAU
Communes de 1 000
habitants et plus
Effectif légal du conseil municipal
QUINZE
TABLEAU DU CONSE (art. L. 2121-1 du code général
des collectivités
IL MUNICIPAL territoriales - CGCT)
L'ordre du tableau détermine le rang des membres du conseil municipal. Après le maire,
prennent rang, dans l’ordre du tableau, les adjoints puis les conseillers municipaux.
L'ordre du tableau des adjoints est déterminé, sous réserve des dispositions du dernier
alinéa de l’article L. 2122-10, par l’ordre de nomination et, entre adjoints élus le même jour sur la même liste de candidats aux fonctions d’adjoints, par l’ordre de présentation sur cette liste.
L’ordre du tableau des conseillers municipaux est déterminé, même quand il y a des sections électorales 1° Par la date la plus ancienne de nomination
intervenue depuis le dernier renouvellement 2° Entre
conseillers élus le même Jour, par le plus grand nombre de suffrages obtenus ;
3° Et, à égalité de voix, par la priorité d'âge.
intégral du conseil municipal ;
Une copie du tableau est transmise au préfet au plus tard à 18 heures le lundi suivant l'élection
du maire et des adjoints (art. R. 2121-2 du CGCT).
| 1 | Qualité o PRÉ D | pate de la plus Fonctio |
NOM ET PRÉNOM ate de naissance | récente élection | er
| (M. ou Mme) |
la fonction
| Maire M. LA acques | 12/11/1952 | 28/03/2014
Premier adjoint Mme PALIS Estelle 16/02/1973
28/03/2014
Deuxième adjoint M LACOSTE-PEDELABORDE Jean-Marc
;
06/07/1959 | 28/03/2014
| Troisième adjoint | Mme | LOQUET Patricia | 17/05/1959
28/03/2014
| Maire Délégué Lendresse | Mme |ETCHART Véronique | 2909 1971
| 2803200 |
RE Maire Délégué Arance M. CAMDESSUS Michel 09/11/1955 | 28/03/2014
| Mme BAZIARD Marie-Christine Conseillère 14/05/1963 | 28/03/2014
Er 4 | Mme |POBLER Marie Geneviève |29/061963| 2803201 |
| conseiler | M |SALEFRANQUE Pascal | 2104710690 | 2032014
| Conseillère Mme _|BERT Carine 23/03/1978 | 28/03/2014
nm Conseiller | M lHizLooù Hervé En En En a = 04051978
| 2ararot4
Coneeler___| M DUCOS DUCQFiorent | cons | 2svamou
Cachet de la mairie :
Certifié par le maire,
! Préciser : maire, adjoint (indiquer le numéro d’ordre de ladjoint) ou conseiller.
À Mont, le 18 août 2017