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Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal du 01 09 2020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Valros.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal du 01 09 2020)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Travail et emploi, Aménagement du territoire,
CONSEIL
MUNICIPAL
du
TER
SEPTEMBRE
2020
L'an deux mil vingt
le premier
septembre,
le Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
à la
mairie
en
séance
publique,
sous
la
présidence
de
M.
Michel
LOUP,
Maire.
Date
de
convocation
: 25/08/2020
Nombre
de
membres
en
exercice
: 19
Etaient
présents
:
Bernabela
Aguila,
Sophie
Deregnaucourt,
Fabrice
Douchez,
Christian
Feix,
Marie-
Hélène
Gautrand,
Sandrine
Huillet-Brax,
Arlette
Jacquot,
Michel
Loup,
Patrick
Martinez,
Marie-
Antoinette
Mora,
Maryline
Privat,
Nicolas
Privat,
Christophe
Rezza,
Jacky
Renouvier,
Marie-Clémentine
Sirc,
Eric
Yvanez.
;
Absents
excusés
: Patrica
Fermin,
Anthony
Azzoug,
Pierre
Dardé
Secrétaire
de
séance
: Marie-Antoinette
Mora
M.
le Maire
rappelle
qu'en
raison
de
la crise
du
Covid19
et
des
consignes
sanitaires
relatives
aux
réunions
du
Conseil
celle
de
ce
jour
a été
maintenue
publique
avec
restriction
des
places
assises.
. M.
le Maire
procède
à l'appel,
remercie
les
élus
de
leur
présence
et
déclare
la séance
ouverte
à
18h30. M.
le
Maire
rappelle
l'ordre
du
jour
du
Conseil
:
1. Finances:
+ FAIC
2020
- Rénovation
et mise
en
sécurité
des
espaces
partagés
à Valros
2. Fonctionnement
de
l'assemblée
municipale
° Désignation
des
représentants
à la
Commission
Locale
d'Evaluation
des
Transferts
de
Charges
{CLECT)
de
l’Agglomération
Béziers
Méditerranée
+ Désignation
d'un
représentant
à la
SEM-PFO
Pech
Bleu
e Désignation
des
délégués
à la
Régie
de
Développement
Local
(RDL)
+ Désignation
des
représentants
de
la collectivité
à l'Assemblée
générale
de
l'Agence
Technique
départementale
Hérault
Ingénierie
3.
Divers
e __
Explosions
port
de
Beyrouth
Liban
-— août
2020
- Don
solidarité
4. Questions
et
informations
diverses
M.
le
Maire
demande
si d’autres
points
sont
à ajouter
à l’ordre
du
jour
: NON.
;
Arlette
Jacquot
demande
à ce
que
le dossier
ENIR
de
l'école
soit
présenté
au
conseil,
cela
n'étant
pas
possible
il sera
évoqué
dans
les
questions
diverses.
Délibération
n°
202000034
Objet
: FAIC
2020
- Rénovation
et
mise
en
sécurité
des
espaces
partagés
à Valros
M.
le
Maire
rappelle
que
les
élus
s'attachent
depuis
plusieurs
années
à sécuriser
la
circulation
de
tous,
et
en
particulier
des
piétons
et
des
personnes
à mobilité
réduite
sur
l'ensemble
du
village.
Selon
notre
hiérarchisation
de
réfection
de
voiries,
l'aménagement
de
la Rue
et
de
la Place
du
Château
ainsi
que
la
mise
en
sécurité
du
cheminement
piétonnier
longeant
la
RN9-113
apparaissent
comme
des
opérations
urgentes
à entreprendre.
Vous
avez
été
destinataire
de
la notice
des
travaux
à entreprendre
dans
le cadre
de
cette
opération.
Pour
ce
qui
concerne
la
place
du
Château,
le
sol
qui
est
en
mauvais
état
va
être
rénové
par
une
opération
de
décroutage,
de
remise
en
forme
du
support
existant,
la reprise
de
caniveaux
CC,
la
mise
en
œuvre
d'un
enrobé
0/10
de
couleur
noire
ainsi
que
la mise
à niveau
des
différents
tampons.
M.
le Maire
rappelle
que
la CABEM
assure
le remplacement
des
réseaux
enterrés
de
la Place
du
Château
et
de
la
Rue
du
Château.
Compte
tenu
de
l'étroitesse
de
la
Rue
du
Château,
la
CABEM
assure
l'intégralité
du
revêtement. Concernant
la
mise
en
sécurité
du
cheminement
piéton
RN9-113,
les
travaux
permeïtront
de
reprendre
le
revêtement
en
enrobé
de
0/6
de
couleur
noire,
les
pentes
respecteront
les
4%
nécessaires
pour
faciliter
la circulation
des
personnes
à mobilités
réduites.
Afin
de
maïéridiiser
la
présence
du
cheminement
piéton
notamment
aux
niveaux
des
croisements
avec
les
entrées
de
garage
ou
accès
aux
commerces
des
bandes
thermo
collées
de
couleur
blanche
seront
apposées.
Éric
Yvanez
demande
qui
propose
et
choisit
les
projets.
Jacky
Renouvier
explique
que
ces
projets
s'inscrivent
dans
une
continuité
de
mise
en
sécurité
d'endroits
sensibles
dans
le village
comme
le
trottoir
de
la Bibiiothèque
par
exemple,
Quant
au
financement
M.
le
Maire
explique
que
les
finances
communales
peuvent
abonder
la
différence.
Il explique
aussi
que
cette
aide
du
Conseil
Départemental
est
fixée
à l'année.
Le
projet
doit
être
compatible
avec
la capacité
de
financement
de
la commune
ce
qui
implique
des
limites
en
coût
de
certains
projets.
M.
le
Maire
cite
l'exemple
de
la
qui
traverse
la
Contourne
et
qui
est
dégradée
mais
dont
le
coût,
qui
a été
chiffré,
n'apparait
pas
possible
sans
financement
complémentaire. Éric
Yvanez
demande
comment
les
entreprises
sont
éhoisies,
M.
le
Maire
répond
pour
ce
qui
est
des
réseaux
humides
la CABEM
réalise
les
travaux,
pour
la partie
bitumée
il incombe
à ia
commune
de
rechercher
l’entreprise
la plus
indiquée
à partir
de
devis.
Ce
projet
global
de
« rénovation
et
de
mise
en
sécurité
des
espaces
partagés
à Valros
» a
été
estimé
pour
un
moñtant
de
22
491,00
€'HT
décomposé
comme
suit
:
-_ Aménagement
place
du
Château
:
13
531,00
€ HT
-_ mise
en
sécurité
du
cheminement
piéton
RN9-113
:
9 160,00
€ HT
Le
Conseil,
à l'unanimité
des
membres
présents,
décide
:
- d'approuver
le projet
« rénovation
et
de
mise
en
sécurité
des
espaces
partagés
à Valros
» pour
un
montant
global
de
22
691,00
€ HT,
- d'autoriser
le Maire
à effectuer
toute
démarche
nécessaire
à l'exécution
de
la présente
délibération,
à signer
tous
les
documents
se
rapportant
à ce
dossier
et
à déléguer
sa
signature
en
tant
que
de
besoin
aux
adjoinis.
Délibération
n°
2020000385
Objet
: Désignation
des
représentants
à la
Commission
Locale
d'Evaluation
des
Transferts
de
Charges
(CLECT)
de
l'Agglomération
Béziers
Méditerranée
M.
le
Maire
informe
le
Conseil
qu'aux
termes
de
l'article
1609
nonies
C IV
du
code
général
des
impôts,
il est
créé
entre
l'établissement
public
de
coopération
intercommunale,
la Communauté
d'Agglomération
Béziers-Méditerranée,
soumis
au
régime
de
la
taxe
professionnelle
unique
et
ses
communes
membres
Une
commission
locale
chargée
d'évaluer
les
transferis
de
charges.
M.
le
Mie
illustre
son
propos
par
l'exemple
du
Service
Intercommunal
Balayeuse
Nacellke
que
proposait
la
Communauté
des
Communes
du
Pays
de
Thongue
avant
qu'elle
ne
soit
dissoute
au
1er/01/2017.
À partir
de
là
les
communes
rattachées
à la
CABEM
ont
réalisé
une
entente
pour
assurer
ce
service
dont
la
CABEM
n'avait
pas
la
compétence
et
à ce
fitre
les
communes
reçoivent
une
compensation. Marie-Clémentine
Sirc
demande
qui
propose
les
masses
attribuées.
M.
le Maire
répond
que
le calcui
est
fait
par
les
services
de
la
CABEM
qui
le
propose
à la
Commission.
Elle
est
composée
de
membres
des
conseils
municipaux
des
communes
concernées
; chaque
conseil
municipal
dispose
d'au
moins
un
représentant.
Si le
transfert
de
réssources
fiscales
est
supérieur
au
transfert
de
charges,
le versement
d'une
attribution
de
compensation
permet
d'assurer
au
profit
des
communes
la
neutralité
budgétaire
du
transfert.
Lors
de
la séance
du
30/07/20,
le Conseil
communautaire
a procédé
à la
fixation
du
nombre
de
représentants
des
conseils
municipaux
à la
Commission
Locale
d'évaluation
dès
Transferts
de
charges
{CLECT},
comme
suit
:
- 2 représentants
par
commune
{hors
Béziers},
- é représentants
pour
la
commune
de
Béziers.
Le
Conseil,
à l'unanimité
des
membres
présents,
décide
:
- de
désigner
Michel
Loup,
Maire,
et
Marie-Hélène
Gautrand,
conseillère
municipale,
comme
représentants
de
la
commune
à la
CLECT
de
la
CABM,
CM
10
07
2020
- Page
2 sur
6 Délibération
n° 202000036
Objet
: Désignation
d'un
représentant
à la
SEM-PFO
Pech
Bleu
M.
le
Maire
rappelle
au
Conseil
que
la
Commune
de
Valros
a adhéré
en
2008
à la
Société
d'Economie
Mixte
de
Pompes
Funèbres
des
communes
Occitanes,
ie
Pech
Bleu.
I rappelle
que
cela
permet
d'offrir
aux
habitants
de
la commune
un
service
de
qualité,
à des
tarifs
avantageux,
tout
en
leur
laissant
le
libre
choix
du
prestataire,
La
participation
au
capital
social
par
l'acquisition
d'un
part
sociale
de
50
€ permet
à la
commune
d'être
représentée
au
Conseil
d'Administration
et
de
prendre
part
à la
gestion
de
la
société
d'économie
mixte.
Du
fait
du
renouvellement
du
Conseil
Municipal
en
Mars
2020,
i convient
de
délibérer
pour
autoriser
une
autre
personne
que
le
Maire,
membre
de
droit,
à
représenter
la
commune
aux
assemblées
de
la
SEM-PFO
Pech
Bleu
et
notamment
aux
conseils
d'administration.
Le
Conseil,
à l'unanimité
des
membres
présents,
décide
:
d'autoriser
Marie-Antoinette
Mora,
1ère
Adjointe,
à
représenter
la
Commune
de
Valros
aux
assemblées
et
conseils
d'administration
de
la SEM-PFO
Pech
Bleu.
Délibération
n°
202000037
Objet
: Désignation
des
délégués
à la
Régie
de
Développement
Local
(RDI)
M.
le Maire
informe
le Conseil
que
la Commune
de
Valros
est
membre
de
la Régie
de
Développement
Local
(RDL}
Haut
Languedoc
et
Vignobles.
Créée
en
association
en
1997,
la
Régie
de
Développement
Local
(RDL]
œuvre
pour
l'insertion
professionnelle
de
personnes
en
difficultés
sur
le
territoire
du
Pays
Haut-Languedoc
et
Vignobles.
Elle
trouve
son
utilité
en
maintenant
une
présence
sur
ce
territoire
et
en
offrant
Un
accompagnement
renforcé
de
proximité
dans
un
contexte
de
montée
du
chômage.
Notamment
à
travers
le
plan
local
d'insertion
et
emploi
(Ple)
qui
permet
de
metire
en
place
de
nombreuses
actions
destinées
à lutter
contre
l'exclusion
des
personnes
sur
le
marché
de
l'emploi
(informations
collectives,
formations,
chantiers
d'insertion...].
Des
actions
malheureusement
encore
trop
méconnues
du
grand
public.
La
commune
de
Valros
est
adhérente
de
la
mission
RSA
portée
par
la
RDL.
Les
objectifs
de
la
mission
sont
les
suivants
:
=
Un
Référent
Unique
est
chargé
d'accueillir
les
bénéficiaires
du
RSA,
sans
enfant
mineur
à
charge,
et
le
cas
échéant
leur
conjoint,
concubin
ou
partenaire
lié
par
un
pacte
civil
de
solidarité,
soumis
« aux
droits
et
devoirs
»
et
devant
signer
un
Contrat
d'Engagement
Réciproque.
-
Le
Référent
Unique
se
doit
de
réaliser
un
diagnostic
social
de
la situation
de
chaque
personne
afin
de
leur
proposer
le
meilleur
accompagnement
social
ou
professionnel,
en
relation
avec
les
partenaires
du
dispositif
RSA.
-
Un
accompagnement
social
renforcé,
avec
une
intensification
des
rencontres
mensuelles,
peut-être
proposé
selon
les
degrés
de
difficultés
rencontrés
par
les
bénéficiaires.
La
Commune
de
Valros
étant
membre
de
la
RDL,
il convient
aujourd'hui
d'en
désigner
les
délégués.
Le
Conseil,
à l'unanimité
des
membres
présents,
décide
:
de
désigner:
-__ Marie-Antoinette
Mora,
1ère
Adjointe,
déléguée
fitulaire
-_ Morilyne
Privat,
conseillère
municipale,
déléguée
suppléante
Délibération
n°
2020000388
Objet:
Désignation
des
représentants
de
la collectivité
à l'Assemblée
générale
de
l'Agence
technique
départementale
Hérault
Ingénierie
M.
le
Maire
expose
que
la
Commune
est
adhérente
de
l'Agence
départementale
d'assistance
technique
Hérault
Ingénierie.
Cette
agence
permet
d'apporter
aux
territoires
l'appui
et
l'expertise
des
services
départementaux
dans
les
domaines
de
l'eau
potable
et
de
l'assainissement,
domaines
à fort
enjeux
dans
l'Hérault
et
qui
requièrent
des
compétences
techniques
très
spécifiques.
CM
10
07
2029
- Page
3 sur
6 services
départementaux
dans
les
domaines
de
l'eau
poiable
et
de
l'assainissement,
domaines
à fort
enjeux
dans
l'Hérault
et
qui
requièrent
des
compétences
techniques
très
spécifiques.
En
complément,
Hérault
Ingénierie
propose
des
prestations
d'assistance
dans
les
champs
de
la voirie,
de
l'habitat
et
de
l'aménagement.
Elle
peut
accompagner
le bloc
communal
dans
des
missions
à
caractère
administratif,
juridique
ou
financier.
Les
collectivités
membres
peuvent
s'appuyer
sur
une
ingénierie
territoriale
leur
permettant
de
mener
à bien
des
projets
de
qualité
et
complexes,
via
une
assistance
à maitrise
d'ouvrage
garantissant
aux
prestataires
privés
des
programmes
optimisés
et
un
suivi
qualité
de
leurs
contrats.
En
tant
que
membre,
la commune
dispose
d'un
siège
au
sein
de
l'assemblée
générale
de
cette
agence.
Suite
au
renouvellement
du
Conseil
municipal,
il convient
de
désigner
le
représentant
de
notre
Commune
et
son
suppléant.
M.
le Maire
propose
Jacky
Renouvier,
Adjoint
en
charge
de
l'urbanisme
et
des
travaux,
en
qualité
de
titulaire
et
Michel
Loup,
Maire,
en
qualité
de
suppléant.
M.
le Maire
invite
le Conseil
municipal
à procéder
à l'élection
des
représentants
à Hérault
Ingénierie.
Premier
tour
de
scrutin
Le
dépouillément
du
vote
a donné
les
résultats
ci-après
:
-_ Nombre
de
bulletins
: 16
-
À
déduire
{bulletins
blancs
ou
ne
contenant
pas
une
désignation
suffisante)
: 1
-__ Reste,
pour
le nombre
de
suffrages
exprimés
: 0
- Majorité
absolue
: 9
Ont
obtenu
:
- Jacky
Renouvier,
Adjoint
en
charge
de
l'Urbanisme
:
quinze
voix,
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
ou
relative,
a été
prociamé
délégué
titulaire
- Michel
Loup,
Maire
: quinze
voix,
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
a
été
proclamé
délégué
suppléant Délibération
n°
202000039
Objet
: Explosions
port
de
Beyrouth
Liban
- août
2020
- Don
solidarité
M.
le Maire
rappelle
que
le
mardi
4 août,
une
doubie
explosion
dans
le port
de
Beyrouih
a dévasté
une
grande
partie
de
la
capitale
libanaise.
L'explosion
a causé
des
dommages
structurels
très
importants,
et
plus
de
300
000
personnes
se
sont
retrouvées
sans
abri.
Selon
les
estimations
d'ACTED,
150
000
personnes
auraient
besoin
d'une
aide
humanitaire,
alors
que
les
services
de
santé
et
les
services
publics
luttent
pour
répondre
à l'ampleur
de
la
catastrophe.
Les
équipes
d'ACTED
ont
procédé
à
une
évaluation
rapide
des
besoins
les
plus
urgenis
des
personnes
touchées.
Les
besoins
les
plus
crianis
concernent
les
abris,
les
biens
de
première
nécessité,
l'accès
aux
services
de
base,
la
santé
et
la
protection.
M.
le
Maire
propose
la
somme
de
300€.
Jacky
Renouvier
intervient
pour
justifier
le montant
de
cette
aide
qui
est
équivalente
aux
aides
habituellement
allouées
dans
les
cas
de
catastrophes.
La
gravité
de
la
catastrophe
et
ies
conditions
de
crise
préexistantes
dans
lesquelles
elle
s "est
produite
exigent
une
action
immédiate
visant
à
fournir
Une
aide
d'urgence
aux
ménages
touchés
par
les
catastrophes
et
qui
manquent
de
moyens
et
de
ressources
pour
absorber
le
choc.
L'association
des
Maires
de
France
a-lancé
un
appel
solennel
au
don
auprès
des
institutions
et
collectivités
françaises,
par
le
biais
de
son
partenaire
ACTED,
présent
au
Liban.
Christian
Feix
s'interroge
sur
la
fiabilité
de
l'association
à quoi
M.
le
Maire
répond
qu'i
a joute
confiante
à
l'AMF.
‘
Le
Conseil,
à l'unanimité
des
membres
présents,
décide
:
- d'approuver
le
versement
d'une
aide
financière
exceptionnelle
au
Liban
par
le
biais
d'ACTED,
. de
verser
la
somme
de
300
€
[trois
cents
euros)
sur
le
compte
dédié
d'ACTED.
CM
10
07
2020
- Page
4 sur
6
QUESTIONS
ET INFORMATIONS
DIVERSES
Finances
:
M.
le Maire
présente
la liste
des
dépenses
d'investissement
mandaïiées
depuis
le dernier
Conseil.
- Point
personnel
:
ALP
: mutation
Cécile
Jolly
(Directrice
ALP
ALSH},
stagiairisation
Lisa
Marco
(animatrice
et
adjointe
de
direction]
recrutement
Manon
Grégoire-Serre
(animatrice
- emploi
aidé)
Administration
: absence
Alice
Tur
- renfort
des
autres
agents
administratifs
auprès
de
Vanessa
Saïgnes
qui
prend
la responsabilité
de
la Direction
Mairie
- PEU
enquête
publique
:
Demande
désignation
d'un
enquêteur
faite
le 5
août
2020
auprès
du
TA
pour
une
enquête
prévue
du
7 octobre
au
10
novembre
2020
si le
TA
et
le
commissaire
enquêteur
sont
d'accord,
- Bibliothèque
:
La
Bibliothèque
a été
réaménagée
dans
l'été
en
collaboration
avec
la Médiathèque
André
Malraux
et
les
services
techniques
de
la
commune.
Le
classement
des
ouvrages
n'est
pas
terminé
donc
l'ouverture
est
différée.
- Association
Felis
Canis
:
Marie-Antoinette
Mora
explique
que
l'association
Felis
Canis
a interpellé
la mairie
pour
la mise
en
place
d'une
campagne
de
sensibilisation
aux
problèmes
liés
à l'errance
des
chats
ef
de
leur
reproduction.
Un
rendez-vous
a été
pris
avec
l'association
le
05/09/2020
- Actualisation
de
la liste
des
personnes
fragiles
:
Marie-Antoinette
Mora
informe
que
l'actualisation
de
la
liste
de
personnes
fragiles
sur
la
Commune
a
été
demandée
par
l'Etat,
Une
première
liste
a été
constituée
pendant
le confinement,
‘
- Rentrée
scolaire
:
|
Atette
Jacauot
fait
le
point
sur
la
rentrée
scolaire
: 144
élèves
- 2
classes
de
maternelles
et
4 classes
élémentaires.
Le
protocole
sanitaire
de
rentrée
obligatoire
a été
respecté
auquel
s'est
ajouté
ce
jour
l'arrêté
préfectoral
obligeant
le port
du
masque
à 30
mètres
aux
abords
des
établissements
recevant
des
mineurs.
.
La
sonnette
demandée
par
la
Commission
Ecole
a été
installée.
Arlette
Jacquot
remercie
Christophe
Olive
et
les
services
techniques
pour
les
travaux
effectués.
Mme
Jacquot
informe
que
Vairos
s'est
porté
candidat
dans
l'appel
à projets
« Label
Ecoles
Numériques
2020
», cet
outil
est
desfiné
à soutenir
le
développement
de
l'innovation
numérique
pour
l'éducation
dans
les
écoles
primaires
des
communes
rurales.
- Avancement
travaux
EMA
:
Travaux
FAIC
2020
: Jacky
Renouvier
fait
le
point
sur
l'avancée
du
chantier
qui
a été
retardé
suite
aux
évènements
liés
au
COVID.
M.
le Maire
informe
qu'il
demande
un
planning
actualisé
au
maiïtre
d'œuvre
pour
harmoniser
le
démarrage
des
travaux
sur
le C.C.C.
lesquels
conditionnent
le financement
par
l'Etat.
Jacky
Renouvier
indique
que
les
documents
pour
l'éclairage
public
sont
en
attente.
À ce
propos
Marie-Clémentine
Sirc
confirme
sa
participation
au
Comité
Syndicai
d'Hérault
Energie.
- Festivités/
manifestations
:
Patick
Martinez
rend
compte
de
la
seule
manifestation
organisée
le
18
août
et
évoque
la
restauration
des
plaques
funéraires
des
fusillés.
Patrick
Martinez
fait
le
point
sur
la
réunion
de
la
commission
festivités
et
sur
celle
des
présidents
des
associations
sur
la suite
à donner
avec
les
consignes
COVID.
À ce
jour
à part
le foot
qui
se
base
sur
les
consignes
de
la
fédération,
toutes
les
manifestations
sont
annulées
où
reportées,
I informe
de
l'arrêt
des
activités
de
l'association
Le
Trèfle
Pétanque.
Il fait
remarquer
que
cette
association
a beaucoup
animé
le village
précédemment.
’
Patrick
Martinez
fait
part
de
la permanence
de
Présence
Verte
le vendredi
25
septembre
de
08h
à
12h
sur
la Place
devant
le Monument
aux
Moris.
Pour
clore
la séance,
M.
le Maire
propose
Un
tour
de
table,
Fabrice
Douchez
fait
part
de
la demi-journée
de
sensibilisation
à la
lutte
incendie
pour
le personnel
périscolaire
menée-avec
Christophe
Rezza
sous
forme
ludique.
S'ensuit
un
tour
de
table
où
chaque
conseiller
informe
de
l'avancée
des
dossiers
sur
lesquels
il
travaille.
Ont
été
évoqués
:
- Des
problèmes
de
voisinage
- Le
point
sur
la
mutuelle
communale
CM
10
07
2020
- Page
5 sur
6 - Les
devis
des
défibrillateurs
- La
nouvelle
Association
des
Parents
d'Elèves
- L'ouverture
de
l'institut
l'instant
Zelen
- L'éventuel
remplacement
des
panneaux
lumineux
- Une
réflexion
sur
la climatisation
de
certains
locaux
- Un
projet
de
réunion
de
l'ensemble
des
acteurs
économiques
de
la
commune
Bernabela
Aguila
informe
de
la reprise
de
l'épicerie
sociale
le mercredi
09
septembre
2020.
Toutes
les
questions
prévues
au
présent
Conseil
ayant
été
présentées,
M.
le Maire
remercie
tous
les
élus
et
clôture
la
séance.
FIN
DU
CONSEIL à 20h04
Michel
LOUP
Marie-Antoinette
MORA
Maire
1ère
Adjointe
- secrétaire
du
Conseil
CM
10
07
2020
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