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Document publié le Vendredi 13 septembre 2019 par la commune de Frangy-en-Bresse.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 13 SEPTEMBRE)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Santé,
Mairie
FRANGY EN BRESSE
Le Conseil Municipal s’est réuni, le vendredi 13 septembre 2019 à 20 h 30, sous la
présidence de Jocelyne EUVRARD, Maire.
Absents excusés : @
Secrétaire de séance : Josette COMBETTE.
Le Conseil Municipal :
- Approuve le compte-rendu de la séance précédente,
- Entend les excuses de Madame MAGNENDOT (société FREE) qui n’a pas pu être présente
et explique le projet envisagé — installer une antenne relais sur un terrain communal — deux emplacements ont été proposés mais ne conviennent pas — la société FREE envisage d’autres solutions,
- Visite de la garderie et du préau, point sur les finitions des travaux,
- Accepte les départs des logements communaux de Madame BOIVIN Clémence et Madame NOIROT Murielle,
- Etudie les différents dossiers déposés afin de relouer les appartements vacants : - Retient pour le logement T4 (au-dessus du restaurant) le dossier de Mesdames GUILLAUME Noémie et NICOLAS Elise,
- Retient pour le logement T3 (au-dessus de la Mairie côté rue) le dossier de Monsieur BERNARD Thomas,
- Accepte le nouveau devis concernant l’achat d’un logiciel pour le cimetière, - Compare les deux devis reçus pour le défibrillateur et décide de faire réparer celui qui est actuellement détenu par la commune et donne son accord pour acheter un boitier permettant de le laisser accessible — à l’extérieur de la salle des fêtes sous le auvent, - Prend connaissance du Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de l’assainissement collectif et l’adopte,
- Accepte de commander 10 cartes Avantages Jeunes et faire office de point de vente en Mairie,
- Prend connaissance de l’étude préalable à l’aménagement d’une antenne du Centre Départemental de Santé 71 effectué par l’ATD concernant le projet Médecin Salarié, - Décide de modifier les modalités d’encaissement de la location de la Salle des Fêtes, - Accepte les coupes affouagères proposées par l'ONF pour Servin et Sulligny, - Accepte la demande de l’employé communal pour l’achat d’une tondeuse tractée pour faciliter la tonte des petits espaces vert,
- Propose de ramasser les pommes de verger route de Louhans et de les transformer en jus par l’intermédiaire d’un prestataire,
- Fait un point sur le nouveau fonctionnement du RPI suite à la réouverture d’une classe initialement fermée,
- Est informé que ;
Le terrain de football est loué au club de Savigny en Revermont,
La commune a perçu l’aide DETR concernant le chemin piétonnier,
Madame le Mairie s’est rendu à la commission CEDPENAF afin de défendre une demande de permis de construire,
- Fixe au 11 octobre la prochaine réunion de Conseil.
La Secrétaire Le Maire