Procès Verbal - articles 13 83

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Procès Verbal - articles 13 83 Document publié le Jeudi 5 octobre 2023 par la commune de Frangy-en-Bresse. Lien du pdf (Procès Verbal - articles 13 83)Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Transports, PROCES VERBAL

Mairie

FRANGY EN BRESSE

Le Conseil Municipal s’est réuni, le jeudi 05 octobre à 20 h 30 sous la présidence de Jocelyne EUVRARD, Maire.

Secrétaire de séance : Nathalie NICOLAS

Excusé : LONGIN Thierry

Le Conseil Municipal :

- Désigne un secrétaire de séance : Nathalie NICOLAS,

- Approuve à l’unanimité le procès-verbal du précédent conseil en date du 31 août 2023,

- Délibère et accepte le renouvellement du bail du lot n°2 de la prairie communale situé « La Vesvre »,

- Délibère et accepte à l’unanimité le mandatement des non valeurs concernant le budget principal,

- Délibère et accepte à l’unanimité le remboursement des charges affouagères aux affouagistes des hameaux de Suligny et du

Servin,

- Etudie et ne souhaite pas donner suite au devis de l’entreprise MOLLARD concernant le projet Mémorial,

- Etudie un courrier du Syndicat des eaux de la Seïllette concernant le programme de recensement des besoins en travaux de

raccordement de la commune,

- Prend connaissance qu’un projet de modernisation des 6 déchetteries rattachées au SICED de Serley est en cours et qu’il est

demandé aux communes environnantes de faire une liste de suggestions,

- Entend que le départ de monsieur Théo VANTARD, agent technique au sein de la collectivité aura lieu le 24 décembre 2023,

et qu’il doit être remplacé. Des annonces de recrutement seront mis en ligne prochainement,

- Entend que le permis de construire de l’extension des ateliers communaux à la Vesvre est prêt et qu’il va être déposé à la DDT

de Louhans,

- Entend qu’un commerce ambulant de tacos va s’installer début novembre sur la place de Frangy en Bresse les mercredis soirs,

- Entend que les chemins du Servin et route du Fay sont fragilisés par le passage régulier d’un camion chargé à plus de 40

tonnes,

- Entend le retour de la visite de contrôle de la lagune qui a eu lieu le 19 septembre 2023,

- Fait un point sur l’avancement du projet de création de la chaufferie bois,

- Fixe la prochaine réunion de conseil au jeudi 09 novembre 2023.

Le Secrétaire Le Maire