Compte-Rendu - CR 26 JUIN

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Compte-Rendu - CR 26 JUIN Document publié le Vendredi 26 juin 2020 par la commune de Frangy-en-Bresse. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 26 JUIN)Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Jeunesse, Mairie

FRANGY EN BRESSE

Le Conseil Municipal s’est réuni, le vendredi 26 juin 2020 à 20 h 30 sous la présidence de Jocelyne

EUVRARD, Maire.

Secrétaire de séance : Nathalie NICOLAS

Absent excusé : Damien JEANNOT

Le Conseil Municipal :

- Approuve le compte rendu du précédent conseil,

- Désigne comme secrétaire de séance Madame Nathalie NICOLAS,

- Prévoit le vote des délégués aux sénatoriales le vendredi 10 juillet,

- Procède à la désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID),

- Saisi la CEDPENAF (Commission Départementale de la Préservation des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers) afin d’aider un administré à obtenir un permis de construire,

- Discute des différents entretiens avec les cantonniers pour l’achat de différents types de matériels et prend connaissance des devis respectifs,

- Décide de faire réaliser plusieurs devis concernant la réfection de la toiture du bâtiment scolaire,

- Etudie 3 devis pour effectuer le nettoyage de la hotte de la salle des fêtes et retient l’entreprise Bourgogne Hotte,

- Désigne Hervé BUATOIS et Nicolas JANNIN comme représentant à l’Association des Communes

Forestières,

- Attribue deux nouveaux numéros de rue suite à l’acceptation par les services de la DDT de deux permis de construire sur la commune,

- Officialise l’adresse « Moulin de Clémencey » dans le répertoire des rues de la commune,

- Décide de verser l’IFSE mensuellement et non plus annuellement,

- Fait un point sur les différentes réunions notamment SIVOS et CCBR71,

- Discute de l’avancée des travaux de la maison médicale,

- Etudie et accepte une demande des pompiers concernant la réparation de deux tables,

- Prend connaissance d’un potentiel éolien sur la commune réalisé par la société VENTELYS,

- Décide de réunir la commission communication le mardi 7 juillet à 18H30 en mairie,

- Est informé de la visite des écoles par Madame la Sous-Préfète et Monsieur l’Inspecteur d’académie,

- Fixe la prochaine réunion de conseil au vendredi 24 juillet 2020 à 20H30 à la salle des fêtes.

La Secrétaire Le Maire

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