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unknown - Communauté d'agglomération - Pays de Grasse - Liste des délibérations du Conseil Métropolitain du 08 novembre 2024
Document publié le Vendredi 8 novembre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Pays de Grasse - Liste des délibérations du Conseil Métropolitain du 08 novembre 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Énergies,
Affichage et publication du 08/11/2024
au 09/12/2024 inclus
LISTE DES DELIBERATIONS
SEANCE DU CONSEIL METROPOLITAIN DU 8 NOVEMBRE 2024 - 10H30
M. le Président : déclare la séance ouverte
M. le Président : procède à l’appel nominal, vérifie le quorum et les procurations
M. le Président : désigne un secrétaire de séance en application des articles L. 5731-3, L. 5711-1, L. 5211-1, L. 5211-2 et L. 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales M. Jérôme VIAUD est désigné secrétaire de séance
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1. M. le Président Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Métropolitain du Pôle Métropolitain CAP Azur du 5 février 2024
Approuvée
2. M. le Président Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Métropolitain du Pôle Métropolitain CAP Azur du 25 mars 2024
Approuvée
3. M. le Président Avis sur la modification n° 1 du Schéma Régional d’Aménagement, de Développement Durable et d’Egalité des Territoires (S.R.A.D.D.E.T.)
Approuvée
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Fin de séance : 11h30