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Document publié le Lundi 25 mars 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Pays de Grasse - Liste des délibérations Conseil Métropolitain CAP Azur 25.03.2024)
Thèmes du document : Environnement, Démocratie, Énergies,
Affichage et publication du 29/03/2024
au 29/04/2024 inclus
LISTE DES DELIBERATIONS
SEANCE DU CONSEIL METROPOLITAIN DU 25 MARS 2024 - 16H30
M. le Président : déclare la séance ouverte
M. le Président : procède à l’appel nominal, vérifie le quorum et les procurations
M. le Président : désigne un secrétaire de séance en application des articles L. 5731-3, L. 5711-1, L. 5211-1, L. 5211-2 et L. 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales M. Yves PIGRENET est désigné secrétaire de séance
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1. M. le Président Budget principal - Approbation du Compte administratif 2023
M. David LISNARD est sorti de la séance lors de la tenue des débats et du vote en application des articles L. 5211-1 et L. 2121-14 du Code Général des Collectivités Territoriales
Approuvée
2. M. le Président Budget principal - Approbation du Compte de gestion 2023
Approuvée
3. M. le Président Budget principal - Affectation du résultat du Compte administratif 2023
Approuvée
4. M. le Président Budget principal - Approbation du Budget Primitif 2024
Approuvée
5. M. le Président Mise en œuvre du Schéma global de gestion des déchets ménagers sur le territoire du Pôle Métropolitain CAP Azur - Convention de coopération public-public entre le Syndicat Mixte d’Elimination des Déchets (SMED) et le Syndicat Mixte pour la valorisation des déchets ménagers et assimilés UNIVALOM pour le tri et le traitement des déchets ménagers et assimilés
Approuvée
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Fin de séance : 17h30