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unknown - Communauté d'agglomération - Pays de Grasse - Liste des délibérations du conseil métropolitain du 19 janvier 2026 0
Document publié le Lundi 19 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Pays de Grasse - Liste des délibérations du conseil métropolitain du 19 janvier 2026 0)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Union Européenne,
Pôle Métropolitain CAP AZUR - Conseil métropolitain du 19 janvier 2026 16h00 – Liste des délibérations Page 1 sur 2
POLE METROPOLITAIN CAP AZUR
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES LORS DE LA SEANCE DU CONSEIL METROPOLITAIN
DU 19 JANVIER 2026 à 16H00
L’an deux mille vingt-six et le dix-neuf janvier à seize heures, le Conseil métropolitain du Pôle métropolitain CAP AZUR, dûment convoqué par M. Charles-Ange GINESY, Vice-Président de l’Établissement Public de Coopération Intercommunale, s’est assemblé au sein de la salle du Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération du Pays de Grasse, 57 avenue Pierre Sémard à Grasse, en séance ordinaire, sous la présidence de M. Yves PIGRENET, Doyen d’âge, puis de M. Jérôme VIAUD, élu Président du Pôle Métropolitain, conformément aux dispositions des articles L. 5731-3, L. 5711-1,L. 5211-1 et suivants, L. 2121-7, L. 212110, L. 2121-12, L. 2122-8, L. 2122-15 et L. 2122-17 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Au cours de la séance, le Conseil métropolitain s’est prononcé sur les délibérations suivantes :
1. M. le Doyen d’âge Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Métropolitain du 06 octobre 2025
APPROUVEE A L’UNANIMITE
2. M. le Doyen d’âge Election du Président du Pôle Métropolitain CAP AZUR
APPROUVEE A L’UNANIMITE
3. M. le Président Détermination du nombre de Vice-présidents du Pôle Métropolitain CAP AZUR
APPROUVEE A L’UNANIMITE
4. M. le Président Election du Vice-président du Pôle Métropolitain CAP AZUR
APPROUVEE A L’UNANIMITE
5. M. le Président Composition du Bureau du Pôle Métropolitain CAP AZUR
APPROUVEE A L’UNANIMITE
6. M. le Président Election des membres du Bureau du Pôle Métropolitain CAP AZUR
APPROUVEE A L’UNANIMITE
7. M. le Président Délégations du Conseil Métropolitain du Pôle Métropolitain CAP AZUR au Président
APPROUVEE A L’UNANIMITE
Publié au registre d’affichage du 20/01/26 au 20/03/2026 Pôle Métropolitain CAP AZUR - Conseil métropolitain du 19 janvier 2026 16h00 – Liste des délibérations Page 2 sur 2
8. M. le Président Délégations du Conseil Métropolitain du Pôle Métropolitain CAP AZUR au Bureau métropolitain
APPROUVEE A L’UNANIMITE
9. M. le Président Renonciation au versement des indemnités de fonctions du Président, Vice-président et autres délégués métropolitains
APPROUVEE A L’UNANIMITE
10. M. le Président Débat d’Orientation budgétaire
APPROUVEE A L’UNANIMITE
Fait à Grasse, le 20 janvier 2026