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unknown - Communauté d'agglomération - Pays de Grasse - Conseil métropolitain Cap Azur 31.01.2025 Liste des délibérations
Document publié le Vendredi 31 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Pays de Grasse - Conseil métropolitain Cap Azur 31.01.2025 Liste des délibérations)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Budget,
POLE METROPOLITAIN CAP AZUR
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES DE LA SEANCE DU CONSEIL METROPOLITAIN DU 31 JANVIER 2025 A 10H
M. le Doyen d’âge : Déclare la séance ouverte
M. le Doyen d’âge : Appel nominal
M. le Doyen d’âge : Désignation du secrétaire de séance en application des articles L. 5731-3, L. 5711-1, L.5211-1, L.5211-2, L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales
M. Jérôme VIAUD est désigné secrétaire de séance
M. le Doyen d’âge : Désignation des assesseurs en vue de constituer un bureau pour le dépouillement des votes. M. Thierry OCCELLI et M. Christophe FIORENTINO sont désignés en qualité d’assesseurs
*******************************************
1- M. le Doyen d’âge Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Métropolitain du Pôle Métropolitain
Approuvée à l’unanimité
2- M. le Doyen d’âge Election du Président du Pôle Métropolitain Cap Azur
Est élu, le conseiller métropolitain suivant : M. Jean LEONETTI
3- M. le Président Détermination du nombre de Vice-Présidents du Pôle Métropolitain Cap Azur
Approuvée à l’unanimité
4 - M. le Président Election du Vice-président du Pôle Métropolitain Cap Azur
Est élu, le conseiller métropolitain suivant : M. Charles Ange GINESY
5- M. le Président Composition du Bureau Métropolitain du Pôle Métropolitain Cap Azur
Approuvée à l’unanimité
Publié au registre d’affichage sous le n°03 du 07/02/2025 au 07/04/2025 6- M. le Président Election des membres du Bureau Métropolitain du Pôle Métropolitain Cap Azur
sont élus, les conseillers métropolitains suivants :
- 1er membre : M. David LISNARD
- 2ème membre : M. Jérôme VIAUD
7- M. le Président Délégation du Conseil Métropolitain du Pôle Métropolitain Cap Azur au Président
Approuvée à l’unanimité
8- M. le Président Délégation du Conseil Métropolitain du Pôle Métropolitain Cap Azur au Bureau Métropolitain
Approuvée à l’unanimité
9- M. le Président Renonciation au versement des indemnités de fonctions du Président, Vice- président, et autres délégués métropolitains du Pôle Métropolitain Cap Azur
Approuvée à l’unanimité
10- M. le Président Rapport d’Orientations Budgétaires de l’année 2025
Prend acte du Débat d’Orientations Budgétaire de l’année 2025
NB : le public est informé que les délibérations dans leur intégralité sont disponibles sur demande auprès des services, et sur le site de la CASA agglo-sophiaantipolis.fr