Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Proces verbal du 12 avril 2023
Procès Verbal - Proces verbal du 14 fevrier 2024
Procès Verbal - Proces verbal du 13 decembre 2023
Procès Verbal - Proces verbal du 08 fevrier 2023
Procès Verbal - Proces verbal du 18 septembre 2023
Procès Verbal - Proces verbal du 8 novembre 2023
Procès Verbal - Proces verbal du 04 octobre 2023
Procès Verbal - PROCES VERBAL SEANCE DU 23 JANVIER 2023
Procès Verbal - Proces verbal du conseil municipal du 28 aout 2023
Procès Verbal - Proces verbal du conseil municipal du 28 aout 2023
Procès Verbal - Proces verbal du 28 aout 2023 2
Document publié le Lundi 28 août 2023 par la commune de Lurcy.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal du 28 aout 2023 2)
Thèmes du document : Éducation, Sécurité routière, Jeunesse,
PV
du
conseil
municipal
Séance
du
lundi
28
août
2023
à
19h
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le vingt-huit
aoûtà
19h,
le Conseil
municipal
de
la commune
de
Lurcy,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
sous
la
présidence
de
Nathalie
Bisignano,
Maire,
dans
la salle
du
Conseil
Municipal
Date
de
la
convocation :
jeudi
17
août
2023
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 11
Présents
: 11
votants
: 11
Présents
: N.Bisignano,
B.Denis,
P.Eckert,
C.Fontan
Dubourg,
JM
Pramayon,
N.
Di
Nucci,
C.Cordier,
MVilluendas,
L.Dulac,
Chrystel
Schneider,
F.Duret.
Secrétaire
de
séance
: Nicolas
DI
NUCCI
La
séance
du
Conseil
commence
à
19h06
Le
Conseil
Municipal :
Approuve
à
l'unanimité
le
compte-rendu
de
la
séance
précédente.
P
-
Valide
la
modification
du
tableau
des
commissions
communales
au
28.08.2023
comme
suit
:
Compétences
Membres
Affaires
scolaires
Relation
avec
sou
des
écoles
Collèges
école
élémentaire
DURET
Franck
CORDIER
Christelle
école
privée
DI
NUCCI
Nicolas
VILLUENDAS
Myriam
école
maternelle
CORDIER
Christelle
Duret
Franck
Collèges
DULAC
Laëtitia
VILLUENDAS
Myriam
sou des écoles
VILLUENDAS
Myriam
BISIGNANO
Nathalie
Urbanisme
Suivi
des
permis
de
construire
et
Certificats
d'urbanisme
Cœur
de
Village
BISIGNANO
Nathalie
CORDIER
Christelle
DENIS
Bernadette
DULAC
Laëtitia
DURET
Franck
ECKERT
Pierre
FONTAN
Corine
PRAMAYON
J-Marc
VILLUENDAS
Myriam BISIGNANO
Nathalie
DURET
Franck
Bâtiments
communaux
e
Salle
polyvalente
Eglise
ECKERT
Pierre
eo
Café
restaurant
Cimetière
CORDIER
Christelle
°
Mairie
SCHNEIDER
Chrystel
BISIGNANO
Nathalie
Voirie
ECKERT
Pierre
Affaire
Agricole
CORDIER
Christelle
Environnement
DULAC
Laëtitia
PRAMAYON
J-Marc
BISIGNANO
Nathalie
ECKERT
Pierre
FONTAN
Corine
SCHNEIDER
Chrystel
VILLUENDAS
Myriam
Finances
et
Budget
Tous
les
Elus
FERME
JOMET
mins
(Sauf
DULAC
Laëtitia)
Accueil-Communication
FONTAN
Corine
Affaires
sociales
DI
NUCCI
Nicolas
e
Relations
avec
associations
DENIS
Bernadette
e
Bulletin
communal-
Site
internet
SCHNEIDER
Chrystel
Délibère
à
8
voix
pour
et
3
abstentions
(Franck
Duret-Corinne
Fontan-
Myriam
Villuendas)
pour
accepter
le
devis
de
Cour
et
Jard’Ain
concernant
la
mise
en
place
d’une
cuve
de
récupération
des
eaux
de
séance)
pour
un
montant
de
9 748€
HT.
Il faudra
ajouter
le
devis
pour
l'électricité
et
alarme
à déterminer.
Délibère
à
l'unanimité
pour
accepter
le
fonds
de
concours
de
la
Communauté
de
Communes
Val
de
Saône
Centre
concernant
les
travaux
de
sécurisation
sur
le
Chemin
du
Petit
Corcy
obtenu
suite
à
un
dépôt
de
dossier
de
subvention,
ce
fonds
s’élevant
à 6
900€.
Délibère
à l'unanimité
pour
accepter
le
devis
de
mission
d'archivage
et
de
classement
avec
le
Centre
de
Gestion
de
l'Ain
pour
un
montant
de
4750€.
Madame
le
Maire
précise
qu'il
n’a
jamais
été
procédé
à
ce
classement
des
documents
communaux
et
qu’il
est
nécessaire
de
le
faire.
Cette
intervention
menée
par
des
archivistes
professionnels
sera
menée
sur
19
jours
et
pourra
faire
l’objet
d’une
demande
de
subvention
à
hauteur
de
45%
de
la
dépense.
Elle
précise
également
que
cette
dépense
sera
à
inscrire
au
budget
2024,
le
délai
d'intervention
étant
de
plusieurs
mois.
Entend
les
dernières
informations
concernant
la
ferme
Jomet :
- Le
toit
du
lot
N°
2
le
long
de
la
voie
publique
s’est
effondré
vendredi
11
août.
Un
périmètre
de
sécurité
a
été
installé
pour
éviter
le
passage
de
piétons
le
long
du
bâtiment.
Une
déclaration
à
l'assurance
a
été
effectuée
mais
celle-ci
a
répondu
ne
pas
prendre
en
charge
le
dégât
puisqu'aucun
phénomène
météorologique
n’a
eu
lieu
ce
jour-là.
Un
maçon,
un
charpentier
et
un
démolisseur
doivent
être
consultés
pour
informations
et
conseils. - Un
courrier
avec
AR
a été
envoyé
à
Horizon
Immobilier
afin
de
mettre
fin
au
mandat
exclusif
au
terme
des
trois
mois
d'engagement,
comme
cela
avait
été
prévu.
M.Mocxk,
sachant
que
le
conseil
municipal
souhaitait
donner
le
mandat
à
d’autres
agences
également,
propose
de
faire
intervenir
à
ses
côtés
l'agence
Val
D'Or
avec
laquelle
il
a
l'habitude
de
travailler
pour
accélérer
le
processus
de
vente
en
élargissant
le
spectre
de
clientèle.
Cette
entreprise
dispose
d’un
réseau
de
8
agences
entre
Montmerle
et
Lyon
et
fonctionne
sur
les
mêmes
principes.
Dans
ce
cas,
il
ne
s'agirait
pas
juste
de
prendre
une
agence
pour
prendre
une
agence
mais
de
connaître
l’origine
du
dossier,
les
tenants
et
les
aboutissants
de
la
vente
de
lots,
d’un
point
de
vue
technique.
Il
précise
qu'il
faut
des
personnes
exercées
à
ce
type
de
vente
pour
ne
pas
faire
capoter
les
dossiers
par
omission
d'informations,
le
dossier
étant
d’une
grande
complexité
et
technicité,
l’important
étant
de
bien
faire
comprendre
aux
clients
l’imbrication
des
lots,
donc
connaître
également
les
modalités
de
réhabilitation,
les
servitudes.
M.Mock
indique
que
dans
le
cadre
d’une
délégation
à Val
d'Or,
il se
chargerait
de
faire
le
relais
auprès
d'eux
pour
diffuser
l'intégralité
des
points
techniques.
Suite
aux
dégâts
du
11
août,
il
indique
également
que
la
démolition,
selon
lui,
ne
présente
pas
d'intérêt.
Pour
lui,
il faut
plutôt
revoir
le
prix
à
la
baisse
pour
intégrer
le
chiffrage
de
la
toiture
(par
exemple
70
000€
au
lieu
des
99
000
prévus).
Le
conseil
décide
de
suivre
les
conseils
de
Monsieur
Nicolas
MOCK
par
6
voix
pour,
3 voix
contre
(Christelle
Cordier-
Nicolas
Di
Nucci
- Pierre
Eckert)
et
2 absentions
(Laëtitia
Dulac
- Myriam
Villuendas).
Questions
diverses
:
-
Madame
le
Maire
rappelle
le
courrier
écrit
par
M.
et
Mme
Di
Nucci
et
lu
au
conseil
municipal
lors
de
la
séance
de
juin.
Ce
courrier
demandait
à
la
commune
de
leur
permettre
d'acquérir
du
terrain
communal
dans
la
continuité
de
leur
parcelle.
Madame
le
Maire
demande
au
conseil
municipal
de
prendre
une
décision
de
principe
(accord
ou
refus
d'accéder
à
la
demande),
elle
précise
qu’en
cas
d'accord,
il conviendra
de
définir
ensuite
la
surface
de
terrain
concernée,
son
prix
de
vente
et
que
les
frais
de
bornage
seront
supportés
par
l'acquéreur,
tout
cela
confirmé
ensuite
par
une
délibération
du
conseil.
{Avis
:
5
avis
pour
report
/
3
avis
positifs
/
1
Abstention
/
1
avis
contre.
Point
reporté,
à
statuer
après
la
finalisation
du
projet
Jomet.
- Le
conseil
est
informé
d’une
demande
adressée
par
le
président
de
l'association
de
tarot
qui
souhaiterait
pouvoir
bénéficier
à
partir
d'octobre
d'un
créneau
supplémentaire
dans
la
salle
polyvalente
un
mercredi
après-midi
par
mois
(toujours
le
même).
Avant
toute
réponse,
elle
rappelle
les
éléments
suivants:
notre
agent
communal
ne
travaille
pas
le
mercredi
après-midi,
la
convention
ne
porte
que
sur
un
créneau
{donc
nécessité
d’avenant
pour
réajuster
le
coût),
la
conférence
et
les
ateliers
de
« âges
et
vie
»
se
dérouleront
dans
la
salle
tous
les
mercredis
de
fin
octobre
à mi-décembre.
Décision
prise
d'attendre
la
fin
de
l’année
en
cours
pour
accepter
ou
non
a
modification
de
la
convention
de
prêt.
- point
sur
les
différents
travaux
engagés
:travaux
de
sécurisation
du
chemin
du
Petit
Corcy
encore
en
cours,
contact
pris
avec
l’entreprise
pour
connaître
les
délais
d'achèvement
et
voir
avec
eux
ce
qui
pourrait
être
fait
pour
améliorer
le
résultat
(chicanes
peu
visibles
entre
autres)
;débat
sur
l'efficacité
et
le
sens
de
priorité.
Décision
d'attendre
la
fin
des
travaux
et
de
voir
le
résultat
après
quelques
mois
d’utilisation.
Information
post
conseil
les
travaux
vont
être
repris
par
l’entreprise
Socafl
car
ils
ont
été
mal
réalisés,
une
signalisation
au
sol
sera
ajoutée. Réception
des
deux
radars
pédagogiques
le
21
août,
programmation
des
travaux
d'installation
pour
mi-septembre.
-Demande
de
RV
de
Madame
le
Maire
avec
monsieur
le
Curé
concernant
l’utilisation
du
clocher
pour
le
risque
de
dégradation
des
cloches
et
du
mécanisme
du
balancier.
-Laetitia
Dulac
demande
la
mise
en
place
d’un
miroir
chemin
des
Greugnons.
Bien
qu’un
peu
réticente
du
fait
de
l'engagement
de
responsabilité
du
maire
en
cas
de
dégradation
du
miroir,
Madame
le
Maire
charge
Laëtitia
Dulac
de
faire
des
recherches
sur
une
éventuelle
mise
ne
place
de
miroir
au
regard
de
la
sécurité
routière.
Info
post
conseil:
la
règlementation
indique
qu’il
est
interdit
de
mettre
un
miroir
hors
agglomération.
-Eclairage
Public:
La
réduction
de
l’éclairage
est
dépendant
des
délais
(de
livraison
du
matériel
et
de
réalisation
des
travaux)
-Myriam
Villuendas
demande
de
faire
un
point
sur
les
terrains
de
pétanque
très
utilisés
et
qui
se
détériorent.
-Pierre
Eckert
doit
se
charger
de
constater
avec
les
restaurateurs
du
METT
et
la
société
Dombes
Hottes
Nettoyage
pourquoi
la
nouvelle
motorisation
de
la
hotte
du
restaurant
fait
autant
de
nuisance
sonore.
-Arrosage
estival
:revoir
l’organisation
pour
l’année
prochaine
ainsi
que
la
typologie
des
plantations.
Clôture
de
la
séance
à
21h15.
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,
Nathalie
BISIGNANO
Nicolas
DI
NUCCI