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Procès Verbal - Proces verbal du 13 decembre 2023
Document publié le Mercredi 13 décembre 2023 par la commune de Lurcy.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal du 13 decembre 2023)
Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Eau et assainissement,
PV
du
conseil
municipal
Séance
du
mercredi
13
décembre
2023
à
19h
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le 13
décembre
à
19h,
le Conseil
municipal
de
la
commune
de
Lurcy,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
sous
la
présidence
de
Nathalie
Bisignano,
Maire,
dans
la salle
du
Conseil
Municipal. Date
de
la
convocation
: mercredi
6
décembre
2023
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 11
Présents
: 10
votants
: 10
Présents:
Bisignano
Nathalie,
Cordier
Christelle,
Di
Nucci
Nicolas
(arrivée
à
19h06),
Dulac
Laëtitia
Duret
Franck,
Eckert
Pierre,
Fontan
Corinne,
Pramayon
Jean-Marc,
Schneider
Chrystel,
Villuendas
Myriam Excusée
: Denis
Bernadette
Secrétaire
de
séance
: Christelle
Cordier
La
séance
du
Conseil
commence
à
19h04
Le
Conseil
Municipal :
»
Approuve
à l'unanimité
le compte-rendu
de
la séance
précédente.
s
Délibère
à
l'unanimité
pour
accorder
la
prime
de
pouvoir
d'achat
exceptionnelle
pour
les
agents
de
la fonction
publique
territoriale
dont
la
rémunération
brute
est
inférieure
à 39000€
perçue
au
titre
de
la
période
du
1°
juillet
2022
au
30
juin
2023.
°
Délibère
à
lunanimité
pour
autoriser
Madame
le
Maire
à
signer
les
pièces
du
marché
mutualisé
d'assurance
comme
suit
:
|
Lot
1
: dommage
aux
biens
Groupama
prime
annuelle
3 192€
TTC
franchise
800€
Lot
2
: responsabilité
civile
SMACL
prime
annuelle
527.74€
TTC
franchise
200€
Lot
3
: protection
juridique
et
défense
pénale
SMACL
prime
annuelle
478.89€
TTC
Lot
4 :
flotte
automobile
et
auto-mission
SMACL
prime
annuelle
371,91€
TTC
,
Lot5
: individuelle
accidents
Generali
assurances
lard
prime
annuelle
248€
TTC.
o
Retient
à
7
voix
pour
et
3
absentions
(Nicolas
Di
Nucci-
Franck
Duret-
Corinne
Fontan)
le
devis
d'alimentation
de
Ja
pompe
de
relevage
pour
la cuve
de
récupération
des
eaux
pluviales
de
l'entreprise
Coudurier
Clément
71000
Macon
pour
un
montant
de
2 751.49
€
ht. Adhère
à
l'unanimité
au
Fonds
de
Solidarité
Logement,
outil
financier
du
plan
d'action
du
Département
pour
le
logement
des
personnes
défavorisées
financé
par
une
contribution
volontaire
sur
la
base
de
0.30€/habitant
correspondant
à 119.40€
pour
noîre
commune.
Entend
lecture
du
rapport
2022
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
de
l'eau
potable
produit
par
le
Syndicat
Bresse
Dombes
Saône
Les
grandes
lignes
étant
portées
sur
93
300
hâbitants,
5
EPCI,
8
captages
et
21
réservoirs.
Il
y
43879
abonnés
ce
qui
correspond
à
une
augmentation
de
900
abonnements,
l'étude
concerne
1716Km
linéaire
de
tuyaux
sur
une
typologie
rurale
et
semi
rurale.
Une
consommation
de
6,274millions
mètre
cube
d'eau
traité
et
14
000
mètre
cube
exportés
:conformité
bactériologique:
bonne
à 99.6%
conformité
physiquo-chimique
bonne
à 100%
ilest
renouvelé
21.56km
de
tuyaux
par
an
Le
prix
du
mètre
cube
est
de
2.55€,
il
n'est
pas
lissé
sur
tout
le
territoire.
La
moyenne
nationale
étant
de
2.13€
Le
coût
de
l'entretien
des
tuyaux
payé
par
le
syndicat
est
de
5
millions
d'euros
Pierre
Eckert
souligne
le
fait
que
ces
tuyaux
proviennent
d'Inde
et
qu'ils
ne
respectent
pas
certaines
normes.
Entend
les
questions
diverses
:
Ô
Organisation
cérémonie
des
vœux
:la
cérémonie
se
déroulera
le
07
janvier
2024
à
11h.
Elle
sera
suivie
du
verre
de
l'amitié,
La
diffusion
des
paniers
des
anciens
est
prévue
le
27
décembre
pour
17
foyers.
C'est
la
commission
communication
qui
se
chargera
de
la
distribution.
Remboursement
de
4
347,75€
de
l'assurance
Groupama
suite
au
sinistre
survenu
le
T5
septembre
2023
au
local
technique.
P
Eckert
fait
remarquer
que
l'achat
de
rideaux
électriques
pourrait
être
rentabilisé
s’il
survenait
un
autre
cambriololage.
La
commune
renonce
au
droit
de
préemption
pour
les
parcelles
B758-
B759-
B760
situées
64
route
de
la
Fournière.
Abattage
dans
l'hiver
de
48
peupliers
situés
sur
les
parcelles
ZD
22
et
ZD
28.
Ces
arbres
étant
classés
ils
seront
remplacés
par
des
chênes.
Compte
rendu
réunion
bilan
ADS
communautaire
:
Madame
le
Maire
en
fait
lecture
:un
rappel
sur
le
rôle
de
conseiller,
un
poste
d'assistante
administrative
est
créé
en
interne,
une
demande
de
mutualisation
de
moyens
pour
traiter
les
dossiers
est
évoqué
:secrétaire
de
remplacement
suite
aux
congés
maladie.
La
commission
aménagement
va
étudier
la
faisabilité.
Une
attention
est
demandée
sur
les
CERFA
qui
sont
souvent
remis
à jour.
Demande
de
l'amicale
des
Sapeurs-Pompiers
de
Montmerle
pour
l'utilisation
de
la
salle
des
fêtes
à
l'occasion
de
l'arbre
de
Noël
2024.
I!
a
été
décidé
à
l'unanimité
de
la
prêter
gracieusement. Myriam
Villuendas
souligne
le
fait
que
le
nombre
de
personnes
est
limité.
Un
rappel
sera
fait
ainsi
qu'une
mise
en
garde
sur
le
stationnement
lors
de
la
réponse.
o
Information
sur
la
loi
ZAEnR
(Zones
d'Accélération
de
la
production
d'Energies
Renouvelables).
Communication
sur
panneau
Pocket,
affichage
panneau
de
la
mairie
et
site
internet
a été
faite.
La
consultation
des
cartographies
du
territoire
de
Lurcy
sera
possible
en
mairie
:
vendredi
15
décembre
de
17h30
à
18h30
et
mercredi
20
décembre
de
10h
à
12h.
o
L'enquête
de
gendarmerie
est
en
cours
suite
à
la
plainte
concernant
le
dépôt
sauvage
de
cadavres
d'animaux
Montée
des
Poyes.
o
Point
sur
la
Ferme
Jomet
:Le
projet
de
l'habitat
partagé
ne
se
fera
pas.
La
Thoisseyenne
d'HLM
a informé
qu’elle
ne
se
positionnerait
pas
sur
le
projet.
o
Chyrstel
Schneider
demande
s’il
ne
serait
pas
possible
d'installer
une
bâche
pour
protéger
le
toit
endommagé
:sur
conseil
de
professionnels,
il
n'est
pas
judicieux
d'investir
dans
une
bâche.
o
Tour
de
table
pour
un
temps
de
parole
pour
tous.
Clôture
de
la
séance
à
22h30.
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,
Nathalie
BISIGNANO
Christelle
CORDIER