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Procès Verbal - Proces verbal du 04 octobre 2023
Document publié le Mercredi 4 octobre 2023 par la commune de Lurcy.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal du 04 octobre 2023)
Thèmes du document : Logement, Humanitaire, Institutions publiques,
PV
du
conseil
municipal
Séance
du
mercredi
4
octobre
2023
à
19h
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le
quatre
octobre
à
19h,
le
Conseil
municipal
de
là
commune
de
Lurcy,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
sous
la
présidence
de
Nathalie
Bisignano,
Maire,
dans
la
salle
du
Conseil
Municipal
Date
de
la convocation
: 27septembre
2023
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 11
Présents
: 10
Votants
: 11
Présents
:
Bisignano
Nathalie,
Cordier
Christelle,
Denis
Bernadtte,
Di
Nucci
Nicolas,
Dulac
Laëtitia
(présente
jusqu’à
19h50),
Duret
Franck
,Eckert
Pierre,
Fontan
Corinne,
Pramayon
Jean-Marc,
Schneider
Chrystel,
Villuendas
Myriam
Excusée
: Laëtitia
Dulac
(pouvoir
à Villuendas
Myriam
à partir
de
19h50)
Secrétaire
de
séance
: Myriam
Villuendas
La
séance
du
Conseil
commence
à
19h05
Le
Conseil
Municipal
:
-__
Approuve
à
l’unanimité
le compte-rendu
de
la séance
précédente.
-
Acte
l'arrêt
de
l'éclairage
public
de
23h
à
6h
sur
l'ensemble
du
territoire
de
la
commune
de
Luryc
comme
le préconisaient
les
résultats
de
l'enquête
auprès
des
administrés.
- _
Délibère
à
6
voix
pour
(Nathalie
Bisignano,
Nicolas
Di
Nucci,
Corinne
Fontan,
Jean-Marc
Pramayon,
Chrystel
Schneider,
Myriam
Villuendas)
2
voix
contre
(Pierre
Eckert,
Laëtitia
Dulac)
et 3 absentions
(Christelle
Cordier,
Bernadette
Denis,
Franck
Duret)
pour
accorder
une
subvention
exceptionnelle
de
solidarité
avec
les
sinistrés
du
séisme
du
Maroc
de
500€
à
l'association
locale
«
Le
Pont
des
Echanges
et
du
Partage
»,
association
née
en
janvier
2004
et
œuvrant
au
bénéfice
des
populations
marocaines
défavorisées
et
plus
particulièrement
des
enfants
mais
aussi
des
femmes
et
des
familles
démunies
dans
le
sud
marocain. -
_ Décide
l'attribution
d’une
subvention
annuelle
à
la
nouvelle
association
«
Lurcy
en
Fête
»
issue
de
la
fusion
du
Comité
des
fêtes
et
de
Lurcy
Animation,
subvention
répartie
de
la
façon
suivante
:400€
de
subvention
annuelle
et
200€
de
subvention
exceptionnelle
pour
participer
à
l'aménagement
du
garage.
Départ
de
Laëtitia
Dulac
à
19h50
et
donne
un
pouvoir
à
Myriam
Villuendas
pour
la
représenter. Après
délibération
à
9
voix
pour
(Nathalie
Bisignano,
Bernadette
Denis,
Nicolas
Di
Nucci,
Franck
Duret,
Pierre
Eckert,
Corinne
Fontan,
Jean-Marc
Pramayon,
Chrystel
Schneider,
Myriam
Villuendas)
et
2 voix
contre
(Christelle
Cordier,
pouvoir
de
Laëtitia
Dulac
à Myriam
Villuendas).
- _
Approuve
à 10
voix
pour
et
1 abstention
(pouvoir
de
Laëtitia
Dulac
à Myriam
Villuendas)
pour
confier
un
mandat
de
vente
simple
à
l’agence
immobilière
Immodici
de
Thoissey
pour
lui
confier
la vente
de
la ferme
Jomet
en
un
seul
lot
au
prix
de
379
000€
avec
une
rémunération
du
mandataire
à 4,5%
à la charge
de
l'acquéreur.
-__
Donne
lecture
du
rapport
d'activité
de
la Communauté
de
Communes
Val
de
Saône
Centre.
Questions
diverses
:
-
Information
sur
la
réunion
le
4
septembre
dernier
avec
la
sous-préfète
concernant
l'identification
des
zones
d'accélération
des
énergies
renouvelables
;
la
commission
environnement
qui
s'est
réunie
à
ce
sujet
le
13
septembre
travaille
dores
et
déjà
sur
l'élaboration
de
ce
zonage
à
rendre
avant
le
28
décembre
prochain
et
qui
sera
soumis
à
délibération
du
conseil
municipal
dès
que
possible.
-__
Rencontre
avec
M.Saïdani,
directeur
de
la
Thoisseyenne
d’'HLM
(jeudi
21
septembre)
et
M.
Huet
(jeudi
28
septembre)
d’'Ain
Habitat,
développeur
foncier.
-
Rendez
vous
avec
Monsieur
le
curé,
le
diacre
et
Monsieur
Farfouillon
afin
de
les
informer
sur
l’utilisation
des
commandes
des
cloches
de
l’église.
-
Info
sur
la
réunion
PLUi
de
la
communauté
de
communes
Val
de
Saône
centre
lundi
2 octobre.
- _
Réunion
bilan
sur
la
police
V50
mardi
3
octobre.
Bilan
satisfaisant
quelques
petits
problèmes
de
chiens
non
attachés.
-__
Écoute
les
comptes-rendus
des
différentes
commissions
de
la Communauté
de
Communes
:
Voirie,
Tourisme
(des
totems
vont
être
mis
en
place
sur
la
V50
indiquant
les
spécificités
des
villages,
une
validation
sera
faite
auprès
des
communes). Syndicat
des
eaux
: eau
potable
à 100%
sur
la commune
de
Lurcy.
Le
bulletin
municipal
est
en
cours
de
conception
par
la commission
communication.
Beau
succès
de
la Conférence
«Les
Rendez-Vous
Âge’
Ilité
» avec
35
participants
et 10
Luperciens
sélectionnés
pour
les
8 ateliers
hebdomadaires
à venir.
demande
à
ce
que
l'association
de
Tarot
informe
la
mairie
lorsqu'elle
dépasse
son
créneau
horaire
de
réservation
de
la salle
polyvalente
le lundi.
un
devis
de
300
€ a été
demandé
pour
la
mise
en
place
des
radars
pédagogiques .
la
mise
en
peinture
des
chicanes
installées
chemin
du
Petit
Corcy
n’a
pas
été
faite
par
l’entreprise
Socafl,
nous
sommes
dans
l'attente
de
l'achèvement
des
travaux
commandés.
remarque
d’un
administré
sur
l’état
de
la
route
suite
au
passage
d’un
agriculteur
samedi
30
septembre
2023
chemin
des
Greugnons.
Avertissement
de
la
dangerosité
des
faits
et
mise
en
garde
d’une
plainte
en
gendarmerie
en
cas
de
récidive.
sensibilis’ haie
trop
tard
pour
cette
année,
mais
une
rencontre
avec
les
membres
du
conseil
municipal
sera
organisée
pour
éventuelle
programmation
l’année
prochaine.
Le
Club
de
Tarot
des
3
Rivières
invite
le
conseil
municipal
à
un
«pot
»
le
19
octobre
à
Mogneneins.
Clôture
de
la
séance
à
22h20.
Le
Maire,
ns
Le
secrétaire
de
séance,
Nathalie
BISIGNANO
ST
S |
Myriam
VILLUENDAS