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Procès Verbal - PV du Conseil du 20 Mars 2025
Document publié le Jeudi 20 mars 2025 par la commune de Thèze.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du Conseil du 20 Mars 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Transports,
PROCES
VERBAL
DE
SEANCE
DU
Vendredi
20
Mars
2025
à
20h00
Président
de
séance
: M
David
DUIZIDOU,
Maire
Secrétaire
de
séance
: Valérie
Pecheyran
Présents:
David
DUIZIDOU,
Fabien
FOUQUET,
Nicolas
MUGAIN,
Valery
BIZIÈRE,
Valérie
PECHEYRAN,
Jonathan
HUBERT,
Jacqueline
ANTONIO,
Serge
LANOUILH,
Philippe
GUYOMARCH,
Maurice
CROUAIL
Excusés
:
Sandrine
CLOUTIER,
Olivier
SOUBIES,
Fabrice
DAURE,
Guillaume
MARQUE,
Valérie
CODHANT
1/
APPROBATION
DU
PROCES
VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
27
février
2025
Le
PV
est
approuvé
à l'unanimité
des
membres
présents.
21 APPROBATION
DES
COMPTES
FINANCIERS
UNIQUES
202
4
1
Complexe
commerçant
RESULTATS
2024
INVESTISSEMENT
+
0.76
Report
résultat
N-
1
+ 0.76
Résultat
cumulé
+
1.52
FONCTIONNEMENT
+13
712.86
Report
résultat
N-1
+ 534.80
Résultat
cumulé
+14
247,66
RESULAT
GLOBAL
2024=
+314
249.18
2.
Lotissement
communal
RESULTATS
2024
INVESTISSEMENT
- 0.17
Report
résultat
N-1
+10
575.86
Résultat
cumulé
+10
575.69
FONCTIONNEMENT
0
Report
résultat
N-1
+7
424.31
Résultat
cumulé
+
7424.31
RESULAT
GLOBAL
2024
= +
18
000 3.
Lotissement
Lambert
Il (Budget
non
voté
en
2024)
RESULTATS
2024
INVESTISSEMENT
0
Report
résultat
N-1
0
Résultat
cumulé
0
FONCTIONNEMENT
0
Report
résultat
N-1
0
Résultat
cumulé
0
RESULAT
GLOBAL
2024
=
0
4.
Budget
principal
RESULTATS
2024
INVESTISSEMENT
-177
284.13
Report
résultat
N-
1
+51
587.99
Résultat
cumulé
- 125
696.14
FONCTIONNEMENT
+216
446.01
Report
résultat
N-1
+305
105.45
Résultat
cumulé
+521
551,46
RESULAT
GLOBAL
2024=
+395
855.32
>>
Les
comptes
financiers
uniques
sont
tous
approuvés
à
l’unanimité
des
membres
présents
(M.
le
Maire
s'étant
retiré
de
la salle
au
moment
du
vote).
3/ AFFECTATION
DES
RESULTATS
e__
COMPLEXE
COMMERÇANT
Affectation
des
résultats
au
BP
2025:
-
Report
de
l'excédent
d'investissement
(RO01)
= + 1,52
-
Affectation
complémentaire
au
1068
=
+
14
247.66
-
Report
de
l'excédent
de
fonctionnement
(ROO2)
= 0
e
LOTISSEMENT
COMMUNAL
Affectation
des
résultats
au
BP
2025:
-
Report
de
l'excédent
d'investissement
{R001)
=
+10
575.69
-
Report
du
résultat
de
fonctionnement
{002}
= +7
424,31 *
BUDGET
PRINCIPAL
Affectation
des
résultats
au
BP
2025:
-
Report
de
l'excédent
d'investissement
(D001)
= - 125
696.14
-
Affectation
complémentaire
au
1068
= +
161
679.98
-
Report
de
l'excédent
de
fonctionnement
{ROO02)
= + 359
871.48
4] APPROBATION
ET VOTE
DES
BUDGETS
2025
a}
Complexe
commerçant
FONCTIONNEMENT
INVESTISSEMENT
Dépenses
:
18
152
Dépenses
:
18
084
Recettes :
18
152
Recettes:
18084
b}
Lotissement
communal FONCTIONNEMENT
INVESTISSEMENT
Dépenses
:
103
697.02
Dépenses
:
106
230.78
Recettes :
103
697,02
Recettes
:
106
230.78
c}
Budget
principal
FONCTIONNEMENT
INVESTISSEMENT
Dépenses
:
1 317
901.48
Dépenses
:
974
789.39
Recettes
:
1
317
901.48
Recettes:
974
789.39
5/ VOTE
DES
TAUX
D'IMPOSITIONS
LOCALES
2025
Le
Conseil
Municipal
décide
de
ne
pas
augmenter
les
taux
des
impôts,
les
bases
d'imposition
étant
dynamiques.
Ainsi,
le
produit
attendu
s'élève
à 435
384
euros
avec
les
taux
suivants
:
-
_
TFB:34.69%
-
TENB:45.91%
-
TH
sur
les
résidences
2aires
: 17.89%
6/ TE64
: RENOVATION
TOTALE
ECLAIRAGE
PUBLIC
SUR
LA COMMUNE
L'opération
consiste
à
retirer
25
lanternes
au
Chemin
Laslanottes
pour
lea
remplacer
par
de
l'éclairage
en
LED,
et
d'utiliser
ces
25
lanternes
sur
des
secteurs
qui
sont
en
manque
ou
défaut
d'éclairage
public :
Chemin
Eanot,
Route
de
Lalonquette,
Chemin
Pierre
Madaune,
Lotissement
Clabé,
Chemin
JB
Sarraute
et Allée
du
Pic
du
Midi.
Coût
de
l'opération
: 41
708.09
euros
TTC.
Reste
à charge
pour
la commune
: 14
116
euros.
>>
Le
Conseil
Valide
cette
opération
à l'unanimité, 7] QUESTIONS
DIVERSES
a)
Distribution
flyers
par
les
Conseillers
:
Un
flyer
est
à
distribuer
aux
habitants
concernant
une
réunion
organisée
par
la troupe
de
Théâtre
qui
viendra
en
Août.
Présentation
de
la
pièce,
recherche
de
bénévoles,
…
b)
Prochaine
réunion
sécurisation
Phase
2
: jeudi
27
Mars
à 15h
avec
Mélanie
Benoît
c)
M.
le
Maire
a été
sollicité
par
Mme
FEZANS
: son
mari
a chuté
au
niveau
du
Complexe
Commerçant
à
cause
des
butoirs
de
parking
qui
ont
été
récemment
mis
en
place.
Elle
demande
à ce
que
ces
nouveaux
éléments
de
parking
soient
retirés.
M.
le
Maire
regrette
cet
incident,
et
indique
que
M.
Fezans
se
porte
bien
à
présent.
>>
Après
divers
échanges,
le
Conseil
municipal
décide
de
ne
pas
enlever
ces
butoirs
qui
sont
normés
en
termes
de
signalisation
et
indispensables
pour
éviter
un
empiétement
des
véhicules
sur
le
porche
du
Complexe
Commerçant.
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 23h30
La
secrétaire
de
séance,
Valérie
PECHEYRAN
lu.