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Procès Verbal - PV du Conseil du 2 Juillet 2025
Document publié le Mercredi 2 juillet 2025 par la commune de Thèze.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du Conseil du 2 Juillet 2025)
Thèmes du document : Banque, Consommateurs, Justice et droit,
PROCES
VERBAL
DE
SEANCE
DU
Mercredi
4 Juin
2025
à
20h00
Président
de
séance
: Mme
PECHEYRAN
Valérie
Secrétaire
de
séance
: M.
MUGAIN
Nicolas
Présents
:
Fabien
FOUQUET,
Nicolas
MUGAIN,
Valery
BIZIERE,
Valérie
PECHEYRAN,
Jonathan
HUBERT,
jacqueline
ANTONIO,
Serge
LANOUILH,
Philippe
GUYOMARCH,
Guillaume
MARQUE,
Valérie
CODHANT
Excusés
:
Sandrine
CLOUTIER,
David
DUIZIDOU,
Olivier
SOUBIES,
Fabrice
DAURE,
Maurice
CROUAIL
1/
APPROBATION
DU
PROCES
VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
20
Mars
2025
Le
PV
est
approuvé
à
l’unanimité
des
membres
présents.
21
Travaux
Eglise
:Approbation
convention
avec
l'APGL
pour
l'assistance
en
maîtrise
d'ouvrage
Une
convention
est
proposée
par
le
service
intercommunal
du
patrimoine
et
de
l'architecture
de
l'APGL
pour
une
mission
d'assistance
en
maîtrise
d'ouvrage
qui
consisterait
en
l'élaboration
/passation
du
marché
de
maîtrise
d'œuvre.
Coût
estimé
:8343
euros.
>>
Le
Conseil
valide
à l'unanimité.
3/ FONCIER
e
_ ACQUISITION
BAZET-BALETTE
I
s'agit
d’une
partie
de
la
parcelle
ZC
n°155
(environ
600m?)
qui
appartient
à
Mme
Bazet-Balette
épouse
Dinguidart,
Cet
achat
permettrait
à
la
commune
d'élargir
son
chemin
d'accès
au
futur
éco
lotissement.
L’acauisition
est
à titre
gratuit,
les frais
de
géomètre
à la charge
de
la commune.
>>
Le
Conseil
valide
à l'unanimité.
+
PROPRIETE
BASTOUL
Il s'agit
des
parcelles
C
104/732/605
appartenant
à
M.
Bastoul
André
d’une
superficie
de
6 771m?.
Prix
d'acquisition
250
000
euros
l’ensemble
(maison,
garage
et
terrain).
Cette
acquisition
permettrait
à
la
commune
de
développer
l'habitat
en
fractionnant
cette
unité
foncière
en
plusieurs
lots
pour
les
mettre
en
vente.
Pour
le
financement,
un
emprunt
devra
être
réalisé.
2
propositions
sont
présentées
:
°
250
000
euros
sur
4
ans
:Coût
du
crédit
17
293
euros.
Echéance
annuelles.
Taux
à 2.73%
e
250
000
euros
sur
2
ans
:prêt
in
Fine.
Coût
du
crédit
13
150
euros.
Taux
à 2.63%
-
>>
Le
Conseil
valide
à l’unanimité
cette
acquisition
en
optant
pour
un
prêt
sur
2 ans.
NN: 4] SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
A LA COOPERATIVE
SCOLAIRE
DE
THEZE
Les
élèves
de
CE2/CM2
ont
fait
une
sortie
scolaire
les
9.10
et
11
avril
2025
à
Capbreton.
Pour
ce
voyage,
participent
l’APE,
l'Ecole,
la
Mairie
et
les familles.
La
participation
de
la
Mairie
s'élève
à 810
euros.
>>
Le
Conseil
valide
à
l’unanimité.
5! TITULARISATION
PERSONNEL
COMMUNAL
Le
personnel
des
écoles
est
en
contrat
depuis
plusieurs
années
(sauf
Mme
Montaubric
qui
est
déjà
fonctionnaire).
C’est
un
personnel
efficace,
sérieux,
mais
qui
reste
en
situation
précaire
du
fait
de
ces
renouvellements
contractuels.
La
réglementation
en
vigueur
permet
un
renouvellement
de
ces
contrats
jusqu’à
6
fois
maximum,
au-
delà,
il convient
de
passer
à
la titularisation.
Il
est
donc
proposé,
au
vu
de
ces
éléments,
de
basculer
3
personnels
des
écoles
en
stagiairisation/titularisation
à compter
du
1°
septembre
2025.
Sont
concernées
: Mme
Hubert
Christelle,
Mme
Nadeau
marie
et
Mme
FERRAS
Pauline.
>>
Le
Conseil
valide
à la
majorité
(M.
Hubert
n’ayant
pas
pris
part
au
vote).
6/ TARIF
REPAS
CANTINE
RENTREE
SCOLAIRE
2025/2026
API
va
revoir
sa
tarification
à compter
de
septembre
prochain,
en
augmentant
de
0.05
centimes
le
prix
du
repas
facturé
à la
commune.
De
plus,
après
bilan,
il s'avère
que
les
autres
charges
liées
au
service
cantine
(charges
salariales
et
charges
courantes)
ont
aussi
évolué
cette
année,
faisant
augmenter
là
aussi
de
0.05
centimes
le prix
de
revient
du
repas.
Donc,
une
augmentation
globale
de
+0.10
centimes.
De
plus,
il est
rappelé
que
le service
est
toujours
déficitaire
de
l’ordre
de
45
000
euros.
>>
Le
Conseil,
après
délibération,
décide
d'augmenter
le
prix
du
repas
facturé
au
familles
de
0.10
centimes
à
compter
de
la
prochaine
rentrée
scolaire,
soit
:
-
3.55
euros
prix
repas
enfant
Thézien
-
6.55
euros
prix
repas
enfant
hors
Thèze
7/
PRIX
DE
REVIENT
DE
LA
SCOLARITE
ECOLE
MATERNELLE
ET
ECCLE
ELEMENTAIRE
e
Ecole
Maternelle
: 1552
euros/enfant
e
Ecole
Elémentaire
: 740
euros/enfant
8/ DENOMINATION
ECOLE
ELEMENTAIRE
Point
reporté
au
prochain
Conseil
afin
d’être
présenté
par
M.
le
Maire. 9/ PREVOYANCE
: MANDAT
A LA
CCLB
POUR
UN
GROUPEMENT
DE
COMMANDE
La
CCLB
propose
à
ses
communes
membres
la
possibilité
de
faire
partie
d'un
groupement
de
commande
pour
la
Prévoyance
de
ses
agents.
La
commune
de
THEZE
a
déjà
mis
en
place
ce
système
via
le
Centre
de
Gestion
depuis
le
1°
janvier
2025.
Mais
les tarifs
qui
pourraient
être
négociés
par
la CCLB
pourraient
être
plus
avantageux.
A
ce
titre,
le
Conseil
Municipal
Décide
de
faire
partie
du
groupement
de
commande
avec
la
CCLB.
10/ QUESTIONS
DIVERSES
a)
Vestiaires
du
Rugby:
Indemnité
reçue
par
l’assurance
et
il
reste
260
000
euros
pour
reconstruire
des
vestiaires
sachant
que
sur
ce
montant
se
défalque
chaque
mois
la
location
des
algécos
actuellement
en
place.
2 projets
sont
envisagés
:
- soit
partir
sur
du
modulaire
simple,
à
raison
d'environ
1600€/m?
- soit
partir
sur
une
structure
plus
pérenne
(entre
le
modulaire
et
le
bâti),
à raison
de
2500€/m?
Sachant
qu'il
y a environ
210m?
à prévoir
dans
les
premiers
plans.
Revoir
le
rugby
pour
identifier
les
besoins,
faire
un
point
financier
et
une
nouvelle
présentation
sera
faite
au
prochain
conseil.
b)
Eclairage
Public
:
demande
de
remettre
l’éclairage
public
sur
le
secteur
Lanot.
Ce
point
est
prévu
avec
le
SDEPA
qui
doit
venir
sur
place
pour
identifier
tous
les
luminaires
à
changer
(en
récupérant
les
lanternes
vétustes
du
Chemin
Laslanottes).
c)
Citystade
: demande
d’administrés
de
mettre
une
structure
ou des
jeux
pour
les
plus
petits.
Ceci
n’est
pas
prévu
sur
ce
budget
mais
à
noter
pour
l’année
prochaine.
d)
Sécurité
sortie
Route
de
Garlède:
un
problème
de
visibilité
est
encore
signalé
au
niveau
de
l'intersection
Route
de
Garlède/Route
d’Arzacq
à cause
d’un
panneau
mal
placé.
Contact
sera
pris
avec
le
Département
pour
déplacer
ce
panneau.
e)
Gens
du
Voyage
: des
caravanes
se
sont
installées
depuis
Lundi
sur
la
zone
d'activités
de
Miossens-
Lanusse.
La
CCLB
nous a
informé
qu’une
convention
d'occupation
a été
signée
avec
un
départ
prévu
de
ces
caravanes
au
15
juin
prochain. L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 22h30
uk. 29257 Le
secrétaire
de
séance,
M.
MUGAIN
Nicolas